Communes -- Responsabilité — 53 œuvres · Super Livre

Communes -- Responsabilité

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées53

Période1984–2020

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Collectivités territoriales, responsabilités & assurances	Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages. France	Fédération française des sociétés d'assurances	1996	224
La responsabilité des communes	Francis Chauvin	Dalloz	1996	124
Guide de l'élu local	Alain Gourdon, Jacques Vieilleville, Marc Breyton	Dalloz	1995	419
Guide de la responsabilité du maire	Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité	impr. de Berger-Levrault	1995	117
Risques urbains	Claude Collin	Éd. Continent Europe	1995	223
La gestion des risques financiers des collectivités territoriales	Centre national de la fonction publique territoriale. Délégation régionale. France. Provence-Alpes-Côte d'Azur, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Université Paul Cézanne. Aix-Marseille	CNFPT	1994	305
Les risques de gestion des collectivités territoriales	Alain Gourdon, Jacques Vieilleville, Marc Breyton	Dalloz	1994	170
Les communes sinistrées	Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. Strasbourg, Pierre-René Lemas, Yvon Ollivier	École nationale d'administration	1991	—
L'Assurance des risques communaux	Anne Aigle, Moselle. Conseil général	Département de la Moselle]	1988	84
Mobilier urbain et sécurité	France. Ministère des collectivités locales, France. Service technique de l'urbanisme	Direction générale des collectivités locales, Service des publications, de l'information et de la documentation	1988	35
Risques et assurances de la commune	Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité	AMF	1987	32
Responsabilités et assurances des collectivités locales	Marc Landel, Philippe Antoine	Economica	1985	265
Les Élus locaux face à leurs responsabilités	Christian Tourrain, Raymond Tourrain	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1984	383