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Patrick Ollier

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AnnéeTitreÉditeurPages

Comme contributeur (8)

AnnéeTitreAuteur(s) principalÉditeur
2013Rapport d'information sur la défiscalisation des investissements outre-merFrance. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....)Assemblée Nationale
2010Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économieFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)Assemblée Nationale
2007Rapport d'information sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature, 2002-2007France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....)Assemblée Nationale
2004Rapport d'information par la Mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travailFrance. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail (1958-....)Assemblée Nationale
2003Améliorer la valeur et l'image de la chimie en FranceRencontres parlementaires sur la chimie (01 ; 2003)Agora Europe
2003Rapport d'information, planifier les infrastructures de transportFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....)Assemblée Nationale
2003Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air LibFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale
1993Rapport sur le projet de loi relatif à la reconnaissance de qualité des produits agricoles et alimentairesFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....)Assemblée Nationale

Comme éditeur intellectuel (1)

AnnéeTitreAuteur(s) principalÉditeur
1993Rapport sur le projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôtsFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale

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