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Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole communeFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009)[Sénat]
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1998
391
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 42e et 43e sessions ordinaires (décembre 1996-décembre 1997), adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du règlementFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]1998116
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1997 de cette AssembléeFrance. Sénat (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]1998228
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]199859
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la FranceFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009)[Sénat]1998193
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Indonésie du 11 au 18 avril 1998France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]199870
Rapport d'information par la mission d'information chargée d'étudier le suivi, par les ministères intéressés, du processus européen de coopération policièreFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]1998—
Rapport d'information relatif aux dispositions du Traité d'AmsterdamFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]1998174
Rapport d'information sur l'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numériqueFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]199892
Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eauFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009)[Sénat]1998118
Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenneFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]199841
Rapport d'information sur l'évolution du droit de la familleFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]1998151
Rapport d'information sur la communication audiovisuelleFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires culturelles (1958-....)[Sénat]1998163
Rapport d'information sur la gestion des espaces périurbainsFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009)[Sénat]1998156
Rapport d'information sur la mission de contrôle relative à la situation de l'enseignement maritime en FranceFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]199848
Rapport d'information sur la mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement scolaire effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 11 au 14 avril 1997France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]199842
Rapport d'information sur la politique industrielle et commerciale de l'Union européenne face à la mondialisation de l'économieFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]1998130
Rapport d'information sur la situation des bibliothèques universitaires françaisesFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]1998150
Rapport d'information sur la situation des ports maritimes français au regard des ports du BeneluxFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]199847
Rapport d'information sur la situation et les perspectives du secteur des assurances en FranceFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]199892
Rapport d'information sur le classement sans suiteFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]1998101
Rapport d'information sur le débat d'orientation budgétaire pour 1999France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]1998125
Rapport d'information sur le financement et l'organisation de la politique de lutte contre le cancerFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]199843
Rapport d'information sur le futur cadre financier de l'Union européenneFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]1998101
Rapport d'information sur les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européenFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]199832
Rapport d'information sur les chambres régionales des comptesFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]1998277
Rapport d'information sur les conditions de la ratification du traité d'AmsterdamFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]199834
Rapport d'information sur les conséquences des nouvelles technologies de l'information sur la société française à l'aube du XXIe siècleFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]1998—
Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiésFrance. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009)[Sénat]1998224
Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1998-2003France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....)[Sénat]1998133