Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Méthodes d'exercices juridiques	François-Xavier Grignon-Derenne, Sarah Bros	impr. de F. Lefebvre	1996	221
Méthodes de travail, DEUG droit	Denis Mazeaud, Henri Mazeaud	Montchrestien	1996	134
Panorama de jurisprudence 1995	France	Éd. législatives	1996	170
Par-delà les divisions culturelles	Canada. Commission royale sur les peuples autochtones	Ministre des approvisionnements et services Canada	1996	343
Pour l'école élémentaire	Michel Pierre, Norbert Babin	Hachette Education	1996	475
Pour un renforcement de la lutte contre le travail illégal	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du travail et des questions sociales. Paris, Sylviane Larousse	Chambre de commerce et d'industrie	1996	23
Prestations de services et circulation des travailleurs dans les pays de la Communauté européenne	Organisation de coopération et de développement économiques	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	1996	19
Problèmes de procédure pénale liés à la technologie de l'information	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Ed. du Conseil de l'Europe	1996	86
Programme, projets, activités	Josette Terrieux, Norbert Babin, Régine Pierre	Hachette	1996	475
Projet de loi portant diverses mesures relatives au commerce	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris, Marcel Dehlinger	Chambre de commerce et d'industrie	1996	31
Proposition de directive CEE relative au détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du travail et des questions sociales. Paris, Jean Vertenelle	Chambre de commerce et d'industrie	1996	23
Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles	Benoist Guevel, France. Conseil supérieur de la pêche, Gérard Tendron	Éditions La Baule	1996	—
Rapport d'information sur les mesures proposées par la Commission européenne dans le contexte de la crise du marché de la viande bovine	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), François Guillaume, Patrick Hoguet, Robert Pandraud, Yves Van Haecke	Assemblée Nationale	1996	90
Règlement général d'emploi de la police nationale	France. Direction générale de la police nationale	Direction des Journaux officiels	1996	143
Règlement sur les commissions réglementaires permanentes	Paris. Brigade de sapeurs-pompiers (Département)	BSPP	1996	—
Règlementation de l'EPS	Claude Rouziès, France. Inspection générale	Revue EPS	1996	65
Réglementation européenne	Aziz Allam, Chantal Pégaz Gajowka, Communauté européenne, France, Hélène Allam	EULECO	1996	—
Répertoire chronologique sommaire des actes publiés au journal officiel de la Polynésie française de 1981 à 1991	Polynésie française	Gouvernement de la Polynésie française	1996	520
Socialisation juridique et modèle culturel	Chantal Kourilsky-Augeven, Marina Arutûnân, Ol′ga Zdravomyslova	LGDJ	1996	261
Stages en entreprise de l'étudiant en formation initiale	France. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle	1996	74
Sucre	Union européenne. Direction générale Agriculture. Rapports, publications, études et documentation	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	21
Synthèse droit et comptabilité	Robert Obert	Dunod	1996	486
Sécurité transfusionnelle et hémovigilance	Jean-François Quaranta	Presses universitaires de France	1996	127
Sélection des principaux textes de référence concernant les demandes de renouvellement d'autorisation d'un appareil d'angiographie numérisée	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1996	188
Tabac	Union européenne. Direction générale Agriculture. Rapports, publications, études et documentation	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	17
Termes juridiques	Gabriel Montagnier, Jean Vincent, Raymond Guillien, Serge Guinchard	Dalloz	1996	583
Traitement et dépose de l'amiante en place	Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics. France	OPPBTP	1996	68
Transport des personnes handicapées, législation, réglementation et normes	France. Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées	Conseil national des transports	1996	27
Une théorie générale du droit	Paul Dubouchet	Éditions l'Hermès	1996	124
Urgence en médecine	Dominique Lefèvre-Leandri	Éd. hospitalières	1996	213
Vers une administration sans papier ?	Christian Dhénin, France. Observatoire juridique des technologies de l'information	La documentation française	1996	235
Viandes	Union européenne. Direction générale Agriculture. Rapports, publications, études et documentation	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	46
Vins mousseux	Aziz Allam, Communauté européenne	EULECO	1996	—
Viticulteurs, la douane vous informe	France. Direction générale des douanes et droits indirects, France. Ministère de l'économie et des finances. Direction de la communication (1995-1997)	Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des douanes et droits indirects	1996	12
Voix, image et protection des données personnelles	France. Commission nationale de l'informatique et des libertés, Louise Cadoux	La documentation française	1996	119
Vous et votre voiture	Joël Simon, Maurice Cazaux	"Sélection du Reader's digest"	1996	160
Économie, droit	Maurice Gabillet	F. Nathan	1996	—
État présent de la réglementation de l'infrastructure de communications	Organisation de coopération et de développement économiques, Sam Paltridge	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	1996	96
Étiquetage denrées alimentaires	Aziz Allam, Communauté européenne	EULECO	1996	—
3e rapport d'activité 1994	France. Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement	La documentation française	1995	123