Accidents de service (fonction publique) — 12 œuvres

Accidents de service (fonction publique)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées12

Période1991–2009

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La protection sociale des agents territoriaux face aux accidents du travail et aux maladies professionnelles	Jean-Paul Wauquier, Samuel Deliancourt	Éd. du Papyrus	2009	658
Les accidents de travail et les maladies professionnelles des agents de l'État en 2005	France. Direction générale de l'administration et de la fonction publique, Roger Martinez	DGAFP	2009	—
L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service	Michel Libes, Odile Desticourt	impr. de Berger-Levrault	2007	495
Le recours de l'État tiers-payeur	France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction des affaires juridiques	Ministère de l'économie des finances et de l'industrie, Direction des affaires juridiques	2000	261
Occupational injuries and their cost in Canada, 1990-1994	Canada. Division de la politique de santé et de la sécurité au travail	Développement des ressources humaines Canada	1995	40
Occupational injuries and their cost in Canada, 1989-1993	Canada. Direction de la sécurité et de l'hygiène au travail	Développement des ressources humaines Canada	1994	37
La réparation des accidents du travail des agents non titulaires de l'Etat de l'Education nationale	France. Ministère de l'éducation nationale et de la culture. Sous-direction des affaires juridiques	CNDP	1993	156
Le recours de l'Etat tiers-payeur	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1993	111
Le régime juridique des accidents survenus aux agents publics	France. Agence judiciaire du Trésor	Agence judiciaire du Trésor	1993	27
Les recours contre les tiers	France. Ministère de l'éducation nationale. Sous-direction des affaires juridiques (1993-1995)	CNDP	1993	179
Occupational injuries and their cost, Canada, 1988-1990	Canada. Direction de la sécurité et de l'hygiène au travail	Travail Canada	1992	114
Les accidents de service	France. Ministère de l'éducation nationale. Direction des affaires générales, internationales et de la coopération (1991-1992)	Centre national de documentation pédagogique, 29, rue d'Ulm	1991	121