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Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau, FNSEFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2004107
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Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique, EPSTFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200438
Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du Ministère de la culture et de ses établissements publicsFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]200486
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2002France. Sénat. Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (1958-....)[Sénat]200437
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003France. Sénat. Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (1958-....)[Sénat]200437
Rapport d'information sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'EuropeFrance. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]200447
Rapport d'information sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en EuropeFrance. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....)[Sénat]200465
Rapport d'information sur les migrations et l'intégration, un défi pour l'EuropeJournée européenne sur les migrations, les réfugiés et l'asile (02 ; 2004 ; Paris)[Sénat]200477
Rapport d'information sur les orientations définies par le Gouvernement lors du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire, CIADT de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation État-régionsFrance. Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1958-....)[Sénat]200441
Rapport d'information sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)[Sénat]200483
Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques et des finances publiques à moyen terme, 2005-2009France. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....)[Sénat]2004207
Rapport d'information sur les problèmes liés au développement économique du football professionnelFrance. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....)[Sénat]2004296
Rapport d'information sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes...France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2004119
Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire, 2004France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]200467
Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire, 2003France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)[Sénat]200460
Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe[Sénat]200452
monnaies et médailles numéro 74Bertrand Auban[Sénat]200438
Économie et culture, le cas de la Corée du SudFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Corée du Sud (1958-....)[Sénat]200470
France-Liban, 2002, des preuves d'amitié viennent éclairer l'horizonFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Liban (1958-....)[Sénat]200343
France-États-Unis, renouer le dialogueFrance. Sénat. Groupe d'amitié France-États-Unis d'Amérique (1958-....)[Sénat]200342
Impressions 2003-2004France. Sénat (1958-....)[Sénat]2003—
L'Inde au vingt et unième siècle, entre tradition et modernitéFrance. Sénat. Groupe d'amitié France-Inde (1958-....)[Sénat]200341
L'Ouest américain, berceau de la nouvelle économieFrance. Sénat. Groupe d'amitié France-États-Unis d'Amérique (1958-....)[Sénat]200336
L'année Victor Hugo au SénatFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]2003262
L'encouragement du mécénat culturelFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200340
L'exécution des décisions des juridictions civiles de première instanceFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200324
L'insertion des handicapés dans l'entrepriseFrance. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)[Sénat]200337
L'organisation décentralisée de la RépubliqueFrance. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)[Sénat]200367
La Croatie, un redressement encourageant après la guerreFrance. Sénat. Groupe d'amitié France-Croatie (1958-....)[Sénat]200342
La Hongrie au sein de l'Union élargie, une chance historiqueFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Hongrie (1958-....)[Sénat]200355