Coopération interparlementaire — 56 œuvres

Coopération interparlementaire

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées56

Période1994–2020

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Rapport d'information sur l'action collective des parlements nationaux au sein de l'Union européenne et sur la XIVème conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Rome les 24 et 25 juin 1996	Claude Estier, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Genton, Yves Guéna	[Sénat]	1996	42
Rapport d'information sur l'association collective des Parlements nationaux à la construction européenne, et sur la XVème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne (COSAC), tenue à Dublin les 15 et 16 octobre 1996	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Maurice Ligot, Nicole Catala, Patrick Hoguet	Assemblée Nationale	1996	118
Rapport d'information sur l'association collective des parlements nationaux à la construction européenne et sur la XIVème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), tenue à Rome les 23 et 24 juin 1996	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Maurice Ligot, Nicole Catala, Patrick Hoguet	Assemblée Nationale	1996	152
Rapport d'information sur la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, bilan et réformes souhaitables et sur la proposition de directive du Conseil relative au droit des ressortissants des pays tiers de voyager à l'intérieur de la Communauté (COM 95/346 final/n °E493)	André Fanton, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Xavier de Roux	Assemblée Nationale	1996	181
XIe session de la Commission interparlementaire franco-québecoise, Paris, octobre 1996	Commission interparlementaire franco-québécoise, France. Assemblée nationale (1958-....), Québec. Assemblée nationale (Province)	Assemblée Nationale	1996	105
Xe session de la Commission interparlementaire franco-québécoise, Québec, septembre 1995	Commission interparlementaire franco-québécoise, France. Assemblée nationale (1958-....)	Assemblée Nationale	1996	209
Conférence des présidents des Assemblées parlementaires ayant le français en partage	France. Assemblée nationale (1958-....)	Assemblée Nationale	1995	76
Rapport d'information sur la XIII ème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Madrid le 8 novembre 1995	Claude Estier, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Genton	[Sénat]	1995	35
Rapport d'information sur la XIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Madrid, le 8 novembre 1995 et sur la participation collective des Parlements nationaux à la construction européenne	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Maurice Ligot, Nicole Catala, Patrick Hoguet	Assemblée Nationale	1995	105
Rapport d'information sur la XIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Robert Pandraud	Assemblée Nationale	1995	440
Rapport d'information sur la XIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Paris, les 27 et 28 février 1995	Claude Estier, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Genton, Yves Guéna	[Sénat]	1995	440
Rapport d'information sur la XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires	Claude Estier, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Genton, Yves Guéna	[Sénat]	1994	109
Rapport d'information sur la XIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Robert Pandraud	Assemblée Nationale	1994	119
Rapport d'information sur la Xème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires	Claude Estier, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Genton, Yves Guéna	[Sénat]	1994	53
Rapport d'information sur la Xème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de la Communauté européenne	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Robert Pandraud	Assemblée Nationale	1994	55
Rapport d'information sur le rôle des parlements nationaux dans la construction européenne	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Nicole Ameline	Assemblée Nationale	1994	66