Chasse -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées62

Période1789–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Article 0	Animal cross. Pau	Animal cross	2024	220
Au coeur de la lutte anti-braconnage	Roland Ketterlin	Éditions du Lion	2022	262
Les chasses de Louis XVI	Henri Pinoteau	Presses universitaires de Rennes	2020	285
Vocation	Animal cross. Pau	Animal cross	2019	192
Mémento des infractions à l'usage du garde-chasse	Emmanuel Coutadeur	Pro domo éditions-la Garderie de France	2016	321
Le droit de la chasse	Annie Charlez	France agricole	2015	321
Comment se promener dans les bois, sans se faire tirer dessus	Marc Giraud	Allary	2014	186
Savoir rédiger un procès-verbal d'infraction	Emmanuel Coutadeur	Pro domo éd.-la Garderie de France	2014	202
Le guide des armes de chasse	Françoise Peschadour-Lepas, Yves Le Floc'h Soye	Hachette nature	2013	240
La chasse aux accidents	Thomas Bounoure, Thomas Bounoure	Office national de la chasse et de la faune sauvage [éd., distrib.]	2012	—
Le terrain de chasse du roi	Alexis Hluszko	Montbel	2009	236
La gestion des chasses communales	Jean-Claude Christophe	Territorial éd.	2008	79
Pour la séparation de la chasse et de l'État	Armand Farrachi, David Chauvet	Droits des animaux	2008	75
Les leçons de l'histoire	Paul Havet	Éd. l'Harmattan	2007	91
Le mémento des infractions à la police de la chasse à l'usage du garde-chasse	Emmanuel Coutadeur	Pro domo éd.-la Garderie de France	2005	346
La chasse	France	Direction des Journaux officiels	2004	225
Guide juridique pratique du chasseur	Aurélien Viratelle	E. Flammarion	2003	299
Rapport d'information sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe	Daniel Garrigue, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	2003	95
La chasse	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	2000	53
La chasse aux oiseaux migrateurs dans le Sud-Ouest	Muriel Geny-Mothe	Pyrégraph	2000	381
Le mémento des infractions à la police de la chasse à l'usage du garde-chasse	Emmanuel Coutadeur, France	Pro Domo éd.	2000	252
Les chasseurs français à l'épreuve du droit européen	Francis Poirier	Éd. Agridécisions	2000	223
Propositions pour une chasse responsable et apaisée	France. Premier ministre, François Patriat	La documentation française	2000	166
L'association communale de chasse agréée	Patrick Méheust	Juris-service	1998	139
Code de la chasse, de la pêche et de la nature	France, Jean-Philippe Vert, Éditions Prat	Impr. Prat	1997	486
Manuel du garde-chasse particulier	Emmanuel Coutadeur	Pro Domo éd.	1996	228
Protection de la nature, chasse	France	Direction des Journaux officiels	1996	561
La chasse et la pêche en Roussillon au XVIIIe siècle	Michel Brunet	Trabucaire	1995	61
Cahier des charges fixant les clauses et conditions générales de la location par l'État du droit de chasse au gibier d'eau	France. Ministère de l'environnement (1991-1997), France. Ministère du budget (1988-1995)	Ministère de l'environnement	1994	12
Chasser en Bordelais	Jean Menault	Centre d'études des espaces urbains	1994	181
Gestion du petit et du grand gibier	Hubert Leroy	Maloine	1994	246
Mise en oeuvre du réseau "Natura 2000" & exercice de la chasse dans les zones de protection ou de conservation	Conseil régional de la chasse. Aquitaine	Conseil régional de la chasse d'Aquitaine	1994	52
Rapport d'information sur les propositions de modification de la directive de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Philippe François	[Sénat]	1994	45
Le droit de la chasse	Adélaïde Heurtel	Éditions du Puits fleuri	1993	153
Association de chasse	Office national de la chasse et de la faune sauvage. France	[Office national de la chasse]	1989	24
Cahier des charges fixant les clauses et conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse	France. Ministère de l'environnement (1984-1988), France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, France. Secrétariat d'Etat à la mer (1983-1988)	Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation	1987	11
La Chasse à la française	Roger Mathieu	Quelle est belle company	1987	231
Bulletin mensuel [de l']Office national de la chasse	Office national de la chasse et de la faune sauvage. France	[Office national de la chasse]	1986	306
Cahier des charges fixant les clauses et conditions générales de la location par l'État du droit de chasse au gibier d'eau	France. Ministère de l'environnement (1984-1988), France. Ministère de l'économie, des finances et du budget (1984-1986)	Ministère de l'environnement	1986	11
La Police de la chasse et les dégâts de gibier	Association des maires du Bas-Rhin, Jean Spach, Jean-Marie Sonnenmoser	Éditions Istra	1985	334