Droit constitutionnel

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Œuvres classées778

Période1771–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit constitutionnel et institutions politiques	Henri Isaac, Sainte Croix Rauz Duel	Éditions l'Hermès	1995	123
Droit constitutionnel local	André Roux	Economica	1995	112
Droit public constitutionnel	Denis Touret	les Cours de droit	1995	267
Droits constitutionnels européens	Constance Grewe, Hélène Ruiz Fabri	Presses universitaires de France	1995	661
Décision du Conseil constitutionnel	France. Conseil constitutionnel, Philippe Ardant	Presses universitaires de France	1995	127
Institutions politiques et droit constitutionnel	Jacques Meunier, Patrice Gélard	Montchrestien	1995	384
La Cour de cassation et la constitution de la République	France. Cour de cassation, Institut Louis Favoreu. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1995	290
Le droit constitutionnel de la Ve République	Dmitri Georges Lavroff	Dalloz	1995	44
Recueil de jurisprudence constitutionnelle	France. Conseil constitutionnel, Louis Favoreu	Litec	1995	—
1789 et l'invention de la Constitution	Association française de science politique, Lucien Jaume, Michel Troper, Michel Troper	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1994	302
Code constitutionnel	France, Michel de Villiers, Thierry-Serge Renoux	Litec	1994	1512
Documents politiques et constitutionnels	Jean Catsiapis, Yves Guchet	Ellipses	1994	320
Droit constitutionnel et administratif	Bernard Brachet	Montchrestien	1994	232
Droit constitutionnel et institutions politiques	Jean-Paul Jacqué	Dalloz	1994	206
Droit constitutionnel et institutions politiques	Alain Moyrand, Hubert Lenoir	Éditions l'Hermès	1994	210
Droit constitutionnel et institutions politiques	Jean-Claude Masclet, Jean-Paul Valette	Dalloz	1994	287
Droit constitutionnel et institutions politiques	Claude Émeri	les Cours de droit	1994	—
Droit constitutionnel et politique	Olivier Duhamel	Le Seuil	1994	897
Jurisprudence du Conseil constitutionnel	France. Conseil constitutionnel	Dalloz	1994	813
La Constitution, cadre et mesure du droit	Christian Starck	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1994	195
La cour suprême dans le système politique brésilien	Claude Goyard, Joaquim B. Barbosa Gomes	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1994	299
La jurisprudence récente du Conseil constitutionnel	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1994	23
La justice constitutionnelle dans les États du nouveau Commonwealth	Jacques Colom	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1994	243
La reconnaissance des droits non-écrits par les cours constitutionnelles italienne et française	Marie-Claire Ponthoreau	Economica	1994	280
Le Conseil constitutionnel et la philosophie du droit	Marceau Long, Yann Aguila	LGDJ	1994	123
Le Conseil constitutionnel et les moyens et conclusions soulevés d'office	Thierry Di Manno	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1994	202
Les décisions essentielles du Conseil constitutionnel	Antṓnīs M. Pantelī́s, France. Conseil constitutionnel, Sonia Dubourg-Lavroff	Éd. l'Harmattan	1994	699
Pour une théorie juridique de l'Etat	Michel Troper	Presses universitaires de France	1994	358
Protection constitutionnelle et protection internationale des Droits de l'homme	Conférence des cours constitutionnelles européennes (09 ; 1993 ; Paris), France. Conseil constitutionnel	Conseil constitutionnel	1994	1080
Recueil de jurisprudence constitutionnelle	France. Conseil constitutionnel, Louis Favoreu	Litec	1994	—
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel	France. Conseil constitutionnel	Dalloz	1994	839
Droit constitutionnel	Francis Hamon, Georges Burdeau, Michel Troper	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	736
Droit constitutionnel de la Ve République	Gilles Toulemonde, Michel Lascombe	Éd. l'Harmattan	1993	310
Droit constitutionnel et institutions politiques	Daniel Amson	les Cours de droit	1993	—
Droit constitutionnel et institutions politiques	Claude Émeri	les Cours de droit	1993	—
La cohabitation	Marie-Anne Cohendet	Presses universitaires de France	1993	343
La transition constitutionnelle en Grèce et en Espagne	Georges Kaminis	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	325
Le développement institutionnel	Association Ibiscus. France, Programme d'appui à l'organisation des services documentaires des parlements du Sud	Ibiscus	1993	126
Le pouvoir politique en France	Olivier Duhamel	Le Seuil	1993	465
Le pouvoir, la politique et l'Etat en France	Alain Cubertafond	Hachette	1993	294