Droit d'auteur -- Droits voisins

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées50

Période1976–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit d'auteur et droits voisins au Cameroun	Stéphanie Ngo Mbem-Koneba	Éd. l'Harmattan	2024	129
Interprétation artistique et propriété intellectuelle	Olivier Salomon, Philippe Gaudrat	Éd. l'Harmattan	2023	632
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique	Caroline Le Goffic, Yann Basire	Gualino	2023	152
Droit(s) africain(s) de la propriété littéraire et artistique	Yvon Laurier Ngombé	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2022	447
Le nouveau droit d'auteur	Alain Berenboom, Isabelle Schmitz, Sandrine Carneroli	Larcier	2022	622
Droits d'auteurs et droits voisins	Jean Vincent	M Médias	2019	101
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique	Caroline Le Goffic, Yann Basire	Gualino	2018	140
Le droit d'auteur et les droits voisins	Joseph Fometeu	Éd. l'Harmattan	2018	159
Droit d'auteur et droits voisins	Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant	Dalloz	2012	1102
Droits d'auteur, droits voisins	Isabelle Schmitz	Larcier	2011	293
Droit d'auteur	André Bertrand	Dalloz	2010	978
Droit d'auteur et droits voisins	David Forest	Gualino-Lextenso éd.	2010	104
Droits d'auteur et droits voisins	Jean Vincent	Millénaire presse	2009	114
La créativité a un prix	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2009	161
Communication et Internet	Céline Hess-Halpern, Laurent Delprat	Vuibert	2007	213
Méthode de transposition des directives communautaires	Célia Zolynski	Dalloz	2007	446
Droit d'auteur et droits voisins	Christophe Caron	Litec	2006	508
L'artiste-interprète salarié	Michel Vivant, Stéphane Pessina Dassonville	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	475
Droit d'auteur	Association belge pour le droit d'auteur	Larcier	2005	—
Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé	Tristan Azzi	LGDJ	2005	502
Droit d'auteur, droits voisins & droits connexes	Eric Jooris	Larcier	2003	274
Droits voisins du droit d'auteur et numérique	Isabelle Wekstein-Steg	Litec	2002	212
La recherche d'images	Valérie Massignon	De Boeck	2002	202
Les directives de la Communauté européenne relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins	Union européenne. Direction générale du marché intérieur	Office des publications officielles des Communuatés européennes	2002	57
Droit d'auteur et droits voisins en Europe	Institut européen du droit d'auteur. Bruxelles, Michel Gyory, Suzanne Capiau, Ultime	Institut européen du droit d'auteur (Bruxelles)	2000	—
Précis du droit d'auteur et des droits voisins	Benoît Michaux, Fernand De Visscher	Bruylant	2000	1104
Proposition de directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris, Michel Godmer	Chambre de commerce et d'industrie	1998	14
Droit d'auteur et droits voisins	Delia Lipszyc, Unesco	Unesco	1997	901
Droits d'auteur et droits voisins	Christophe Caron, Célia Zolynski, Xavier Linant de Bellefonds	Delmas	1997	286
Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire	André Françon, Valérie-Laure Bénabou	Bruylant	1997	591
La gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1997	109
Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins	Alain Berenboom	Larcier	1997	503
Droit d'auteur et droits voisins	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1996	780
Musique et droits voisins du droit d'auteur	Patrick Tafforeau	[Université de Paris, Sorbonne]	1996	31
Droits d'auteur, droits voisins dans l'audiovisuel	Frédérique de Ridder	Dixit	1994	356
European convention relating to questions on copyright law and neighbouring rights in the framework of transfrontier broadcasting by satellite	Conseil de l'Europe	Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation	1994	8
Le droit de citation	Lionel Bochurberg	Masson	1994	274
Propriété littéraire et artistique	André Lucas	Dalloz	1994	135
Traité de la propriété littéraire et artistique	Agnès Lucas-Schloetter, André Lucas, Henri-Jacques Lucas	Litec	1994	1104
Droits d'auteur, droits voisins	Bernard Edelman	Dalloz	1993	360