Droit fiscal

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées894

Période1879–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit fiscal et fiscalité de l'entreprise Vol. I	Didier Marchat	Éditions l'Hermès	1997	312
Droit fiscal et fiscalité de l'entreprise Vol. II	Didier Marchat	Éditions l'Hermès	1997	218
Droit fiscal général	Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou	Dalloz	1997	493
La simulation en droit fiscal	Florence Deboissy	LGDJ	1997	472
Lamy fiscal Tome 1	Camille Jue-Mohr, Hervé Oliel, Jean Schmidt, Services Lamy. Paris	Lamy	1997	136
Lamy fiscal Tome 2	Camille Jue-Mohr, Hervé Oliel, Jean Schmidt, Services Lamy. Paris	Lamy	1997	136
Les éléments clés du droit du travail, de la sécurité sociale et de la fiscalité	Dominique Prebay, Pierre Bonneval	Eska	1997	224
Mémento pratique Francis Lefebvre fiscal 1997	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1997	1374
Techniques, politiques et institutions fiscales comparées	Lucien Mehl, Pierre Beltrame	Presses universitaires de France	1997	700
Allemagne	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1996	562
Code général des impôts	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des douanes et droits indirects	impr. nationale	1996	456
Code général des impôts	France. Direction de la législation fiscale	impr. nationale	1996	1485
Contentieux fiscal	Roland Torrel	Maxima	1996	365
Dictionary of taxation terms	Programme TACIS, Union européenne. Commission européenne	Office for official publications of the European communities	1996	373
Dictionnaire fiduciaire fiscal 1996	Revue fiduciaire, Yves-Robert de La Villeguérin	La Villeguérin	1996	672
Droit fiscal	Christian Schoenauer	Eska	1996	204
Droit fiscal dans les relations internationales	Pierre-Jean Douvier	A. Pedone	1996	655
Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôt	Michel Bouvier	LGDJ	1996	212
Inventaire des impôts perçus dans les États membres de l'Union européenne	Union européenne. Direction générale Fiscalité et union douanière, Union européenne. Direction générale Marché intérieur et services financiers	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	155
L'approche du marché allemand	Centre de droit allemand. Strasbourg, Chambre de commerce et d'industrie française en Allemagne	Chambre de commerce et d'industrie	1996	—
La fiscalité française	Patrick Serlooten	Dalloz	1996	140
Mémento pratique Francis Lefebvre fiscal 1996	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1996	1372
Pratique Lamy fiscal 1996	Jean Schmidt, Services Lamy. Paris	Lamy	1996	1698
Précis de fiscalité	Georges Sauvageot, Pierre-Alban Leveau	F. Nathan	1996	159
Rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n °96-314 du 12 avril 1996	Didier Migaud, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Philippe Auberger	Assemblée Nationale	1996	176
Annales corrigées et commentées	Christian Schoenauer	Eska	1995	191
Code des impôts directs	Polynésie française, Polynésie française. Service des contributions	Impr. officielle	1995	162
Code général des impôts 1995	France. Direction de la législation fiscale	impr. nationale	1995	535
Code pratique Francis Lefebvre, Fiscal	France, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	1343
Contrôle fiscal	Roland Torrel	Maxima	1995	341
Dictionnaire fiduciaire fiscal 1995	Revue fiduciaire comptable, Yves-Robert de La Villeguérin	La Villeguérin	1995	712
Droit fiscal	Christian Schoenauer, Joël Lopez, Rémédios Noguera	Eska	1995	538
Droit fiscal	Marcel Gonthier	impr. de Foucher	1995	205
Droit public Tome 2	Bernard Plagnet	Sirey	1995	299
Japon	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	318
L'impôt	Jean Schmidt	Dalloz	1995	115
Les fondements constitutionnels des finances publiques	Loïc Philip	Economica	1995	112
Luxembourg	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	521
Maroc	J. Buonanno, Jean-Pierre Andrieux, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1995	270
Pratique Lamy Fiscal 1995	Jean Schmidt, Services Lamy. Paris	Lamy SA	1995	1710