Commerce -- Réglementation

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées63

Période1801–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Économie de la réglementation	François Lévêque	la Découverte	1998	124
Gestion des procédures douanières	Jacques Dechaume, Walter Venturelli	le Génie des glaciers	1996	216
La revente	Daniel Mainguy	Litec	1996	479
La réglementation commerciale	Vincent Fouchet	Édinovation	1996	23
Code de la consommation	Emmanuelle Allain, France, François Baraton, Jean Calais-Auloy, Jean Calais-Auloy, Jean-Pierre Pizzio, Nathalie Picod, Yves Picod, Yves Picod, Éric Chevrier, Éric Chevrier	Dalloz	1995	16
L'État et les fraudes commerciales	François Féral, Michel Guibal	Presses universitaires de Perpignan	1995	—
La libre circulation des produits en Europe	France. Ministère de l'industrie et du commerce extérieur. Délégation à l'information et à la communication	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur, Délégation à l'information et à la communication	1993	31
Le juge et la liberté des relations commerciales	Conférence générale des tribunaux de commerce. Congrès national. France (1993 ; Lyon), Henri-Jacques Nougein	Conférence générale des tribunaux de commerce de France	1993	64
Essai politique et philosophique sur le commerce et la paix, considérés sous leurs rapports avec l'agriculture	Jean-Baptiste Rougier de La Bergerie	Micro Graphix	1992	—
Guide des activités réglementées	Chambre de commerce et d'industrie. Centre de formalités des entreprises. Toulouse	CCI	1992	—
Guide des activités réglementées	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	1991	279
L'exercice du commerce et le droit de la concurrence	Chambre de commerce et d'industrie. Colmar, Gilbert Linder	CCI	1991	142
Les formalités d'installation	Chambre de commerce et d'industrie. Direction du commerce, des services à la personne et du tourisme. Lyon	Chambre de commerce et d'industrie	1991	—
Mieux connaître le commerce	France. Direction du commerce intérieur	Centre d'information éducative	1990	67
Archaïsmes et intérêts masqués	Institut du commerce et de la consommation. France, Jean-Jacques Fougerat	[ICC]	1989	50
Entreprises minières et développement de l'économie capitaliste au Zaïre	Epanya Shamololo Tshund'olela	CEDAF	1988	109
Propositions pour le commerce	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	1988	—
Répertoire des mesures de réglementation commerciale appliquées par les pays en développement 1987	Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement. Système d'information commerciale	Nations Unies	1988	574
Manuel	Magyar kereskedelmi kamara	Éditions Interpress	1984	119
[Recueil. Documents d'information]	Ligue d'assainissement commercial. France	AC	1940	—
Les restrictions conventionnelles expresses à la liberté individuelle du commerce, de l'industrie et du travail dans la jurisprudence française	René Labatut, René Labatut, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. de Saint-Cyprien	1928	311
Compte-rendu de la séance...	Association pour la réforme commerciale. France	Association pour la réforme commerciale	1860	—
Mémoire sur les quatre départements réunis de la rive gauche du Rhin, sur le commerce et les douanes de ce fleuve contenant ... par J. J. Eichhoff, maire de la ville de Bonn et membre du Conseil général du département de Rhin et Moselle	Johann Joseph Eichhoff, Laurent-Étienne Testu	Testu, Laurent-Étienne	1801	70