France. Parlement de Nancy

Œuvres19

Total pages156médiane 15 p.

Période d'activité1771–1789

Prochaine sortie estimée1791-02±38 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1791-02 (±38 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1771	Lettre de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, au Roi.	—	15
1776	(Arrêt du parlement qui supprime une requête des officiers du bailliage de Dieuze au grand-conseil, comme attentatoire à l'autorité dudit parlement.)	—	—
1776	(Arrêt du parlement tombant les défenses faites de planter des arbres, fèves, choux et autres légumes dans les vignes.)	Vve Charlot	—
1776	Arrêt de parlement concernant les bouchers	Vve Charlot	—
1776	Arrêt de parlement qui fait défenses à toutes personnes de crier ou faire crier, de donner de jour ou de nuit, le premier dimanche de Carême ou autres jours, ce qu'on appelle des Valentins	Vve Charlot	—
1776	Extrait des registres du Parlement du 27 mars 1776	—	8
1776	Extrait des registres du Parlement. Du cinq juillet mil sept cent soixante-seize.	—	4
1778	Arrêt du parlement qui décharge les Srs de Bellegarde et de Monthieu de la plainte contre eux rendue par M. le procureur général en ladite cour, et les renvoie de toutes accusations relatives à la réforme des armes	P. Barbier	—
1779	Arrêt de parlement portant réglement pour les moulins banaux et autres	Vve Charlot	—
1779	Arrêt de parlement qui ordonne une nouvelle publication de l'article de l'Ordonnance du 12 janvier 1583, concernant la reddition des comptes de fabriques	Vve Charlot	—
1780	Arrêt de parlement pour l'exécution des règlements concernant la fréquentation des cabarets	Vve Charlot	—
1783	Arrêt de parlement au sujet des actes de baptême, mariage et sépulture	Vve Charlot	—
1784	Instructions pour l'exécution des réglemens concernant les actes de baptéme, mariage et sépulture, sous le ressort du parlement de Nancy...	Ve Charlot	30
1788	Arrêté du Parlement de Nancy, du 22 Décembre 1788	—	—
1788	Déclaration et itératives protestations du Parlement de Nancy ; du 11 juin 1788	—	—
1788	Mémoire présenté au Roi, par le parlement de Nancy.	—	36
1788	Procès-verbal de ce qui s'est passé à la séance du parlement de Nancy, du 20 octobre 1788, et à sa rentrée du 13 novembre 1788	—	52
1788	Remontrances du Parlement de Nancy, arrêtées le 12 janvier 1788 sur l'ordre d'exil et lettres de cachet	—	11
1789	Arrêt de parlement concernant la vente et le commerce des grains	H. Haener	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Parlement de Nancy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Nancy	H. Haener (1789)	1
France. Chambre des comptes de Lorraine	Vve Charlot (1780)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Vve Charlot	7
H. Haener	1
P. Barbier	1
Ve Charlot	1

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