Droit fiscal

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées894

Période1879–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Précis de fiscalité 1995	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des impôts	SLF	1995	—
Royaume-Uni	FL Memo, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	526
15 études de cas de droit fiscal	Christine Bannel-Chapron, Martine Rossetti	Economica	1994	218
Aide-mémoire fiscal pour les inspections spécialisées	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	115
Catalogue des sources documentaires disponibles dans les recettes des impôts	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	—
Code général des impôts	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des douanes et droits indirects	Service de la législation fiscale	1994	357
Code général des impôts 1994	France. Direction de la législation fiscale	Service de la législation fiscale	1994	50
Code pratique Francis Lefebvre, fiscal	France, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1994	1280
Dictionnaire fiduciaire fiscal 1994	Revue fiduciaire comptable, Yves-Robert de La Villeguérin	La Villeguérin	1994	640
Droit de la défiscalisation dans les DOM-TOM	Pascal Diener	Dalloz	1994	249
Droit fiscal	Emmanuel Disle, Jacques Saraf	Dunod	1994	676
Droit fiscal	Jean Tronchet	AENGDE	1994	—
Droit fiscal appliqué 2	Marcel Gonthier	impr. de Foucher	1994	188
Droit fiscal et fiscalité de l'entreprise	Didier Marchat, Luc Guyon	Éditions l'Hermès	1994	157
Essai sur les difficultés d'application du droit fiscal français	Philippe Losappio	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1994	302
Famille et fiscalité à l'épreuve du concubinage	Francis Feddal	Litec	1994	233
Grèce	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1994	283
Instruction codificatrice n°94-106-A du 21 octobre 1994, Guide de fiscalité	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction de la comptabilité publique	1994	—
Les impôts en France	Bernard Plagnet, Emmanuelle Féna-Lagueny, Jean-Yves Mercier	impr. de F. Lefebvre	1994	583
Précis de fiscalité 1994	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des impôts	SLF	1994	—
Rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Philippe Auberger	Assemblée Nationale	1994	181
25 difficultés comptables et fiscales	Joseph Hernandez	impr. de Foucher	1993	143
Catalogue des sources documentaires disponibles dans les recettes des impôts	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1993	—
Code général des impôts	Dominique Portal, France	Tissot	1993	—
Code général des impôts 1993	France. Direction de la législation fiscale	Service de la législation fiscale	1993	47
Dictionnaire fiduciaire fiscal 1993	Revue fiduciaire comptable, Yves-Robert de La Villeguérin	La Villeguérin	1993	624
Droit fiscal	Emmanuel Disle, Jacques Saraf	Dunod	1993	182
Droit fiscal et fiscalité de l'entreprise	Didier Marchat	Éditions l'Hermès	1993	371
Espagne	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1993	558
Monaco	Pierre-Jean Douvier, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1993	286
Mémento pratique Francis Lefebvre fiscal 1993	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1993	1274
Précis de fiscalité 1993	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des impôts	SLF	1993	—
Annales et corrigés DECF, épreuve n°1	Claude Cammarata, Michel Le Berre	Masson	1992	211
Code des impôts directs et taxes assimilées	Algérie. Direction générale des impôts	Office des publications universitaires	1992	263
Code des impôts sur les revenus 1992	Belgique, Belgique. Administration des contributions directes	Ministère des finances	1992	—
Dictionnaire fiduciaire fiscal 1992	Revue fiduciaire comptable, Yves-Robert de La Villeguérin	La Villeguérin	1992	616
Droit fiscal	Charles Aimé, Marc Rochedy	Dalloz-Sirey (impr. Jouve)	1992	130
Droit fiscal Tome premier	André Bailleux, Pierre-François Coppens	Larcier	1992	365
Droit fiscal des affaires	Patrick Serlooten	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1992	848
Droit fiscal et fiscalité de l'entreprise	Didier Marchat	Éditions l'Hermès	1992	337