Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
A propos du concours d'agrégation et de sa préparation	Didier Truchet	Presses universitaires de France	1995	—
Abrégé de droit	André Duquenne, Bernadette Chalifour, Francis Mercier, Marie-Pierre Maugard	A. Colin	1995	135
Accord international de 1995 sur le caoutchouc naturel	Conférence des Nations Unies sur le caoutchouc naturel (1994 / 1995 ; Genève), Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement	Nations Unies	1995	54
Artisans et commerçants	Marie Rozet	Institut IFAC	1995	185
Aspects juridiques de la privatisation et des investissements étrangers dans les pays d'Europe centrale et orientale	Dusan Kitic, Jean Beauchard	Presses universitaires de France	1995	212
Aspects pénitentiaires et criminologiques du contrôle des maladies transmissibles et notamment du sida, et problèmes connexes de santé en prison	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Ed. du Conseil de l'Europe	1995	22
Bases de données en génétique humaine	Centre de documentation et d'information en éthique des sciences de la vie et de la santé. Paris	INSERM	1995	—
Catalogue collectif Alsace, périodiques de sciences humaines, juridiques et sociales	Bibliothèque nationale et universitaire. Strasbourg, Centre national du catalogue collectif national informatisé des publications en série. Centre régional. France (01)	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg]	1995	—
Code de la bourse et des sociétés cotées	France, Gérard Coscas, Thomas Forschbach	Litec	1995	1157
Code sanitaire international pour les animaux aquatiques	Office international des épizooties	OIE	1995	186
Comparution immédiate	Béatrice Sallaberry, Centre national d'enseignement à distance. France, Jean Damy, Jean Damy, Jean-Daniel Bonnin, Myriam Cousin, Pierre Hovaere, Romano Serra, École du Centre-Ouest des avocats. Poitiers	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1995	16
Construction et aménagements des lieux de travail	France. Ministère du travail, du dialogue social et de la participation	Ministère du travail, du dialogue social et de la participation	1995	79
Création, extension, transfert de surfaces commerciales	Centre d'étude de la commercialisation et de la distribution. France	Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, Centre d'étude de la commercialisation et de la distribution	1995	58
Créer une télévision locale hertzienne en France, éléments d'information	France. Conseil supérieur de l'audiovisuel	CSA	1995	—
Cycle de l'eau	Antoni Balles, Patrick Braun, Réseau NOREX	Laboratoire national d'essais	1995	—
DEUG de droit, mode d'emploi	Florence Dumont, Luc Mayaux	Ellipses	1995	80
Dahl's law dictionary	Henry S. Dahl	W. S. Hein	1995	851
Document action de contrôle en matière de travail et d'emploi irréguliers à l'intention des agents de l'Inspection du travail	France. Mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, France. Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre	Mission centrale d'appui et de coordination des SDTEFP	1995	96
Document méthodologique de contrôle en matière de travail et d'emploi irréguliers à l'intention des agents de l'Inspection du travail	France. Mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, France. Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre	Mission centrale d'appui et de coordination des SDTEFP	1995	96
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation d'une activité de néonatologie et-ou de réanimation néonatale	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1995	189
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation d'une activité de réanimation	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1995	191
Droit	Sophie Tardif, Virginie Pieulle, Yamina Kacimi	Hachette technique	1995	271
Droit des affaires IV	Emmanuel Putman	Presses universitaires de France	1995	314
Droit des organisations internationales	Daniel Dormoy	Dalloz	1995	116
Droit du contrôle des concentrations dans l'Union européenne	Union européenne, Union européenne. Direction générale Concurrence	Office des publications officielles des Communautés européennes	1995	105
Droit public	Gérard Ignasse, Gérard Ignasse, Télédix, Université Paris-Nanterre	Télédix	1995	—
Droit syndical et négociation dans l'entreprise	Groupe des industries métallurgiques de la région parisienne	GIM	1995	271
Droit, 1re année BTS tertiaires	Francis Paillet, Yvette Combes	Fontaine-Picard	1995	186
Droit, BTS	Dorothée Soret-Catteau, Philippe Senaux	Hachette Education	1995	159
Droit, BTS 1	Sophie Tardif, Virginie Pieulle, Yamina Kacimi	Hachette	1995	48
Droit, politique et société	Jean-Louis Pereau, Maurice Gaillard, Édith Jaillardon	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	1995	214
Du standard technique à la norme juridique	Danièle Bourcier, Laboratoire Informatique droit linguistique. Paris, Véronique Tauziac	IDL	1995	—
Enfants et espaces 1	France, Jeunesse au plein air. France	JPA	1995	—
Essai sur la codification à droit constant	France. Direction des journaux officiels, Marc Suel	Direction des Journaux officiels	1995	296
Facture dématérialisée	Agnès Douvreleur, France. Observatoire juridique des technologies de l'information	AFNOR	1995	101
Fonction publique territoriale	France, France. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté	Direction des Journaux officiels	1995	779
Francusko-polski leksykon	Jerzy Pieńkos	Wydawnictwo naukowe PWN	1995	1026
Francuzsko-russkij ûridičeskij slovarʹ	Grigorij Ilʹič Mačkovskij	Russo	1995	437
Fruits et légumes	France, France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes	Impr. de journaux officiels	1995	340
GATS	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1995	70