Droit pénal

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Œuvres classées638

Période1753–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La plume et la parole	Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle. Toulouse	Éditions Cujas	1993	318
La réforme du code pénal	France. Ministère de la justice	Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication	1993	16
Le nouveau code pénal	Jean Pradel	Dalloz	1993	244
Nouveau code pénal	Bernard Bouloc, France, Mireille Delmas-Marty	Dalloz	1993	—
Nouveau code pénal, mode d'emploi	France, Francis Le Gunehec, Franck Terrier, Frédéric Desportes	UGE 10-18	1993	448
Principes de base, recodification de la Partie générale du Code criminel du Canada	Canada. Chambre des communes. Sous-comité sur la recodification de la Partie générale du Code criminel du Canada	Impr. de la Reine pour le Canada	1993	93
Problèmes actuels de science criminelle 6	Bernard Bouloc, Institut de sciences pénales et de criminologie. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1993	131
Rapport sur le projet de loi relatif au nouveau code pénal et à certaines dispositions de procédure pénale [et sur] les propositions de loi tendant à l'instauration d'une peine inexorable pour les crimes odieux,...	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Pierre Pasquini	Assemblée Nationale	1993	142
Relations juridiques	Jean-Paul Branlard	AENGDE	1993	80
Droit pénal Tome 2	Jean Pradel	Éditions Cujas	1992	760
L'objecteur de conscience devant la loi pénale	Jean Gauchon	J. Gauchon	1992	132
La recherche française dans le champ pénal	Centre d'étude et de développement des applications en sciences sociales. Bordeaux, France. Ministère de la justice, Jean Pradel, Jean-Marie Renouard, Nicole Boucher	CEDAS	1992	121
Le droit pénal général	Marie-Noëlle Capogne	Éditions l'Hermès	1992	88
Le nouveau code pénal	France, Francis Le Gunehec, Frédéric Desportes, Henri Leclerc	les Éditions techniques	1992	87
Les grandes phases d'incrimination entre 1815 et 1940	France. Ministère de la justice, Groupe d'analyse des politiques publiques. Cachan, Val-de-Marne, Pierre Lascoumes, Pierre Lenoël, Pierrette Poncela	GAPP-CNRS	1992	218
Les grands arrêts du droit criminel Tome 1	André Varinard, Jean Pradel	Dalloz-Sirey (impr. Jouve)	1992	502
Les grands arrêts du droit criminel Tome 2	André Varinard, Jean Pradel	Sirey	1992	353
Nouveau code pénal	France, Gatien Meunier, Gatien Meunier, Michel Lamotte, Michel Lamotte, Patrice Barreau	Direction des Journaux officiels	1992	28
Code pénal, 1991-1992	France, Wilfrid Jeandidier	Dalloz	1991	16
Droit pénal général	Philippe Salvage	Presses universitaires de Grenoble	1991	160
Droit pénal général	Christiane Hennau, Jacques Verhaegen	Bruylant	1991	504
Droit pénal général et procédure pénale	Albert Chavanne, Georges Levasseur, Jean Montreuil	Sirey	1991	329
Droit pénal partie générale 1	José Hurtado Pozo	Éditions universitaires	1991	222
Ignacio de Loyola	Antonio Beristain Ipiña, Julio Caro Baroja, Universidad del País vasco, Université Paris-Sorbonne	Gipuzkoa Donostia kutxa = Caja Gipuzkoa	1991	749
Le temps perdu à la recherche du droit pénal	Cécile Barberger, France. Ministère de la justice, Groupe d'analyse des politiques publiques. Cachan, Val-de-Marne, Pierre Lascoumes	GAPP-CNRS	1991	22
Mayotte (collectivité territoriale)	France	Direction des Journaux officiels	1991	41
Problèmes actuels de science criminelle 4	Institut de sciences pénales et de criminologie. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Jacques-Henri Robert	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1991	116
Relations juridiques appliquées	Nicole Siret, Paulette Bauvert	Dunod	1991	322
Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux	Alain Pousson	impr. de Clet	1991	301
Voies nouvelles en histoire du droit	Bernard Schnapper	Presses universitaires de France	1991	680
Cesare Beccaria and modern criminal policy	Centro nazionale di prevenzione e difesa sociale. Italie, International congress Cesare Beccaria and modern criminal policy (1988 ; Milan, Italie)	Giuffrè	1990	457
Code pénal	Algérie, Algérie. Ministère de la justice, Boumedienne Abderrahmane	Nouvelles éd. juridiques	1990	579
Code pénal 1990-1991	France, Wilfrid Jeandidier	Litec	1990	1663
Compétence extraterritoriale en matière pénale	Comité européen pour les problèmes criminels	Conseil de l'Europe, Division des publications et des documents	1990	44
Droit pénal	Mireille Delmas-Marty, Pierre Lascoumes, Yves Guyon	Presses universitaires de France	1990	232
Droit pénal général	Jean Larguier, Patrick Maistre Du Chambon, Philippe Conte	Masson	1990	339
Développements récents en droit criminel	Barreau du Québec. Formation permanente, Barreau du Québec. Formation permanente. Colloque (1990-10-18 / 1990-10-19 ; Montréal, Canada / Québec, Canada)	Y. Blais	1990	200
Introduction historique au droit pénal	Jean-Marie Carbasse	Presses universitaires de France	1990	356
Problèmes actuels de science criminelle 3	Institut de sciences pénales et de criminologie. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Jean-Marie Aussel	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1990	150
Au nom de l'ordre	Pierre Lascoumes, Pierre Lenoël, Pierrette Poncela	Hachette	1989	404