Communes -- Responsabilité

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées53

Période1984–2020

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Sauvegarde communale	François Vernoux	Territorial éditions	2020	262
La sécurité des publics dans les manifestations éphémères	Philippe Kochert	Territorial éditions	2019	119
La gestion du risque cavités souterraines	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement. Direction technique Territoires et ville. France	Cerema, Territoires et ville	2017	115
Conduire les opérations communales de sauvegarde	François Vernoux	Territorial éditions	2016	219
Guide pratique d'astreinte à l'usage des villes et communes de France	Jamal Karmoud-Foreau	Éditions du Puits fleuri	2014	310
La responsabilité de la commune et de ses élus	Camille Andrieu, Charlotte Watine	Pédagofiche	2014	31
APS et responsabilités	Frédérique Thomas, Géraud Manein	PUS, Presses universitaires du sport	2013	323
Le maire et les accidents	Joël Clérembaux	Territorial éd.	2012	87
Le maire et les gens du voyage	Gaël Stourm, Renaud Gannat	Territorial éd.	2011	87
Les responsabilités communales du fait de leurs ouvrages publics	Jean-Jacques Thouroude	Territorial éd.	2011	114
Commune et les inondations	Philippe Pondaven	impr. de Berger-Levrault	2010	629
Guide juridique de protection du maire dans l'exercice de ses fonctions	Patrick Mozol	Éd. du Papyrus	2010	352
Manifestations éphémères	Philippe Kochert	Techni.Cités	2010	101
La responsabilité administrative des communes et des services départementaux d'incendie et de secours	Samuel Deliancourt	Éd. du Papyrus	2009	417
Le plan communal de sauvegarde	Joël Martinet	Territorial éd.	2008	61
Mémento du maire et des élus locaux	Institut des risques majeurs. Grenoble	Institut des risques majeurs	2008	—
Plan communal de sauvegarde PCS	France. Direction de la sécurité civile, Institut des risques majeurs. Grenoble	Direction de la sécurité civile, Sous-direction de la gestion des risques	2008	87
La commune et la neige	Gilles Margall	impr. de Berger-Levrault	2006	335
Rôle et responsabilité des communes dans l'aménagement des rythmes scolaires	Association nationale des directeurs et responsables des services de l'éducation des grandes villes de France, Jean-Michel Grenier	Territorial éd.	2006	111
La responsabilité des maires et des communes	Anne Jourda-Dardaud, Jean-Michel Coffy, Roland Chaume	Pédagofiche	2005	133
La responsabilité personnelle du maire	Dominique Bordier	Éditions Apogée	2005	383
La loi Libertés et responsabilités locales de A à Z	Éric Landot	Ed. de la lettre du cadre territorial	2004	407
Responsabilités des collectivités, des enseignants et des pratiquants dans les APS	Frédérique Thomas	PUS, Presses universitaires du sport	2004	215
La commune et les gens du voyage	Emmanuel Aubin-Kanezuka	impr. de Berger-Levrault	2003	262
Sécurité dans la commune	France	Direction des Journaux officiels	2003	730
La sécurité dans la commune	France	Direction des Journaux officiels	2002	679
Sport, loisirs, tourisme et responsabilité des élus	Danièle Rubio-Ayache	La lettre du cadre territorial	2002	193
La commune et les tribunaux	Dominique Deporcq, Nathalie Aïm, Philippe Schmidt, Sylvie Sisinno	impr. de Berger-Levrault	2001	314
Le maire face au risque pénal	Yvon Goutal	les Éd. du Journal des maires	2001	99
Maîtrise des risques dans la gestion locale	Philippe Harang, Vincent Potier	Le Moniteur	2001	431
Prévention des risques d'origine naturelle et technologique	Institut des risques majeurs. Grenoble, Isère. Préfecture	IRMA	2001	—
Rapport d'information sur la sécurité juridique des actes des collectivités locales et les conditions d'exercice des mandats locaux	France. Sénat (1958-....), Jean-Paul Delevoye, Michel Mercier	[Sénat]	2000	124
L'assurance des collectivités	Max Ambacher, Xavier Matharan	Ed. de la lettre du cadre territorial	1999	139
La notion d'assurance et les collectivités locales	Aix-Marseille université. Faculté de droit et de science politique, Gérald Glaise, Jean-Marie Pontier	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1999	207
Responsabilité pénale des communes	Dominique Pipard-Thavez, Pierre-Yves Collombat	Litec	1999	214
Sécurité juridique et action publique locale	France. Sénat (1958-....)	[Sénat]	1999	214
Assurances des communes	Jean-Pierre de Besses, Laurence Brun	SOFIAC	1998	186
Les nouvelles responsabilités	Karim Douédar	Sorman	1998	150
La responsabilité des élus face aux risques majeurs	Les Eco-maires. France	Association des maires pour l'environnement	1997	54
Le maire et les associations	Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, Boris Fyrgatian, Dominique Deporcq, Patrice Cossalter	impr. de Berger-Levrault	1997	182