France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009)

Œuvres79

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Période d'activité1990–2009

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Bibliographie (79)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1990	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan	Economica	250
1993	Rapport d'information [sur] le fonctionnement des marchés des fruits, des légumes et de l'horticulture	[Sénat]	293
1993	Rapport d'information sur l'avenir de l'urbanisme commercial	[Sénat]	73
1993	Rapport d'information sur les problèmes de l'eau	[Sénat]	98
1994	Rapport d'information [sur] les conditions de sécurité du transport maritime..., les risques de pollution du littoral	[Sénat]	271
1994	Rapport d'information sur l'avenir du secteur des télécommunications en Europe	[Sénat]	146
1994	Rapport d'information sur l'exemple que constitue pour la liaison Rhin-Rhône et les voies navigables françaises, l'achèvement de l'axe fluvial à gabarit européen Rhin-Main-Danube	[Sénat]	63
1994	Rapport d'information sur le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel	[Sénat]	64
1994	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Chine du 5 au 18 septembre 1994	[Sénat]	109
1995	Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Chine	[Sénat]	108
1995	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée sur la situation économique en Norvège, Suède et Finlande	[Sénat]	94
1996	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Inde pour étudier l'économie de ce pays, ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France	[Sénat]	—
1996	Rapport d'information supplémentaire sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays	[Sénat]	—
1996	Rapport d'information sur "France Télécom face à ses défis et les réponses à préparer"	[Sénat]	228
1996	Rapport d'information sur le bilan d'application de la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, un an après son entrée en vigueur	[Sénat]	150
1997	Rapport d'information [du] groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages	[Sénat]	118
1997	Rapport d'information portant organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes	[Sénat]	151
1997	Rapport d'information sur La Poste, opérateur public de service public face à l'évolution technique et à la transformation du paysage postal européen	[Sénat]	469
1997	Rapport d'information sur la mondialisation	[Sénat]	103
1997	Rapport d'information sur la politique d'investissement dans le domaine des infrastructures routières	[Sénat]	117
1997	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis, sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes entreprises françaises du rôle joué par la Small business administration aux États-Unis	[Sénat]	113
1998	Rapport d'information [sur] l'avenir de la réforme de la politique agricole commune	[Sénat]	391
1998	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 20 au 30 septembre 1997, chargée d'étudier la situation de l'économie de ces pays ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France	[Sénat]	193
1998	Rapport d'information sur l'avenir des agences de l'eau	[Sénat]	118
1998	Rapport d'information sur la gestion des espaces périurbains	[Sénat]	156
1998	Rapport d'information sur les organismes génétiquement modifiés	[Sénat]	224
1998	Rapport d'information sur les relations franco-espagnoles dans le secteur des fruits et légumes à la suite d'un déplacement en Espagne du 1er au 6 février 1998	[Sénat]	89
1999	Rapport d'information sur l'avenir des espaces périurbains	[Sénat]	97
1999	Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire	[Sénat]	89
1999	Rapport d'information sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal au cours des vingt derniers mois, novembre 1997-juin 1999	[Sénat]	102
2000	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays	[Sénat]	60
2000	Rapport d'information sur l'expatriation des jeunes français	[Sénat]	123
2000	Rapport d'information sur la modernisation du droit de l'urbanisme	[Sénat]	112
2000	Rapport d'information sur la réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours	[Sénat]	56
2000	Rapport d'information sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999	[Sénat]	67
2001	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France	[Sénat]	139
2001	Rapport d'information sur l'avenir des dessertes aériennes régionales ainsi que sur le fonctionnement du Fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien, FIATA	[Sénat]	92
2001	Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises	[Sénat]	218
2001	Rapport d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse	[Sénat]	268
2001	Rapport d'information sur la réforme de la loi sur l'eau	[Sénat]	86
2001	Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne	[Sénat]	37
2002	Rapport d'information sur l'avenir de l'élevage	[Sénat]	156
2002	Rapport d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin	[Sénat]	99
2002	Rapport d'information sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications	[Sénat]	251
2002	Rapport d'information sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom	[Sénat]	182
2002	Rapport d'information sur les actes du colloque Postes européennes, libéralisation et service public, entre mythes et réalités, 20 juin 2001	[Sénat]	93
2002	Rapport d'information sur les zones franches urbaines	[Sénat]	75
2003	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003	[Sénat]	43
2003	Rapport d'information par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence ministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun	[Sénat]	35
2003	Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la directive 92-43-CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages	[Sénat]	212
2003	Rapport d'information sur la péréquation interdépartementale	[Sénat]	154
2003	Rapport d'information sur la réforme de la politique agricole commune	[Sénat]	142
2003	Rapport d'information sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter	[Sénat]	232
2003	Rapport d'information sur le logement locatif privé	[Sénat]	124
2003	Rapport d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés	[Sénat]	584
2004	Rapport d'information fait par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral	[Sénat]	97
2004	Rapport d'information fait à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et en Bulgarie du 18 au 25 avril 2004	[Sénat]	57
2004	Rapport d'information fait à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004	[Sénat]	49
2004	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003	[Sénat]	105
2004	Rapport d'information sur la délocalisation des industries de main-d'oeuvre	[Sénat]	318
2005	Rapport d'information sur l'avenir des contrats de ville	[Sénat]	54
2006	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005	[Sénat]	87
2006	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005	[Sénat]	28
2006	Rapport d'information sur la filière arboricole	[Sénat]	49
2006	Rapport d'information sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce	[Sénat]	103
2006	Rapport d'information sur le secteur du bâtiment et des travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne	[Sénat]	55
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007	[Sénat]	41
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006	[Sénat]	35
2007	Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006	[Sénat]	42
2007	Rapport d'information sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050	[Sénat]	112
2007	Rapport d'information sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole	[Sénat]	53
2007	Rapport d'information sur la situation d'EADS et ses perspectives d'évolution	[Sénat]	43
2007	Rapport d'information sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, ARCEP	[Sénat]	150
2007	Rapport d'information sur les défis du secteur automobile	[Sénat]	45
2008	Rapport d'information sur l'avenir de la filière ovine	[Sénat]	87
2008	Rapport d'information sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008	[Sénat]	43
2008	Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres	[Sénat]	83
2008	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 11 au 17 septembre 2007	[Sénat]	53
2009	Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Japon du 10 au 17 septembre 2008	[Sénat]	58

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2004	Rapport d'information sur la péréquation entre les régions	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1958-....)	[Sénat]

Comme éditeur intellectuel (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2003	Rapport d'information sur les actes du Colloque Tourisme et métiers d'art [organisé par le Sénat et la Société d'encouragement aux métiers d'art en 2002]	Bernard Joly, Colloque Tourisme et métiers d'art (02 ; 2002 ; Paris)	[Sénat]
2003	Rapport d'information sur les actes du [troisième] Colloque Tourisme et métiers d'art, [Paris, 17 décembre 2003]

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Bernard Joly	[Sénat] (2003)	1
Jean-Léonce Dupont	[Sénat] (2003)	1
Rencontres sénatoriales de l'entreprise (2001 ; Paris)	[Sénat] (2001)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
[Sénat]	78
Economica	1

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