Patrick Ollier : 0 œuvres · Super Livre

Patrick Ollier

Œuvres0

Total pages0

Période d'activité—

Prochaine sortie estimée—Pas assez de données (≥3 publis requises)

Bibliographie (0)

Année	Titre	Éditeur	Pages

Comme contributeur (8)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2013	Rapport d'information sur la défiscalisation des investissements outre-mer	France. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....)	Assemblée Nationale
2010	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie	France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Rapport sur le projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)	Assemblée Nationale

Voir la notice BNF →