Commerce -- Réglementation

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées66

Période1801–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit pénal économique congolais	Starmans Bofoe Lokangu	Éd. l'Harmattan	2023	151
Gestion des procédures douanières	Jacques Dechaume, Walter Venturelli	le Génie éditeur	2022	280
Études des frontières inavouées au commerce international	Florence Aubry-Caillaud, Lydia Lebon	Pédone	2022	176
La démondialisation, mythe ou réalité ?	Serge d' Agostino	Bréal	2020	180
Les 25 ans de l'OMC	Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2020	172
Code de la consommation	France, Nathalie Picod, Nathalie Picod, Yves Picod, Yves Picod, Éric Chevrier, Éric Chevrier	Dalloz	2019	2663
De la réglementation du commerce	Gérard Klotz, Pierre Joseph André Roubaud, Pierre-Henri Goutte	Éditions Slatkine	2018	471
La régulation économique et financière face aux défis de l'information	Gabriel Eckert, Institut de recherches Carré de Malberg. Strasbourg, Jean-Philippe Kovar, Journées européennes de la régulation (07 ; 2017 ; Strasbourg)	Éd. l'Harmattan	2018	267
Droit des pratiques commerciales	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2017	553
Les objectifs de la régulation économique et financière	Centre d'études internationales et européennes. Journées d'études. Strasbourg (1974 ; Strasbourg), Gabriel Eckert, Institut de recherches Carré de Malberg. Strasbourg, Jean-Philippe Kovar, Journées européennes de la régulation (06 ; 2016 ; Strasbourg)	Éd. l'Harmattan	2017	264
L'ordre juridique communautaire de la CEMAC	Édouard Gnimpieba Tonnang	Éd. l'Harmattan	2016	241
Système institutionnel de la Cémac	Jean-Marie Pembellet-Soungani	l'Harmattan Congo	2016	167
L'interrégulation	Gabriel Eckert, Jean-Philippe Kovar, Journées européennes de la régulation (05 ; 2013 ; Strasbourg)	Éd. l'Harmattan	2015	243
Les territoires face au grand marché transatlantique	Vivien Rebière	Bruno Leprince	2015	107
La liberté du commerce	Bernard Herencia, Paul-Pierre Lemercier de la Rivière	Slatkine érudition	2013	276
Panorama de l'aide pour le commerce 2013	Organisation de coopération et de développement économiques, Organisation mondiale du commerce	Organisation mondiale du commerce	2013	432
Pour le juste échange	Henri Weber	Fondation Jean Jaurès	2012	70
Rapport d'information sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)	France. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....), Jean-Claude Fruteau	Assemblée Nationale	2012	66
Théorie des incitations et réglementation	Jean Tirole, Jean-Jacques Laffont	Economica	2012	926
L'aide pour le commerce	Organisation de coopération et de développement économiques, Organisation mondiale du commerce	OCDE	2011	419
Le lobbying à rebours	Cornelia Woll, Isabelle Mennesson	Sciences po, les presses	2011	277
Le parfait négociant	Jacques Savary, Édouard Richard	Droz	2011	—
Rapport d'information sur le droit commun européen de la vente, COM (2011) 635 final/E 6713	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Marietta Karamanli	Assemblée Nationale	2011	62
Melting shops	Claire Zalc	impr. de Perrin	2010	330
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie	Catherine Vautrin, France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....), Jean Gaubert, Patrick Ollier	Assemblée Nationale	2010	85
Commerce et urbanisme	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Dominique Moreno	La documentation française	2008	154
Guide des activités réglementées	Chambre de commerce et d'industrie. Toulouse	Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse	2006	—
Droit des pratiques commerciales	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2005	339
La pratique de la DEB	Ariane Beetschen, Philippe Bozzacchi, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2005	381
Recueil de textes de droit communautaire de la CEMAC	Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale	Agence intergouvernementale de la francophonie	2005	325
Adjusting to trade liberalization	Marc Bacchetta, Marion Jansen, Organisation mondiale du commerce	WTO	2003	69
L'impact de la nouvelle réglementation sur la distribution automobile	Europe stratégie analyse financière, Olivier Dufour, Patrick Chiron	Eurostaf	2003	165
Guide juridique et pratique de la distribution	Sylvie Gobert	"LSA"	2001	396
Séville musulmane au début du XIIe siècle	Muḥammad Ibn Abdūn, Évariste Lévi-Provençal	Maisonneuve et Larose	2001	178
Lamy logistique	Christophe Paulin, Services Lamy. Paris	Lamy	2000	—
Les assises du commerce et de la distribution	Assises du commerce et de la distribution (2000 ; Paris), France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction des relations avec les publics et de la communication, France. Premier ministre	les Éd. de Bercy	2000	124
La libre circulation des marchandises à l'heure de l'euro	Baudouin Monnoyeur, Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce international. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1999	46
Consommer en Europe	Hervé Deguine	Hachette	1998	127
Evolution du cadre réglementaire de la grande distribution française	France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement	1998	1998	232
La directive 83-189-CEE commentée	Union européenne. Direction générale Industrie	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	81