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43 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Vve Charlot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Lettres patentes... qui accordent aux corps et communautés ecclésiastiques de la Lorraine qui, avant la publication de l'édit... de mai 1784, auroient commis des prêtres amovibles à la desserte des cures et vicairies perpétuelles, un nouveau délai de 3 mois pour présenter aux ordinaires diocésains des prêtres capables d'être pourvus en titre de ces bénéfices... Registrées en Parlement [à Nancy] le 25 novembre 1784FranceVve Charlot
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1784
3
Arrêt de parlement au sujet des actes de baptême, mariage et sépultureFrance. Parlement de NancyVve Charlot1783—
Déclaration... concernant la fabrication des eaux-de-vie dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrée définitivement en la Chambre des Comptes [de Lorraine] le 11 décembre 1782FranceVve Charlot178212
Déclaration... concernant la fabrication des eaux-de-vie dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrée en la Chambre des Comptes [de Lorraine, en vacations] le 31 août 1782FranceVve Charlot178210
Lettres patentes... qui confirment des mandemens [des 1er et 5 mai et 26 avril 1781, ci-inclus] par lesquels les évêques de Toul, de Saint-Dié et de Nancy ont réduit le nombre des fêtes dans leurs diocèses... Registrées en Parlement [à Nancy] le 19 novembre 1781FranceVve Charlot178119
Édit... portant augmentation de sols pour livre en sus des droits et augmentation du prix du tabac dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registré en la Chambre des Comptes [de Lorraine] le 29 avril 1782FranceVve Charlot17818
Arrest de la chambre des comptes de Lorraine, portant réglement pour les moulins domaniauxFrance. Chambre des comptes de LorraineVve Charlot178010
Arrêt de parlement pour l'exécution des règlements concernant la fréquentation des cabaretsFrance. Parlement de NancyVve Charlot1780—
Lettres patentes... pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie et recette des droits y énoncés [dans le ressort de la Chambre des Comptes de Lorraine], pendant 6 années 3 mois qui commenceront au 1er octobre 1780... Registrées en la [dite] Chambre des Comptes le 22 novembre 1780FranceVve Charlot178012
Arrêt de parlement portant réglement pour les moulins banaux et autresFrance. Parlement de NancyVve Charlot1779—
Arrêt de parlement qui ordonne une nouvelle publication de l'article de l'Ordonnance du 12 janvier 1583, concernant la reddition des comptes de fabriquesFrance. Parlement de NancyVve Charlot1779—
Édit... concernant les communautés d'arts et métiers du ressort du Parlement de Nanci... Registré au Parlement de Nanci le 17 août [1779]...FranceVve Charlot177919
Lettres patentes... portant fixation des droits de contrôle des actes ecclésiastiques dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrées en Parlement [à Nancy] le 21 mai 1778FranceVve Charlot17784
Lettres patentes... confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Saint-Diez... Registrées en Parlement [à Nancy] le 6 septembre 1777FranceVve Charlot177771
Lettres patentes... confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Saint-Diez... Registrées en la Chambre des Comptes [de Lorraine le 31 décembre 1777]FranceVve Charlot177770
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des bulles et décret portant suppression de l'ordre de Saint-Antoine et union dudit ordre et de ses biens et revenus à celui de Malte... Registrées en Parlement le 24 novembre 1777FranceVve Charlot177734
Arrêt de parlement concernant les bouchersFrance. Parlement de NancyVve Charlot1776—
Arrêt de parlement qui fait défenses à toutes personnes de crier ou faire crier, de donner de jour ou de nuit, le premier dimanche de Carême ou autres jours, ce qu'on appelle des ValentinsFrance. Parlement de NancyVve Charlot1776—
(Arrêt du parlement tombant les défenses faites de planter des arbres, fèves, choux et autres légumes dans les vignes.)France. Parlement de NancyVve Charlot1776—
Déclaration... en interprétation de l'édit d'octobre 1771, portant création de nouveaux sièges de municipalité et de police dans les duchés de Lorraine et Barrois... Registrée en Parlement [à Nancy] le 4 mars 1776FranceVve Charlot17767
Lettres patentes... concernant la desserte des collèges de la Lorraine et du Barrois... Registrées en Parlement [à Nancy] le 4 mars 1776FranceVve Charlot17764
Lettres patentes... portant règlement pour la desserte des collèges de Nancy, Pont-à-Mousson et Épinal, et l'exécution provisoire de celles du 23 janvier dernier concernant lesdits collèges... Registrées en Parlement [à Nancy] le 14 septembre 1776FranceVve Charlot17766
Édit... portant règlement pour la composition et le service des chancelleries près les Parlemens de Metz et de Nancy... Registré en la Chambre des Comptes le 7 juin 1776FranceVve Charlot17768
Arrêt de la Cour souveraine portant règlement pour les étudiants en l'Université de NancyLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)Vve Charlot1775—
Arrest de la chambre des comptes de Lorraine qui proroge jusqu'au 1er mai 1775 la main-levée des saisies féodales des biens appartenans aux bénéficiers de Lorraine, accordée jusqu'au 1er septembre 1774France. Chambre des comptes de LorraineVve Charlot17744
Arrêt de la Cour Souveraine (de Lorraine et Barrois) qui ordonne l'exécution du mandement de Mrs les vicaires généraux du diocése de Toul, le siège épiscopal vacant, et de ceux des autres ordinaires du ressort de la Cour, au sujet des prières publiques pour demander à Dieu le rétablissement de la santé du RoiLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)Vve Charlot1774—
Arrêt de la Cour souveraine (de Lorraine et Barrois) qui ordonne que sur les bans et finages des villes bourgs, villages, hameaux, communautés de son ressort, il sera fait annuellement trois échenillages, tant publics que particuliers, dont l'un aura lieu pendant la durée du mois de Mars, le second au commencement du mois de Mai, qui se fera matin et soir et le 3e dans le cours du mois de novembreLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)Vve Charlot1774—
Arrêt de la cour souveraine concernant les actes de baptême, mariage et sépultureLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)Vve Charlot1774—
Lettres patentes... [portant relief d'adresse à la Cour souveraine de Nancy, sur des lettres patentes du 13 janvier 1771, ci-incluses] concernant les officiers du Point d'honneur... Registrées en la [dite] Cour souveraine le 18 août 1774FranceVve Charlot177410
Arrêt de la Cour souveraine (de Lorraine et Barrois) qui fait défenses aux parties et aux procureurs de porter ailleurs qu'en la Cour les appels des jugements rendus au bureau des Finances de Metz et à tous huissiers de son ressort de donner aucunes intimations sur lesdits appels pour comparoitre ailleurs qu'en la CourLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)Vve Charlot1773—