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9 049 œuvres

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Rapport fait au nom du Comité des pétitions, par M. le Marquis de Laplace,... sur la pétition du sieur Houry [concernant la loi de recrutement]Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplaceimpr. royale18297
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Rapport fait à la Chambre par M. le Vte Dode de la Brunerie, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de code de juridiction militaireGuillaume Dode de La Brunerieimpr. royale182970
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser les départemens du Cher, de l'Isère, de la Mayenne, de la Seine-inférieure et de Tarn-et-Garonne à s'imposer extraordinairement pour les besoins de leurs routes départementalesFélix Faureimpr. royale1829—
Rapport sur une édition autographiée de la Géographie d'Aboulféda, lu à la Société asiatique, dans sa séance du 6 juillet 1829Joseph Agoubimpr. royale18298
Rudimens de la langue hindoustani,... par M. Garcin de TassyJoseph Héliodore Garcin de Tassyimpr. royale1829100
Rudimens de la langue hindoustanie... par M. Garcin de TassyJoseph Héliodore Garcin de Tassyimpr. royale182999
Résumé de la discussion du projet de loi relatif à la dotation de la Chambre des PairsJean René Cte Harscoüet de Saint Georgesimpr. royale1829—
Résumé de la discussion génerale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1830 (dépenses)Jean-Georges Humannimpr. royale1829—
Résumé de la discussion générale du projet de loi concernant le budget de l'exercice 1830 (recettes)Henri-Jules de Berbisimpr. royale18294
Résumé de la discussion générale du projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1827Guillaume Saunacimpr. royale1829—
Adresse au Roi, prononcée par M. Royer-Collard, président, le 9 mars 1828Pierre-Paul Royer-Collardimpr. royale18284
Amendement proposé par M. le baron Favard de Langlade sur l'article 2 du projet de loi sur l'interprétation des lois après le recours en cassation.Guillaume-Jean Favard de Langladeimpr. royale1828—
Anthologie arabe, ou Choix de poésies arabes inédites, traduites pour la première fois en français et accompagnées d'observations critiques et littéraires, par M. Grangeret de Lagrange,Jean- Baptiste-André Grangeret de Lagrangeimpr. royale1828—
Chambre des Pairs de France. Session de 1828 [séance du 13 mai]. Discours prononcé par M. le Cte Humbert de Sesmaisons à l'occasion de la mort de M. le duc de RivièreHumbert de Sesmaisonsimpr. royale18287
Chambre des Pairs de France. Session de 1828. Séance du 23 juin 1828. Opinion de M. le Cte de Sesmaisons sur l'art. 13 du projet de loi relatif aux listes électoralesHumbert de Sesmaisonsimpr. royale18285
Chambre des Pairs de France. Session de 1828. Séance du 26 avril 1828. Opinion de M. le Cte Humbert de Sesmaisons sur le projet de loi relatif à la pêche fluvialeHumbert de Sesmaisonsimpr. royale18288
Chambre des Pairs, séance du 16 juin 1828. Opinion de M. le Cte Lemercier sur le projet de loi relatif aux listes électoralesLouis-Nicolas Lemercierimpr. royale18288
Chambre des Pairs. Opinion de M. le comte Molé sur le projet de loi relatif à la presse périodiqueLouis-Mathieu Moléimpr. royale182814
Chambre des Pairs. Session de 1828. Séance du 24 juin 1828. Discours prononcé par M. le duc de Luxembourg à l'occasion de la mort de M. le vicomte d'AgoultCharles Emmanuel Sigismond de Montmorency duc de Luxembourgimpr. royale18285
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1828. Discours prononcé par M. le duc de Choiseul à l'occasion de la mort de M. le duc de La VauguyonClaude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. royale18287
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1828. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la presse périodiqueLouis-Florian-Paul de Kergorlayimpr. royale182834
Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1828. Opinion de M. le comte de Tournon sur le projet de loi relatif à la presse périodiqueCamille Tournonimpr. royale182817
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1828. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur la proposition relative à la propriété du lit des rivières qui ne sont ni navigables ni flottablesAlexis Jacques Serre Saint-Romanimpr. royale182820
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1828. Opinion de M. le Mis de Marbois, sur le projet de loi qui autorise le ministre des Finances à faire inscrire au grand-livre de la Dette publique jusqu'à concurrence de 4 millions de rentesFrançois Barbé de Marboisimpr. royale182823
Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1828. Opinion de M. le maréchal duc de Dalmatie, sur le projet de loi qui autorise le ministre des Finances à faire inscrire au grand-livre de la dette publique jusqu'à concurrence de quatre millions de renteNicolas-Jean de Dieu Soultimpr. royale182822
Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1828. Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi qui autorise le ministre des Finances à faire inscrire au grand livre de la dette publique jusqu'à concurrence de 4 millions de renteÉtienne-Denis Pasquierimpr. royale182821
Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1828. Résumé de M. le Cte Mollien, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise le ministre des Finances à faire inscrire au Grand-Livre de la dette publique jusqu'à concurrence de quatre millions de rentesFrançois-Nicolas Mollienimpr. royale18286
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1828. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le Bon Boissel de Monville, et relative à la propriété du lit des rivières non navigables et non flottablesThomas-Charles-Gaston Boissel de Monvilleimpr. royale182813
Chambre des Pairs. Séance du 13 mars 1828. Opinion de M. le maréchal duc de Dalmatie sur une pétition présentée par divers officiers en non-activitéNicolas-Jean de Dieu Soultimpr. royale182810
Chambre des Pairs. Séance du 14 août 1828. Opinion de M. le vice-amiral Cte Truguet, sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1829Laurent Jean-François Truguetimpr. royale182812