Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édit... portant que les deniers qui seront cy-après donnez à constitution de rente par les sujets de S. M. ne pourront produire par an un plus haut intérest que celuy du denier 50Franceimpr. royale17204
← PrécédentPage 276 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Édit... portant suppression de tous les officiers et archers des maréchaussées et établissement de nouvelles compagnies de maréchaussées dans toute l'étendue du Royaume
France
L.-D. de la Tour
1720
4
Édit... pour la fabrication des louis d'argent... Registe en la Cour des Monnoyes [le 15 mars 1720]Franceimpr. royale17204
Édit... qui ordonne une fabrication de 1.500.000 marcs de cuivre en demis et quarts de sols... Registré en la Cour des Monnoyes [le 28 août 1720]FranceVve Saugrain17203
Édit... qui réunit au domaine le droit de marc d'orFranceVve F. Muguet17208
Arrest du Conseil [du 21 novembre 1718]... concernant la révocation des lettres de naturalité accordées aux Gênois. Avec les Lettres patentes... sur ledit arrest... [Enregistrées au Parlement le 28 avril 1719.]Franceimpr. royale17198
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne la manière dont les payemens doivent estre faits, tant à Paris que dans les provinces ; et qui règle la différence entre la monnoye de banque et la monnoye couranteFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17194
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne une diminution sur les espèces d'orFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17193
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne une diminution sur les pièces de vingt sols & de dix solsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17194
Arrest du Conseil... concernant la réunion des Compagnies des Indes orientales et de la Chine à la Compagnie d'Occident, du 17 juin 1719 [avec le mandement du Roi aux intendants, du même jour]. - Édit... portant réunion des Compagnies des Indes Orientales et de la Chine à la Compagnie d'Occident... - Lettres patentes [relatives à l'exercice du droit de remontrances du Parlement de Paris, du 26 août 1718, enregistrées au Parlement en lit de justice le même jour]FranceVve Saugrain171912
Arrest du Conseil... concernant les petits domaines qui seront alienez à vie, sur lesquels il y a des rentes en grains qui doivent estre acquitées en mesmes especesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17194
Arrest du Conseil... qui ordonne que les veuves non communes en biens, etc. qui auront renoncé à la communauté, n'auront aucune part dans les offices tombés vacans par le décès de leurs marisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17194
Arrest du conseil d'estat du Roy qui ordonne le remboursement de toutes les rentes perpétuelles sur l'Hôtel de ville de Paris, au moyen de quoy elles demeureront éteintes et supprimées, ainsi que les payeurs et controlleurs desdites rentes, en conséquence de l'arrest du conseil du 27 du présent mois d'aoûtFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17198
Arrest du conseil d'estat du roy, qui ordonne que les engagistes des bois alienez ou engagez, réünis au domaine de Sa Majesté par arrêt du 12 novembre 1719, remettront leurs quittances de finance, contracts & autres titres d'engagemens entre les mains du Sr Passelaigne greffier des commissions extraordinaires du Conseil pour être procédé aux liquidationsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17194
Arrest du conseil... qui ordonne que la loterie d'Epinay continuera encore d'estre ouverte pendant 3 moisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17193
Déclaration... concernant la province de Languedoc pour les droits sur les huiles et savonsFranceimpr. de L. Rondet17194
Déclaration... concernant les vagabonds et gens sans aveu... Registrée en Parlement [le 24 mars 1719]Franceimpr. royale17194
Lettres patentes... portant règlement pour le commerce qui se fait de Marseille aux isles françoises de l'Amérique... [en rectification des lettres patentes d'avril 1717]FranceVve Saugrain17198
Lettres patentes... pour permettre aux négocians de Languedoc de faire le commerce de GuinéeFranceimpr. royale17198
Ordonnance du Roy pour régler le temps que doit commencer et finir la table des capitaines commandans ses vaisseaux et pour les décharger de la nourriture des valets des officiersFranceimpr. royale17193
Ordonnance du Roy qui, en exécution de celles des 7 janvier 1689 et 5 avril 1713, fait deffenses à tous ses sujets résidents ès Échelles de Levant, de Barbarie et ports d'Italie, de charger aucunes marchandises sur des bâtiments estrangers et qui ne portent point le pavillon de FranceFranceimpr. royale17192
Ordonnance du roy, concernant les certificats que M. de Reynold donnera à l'avenir aux officiers suissesFranceimpr. royale17194
Ordonnance du roy, contre les deserteurs, et contre ceux qui seduisent les soldats pour les engager à deserterFranceimpr. royale17194
Ordonnance du roy, portant augmentation d'une troisiéme compagnie de grenadiers de cent dix hommes dans le regiment des gardes françoises ; et pour faire payer les compagnies ordinaires dudit regiment qui auront passé à cent vingt-six hommes à la reveüe de janvier prochain, sur le même pied pour les mois de novembre et decembre precedensFranceimpr. royale17194
Ordonnance du roy, portant augmentation des troupes, tant de gendarmerie, de cavalerie & de dragons, que d'infanterieFranceimpr. royale171912
Ordonnance du roy, portant que les mestres de camp & lieutenans colonels de cavalerie qui sont brigadiers, & qui ont esté incorporez avec leurs compagnies dans les regimens de cavalerie ; comme aussi les mestres de camp incorporez qui seront dans la suite nommez brigadiers, se demettront de leurs compagnies moyennant le prix auquel elles sont fixées par la presenteFranceimpr. royale17194
Ordonnance du roy, pour donner aux capitaines reformez des regimens d'infanterie allemande & irlandoise, qui sont attachez dans les compagnies, le titre de capitaine en secondFranceimpr. royale17194
Ordonnance du roy, pour la levée de vingt-trois mille quatre cens hommes de milice dans les provinces du Royaume, qui seront divisez en trente-neuf bataillons de six cens hommes chacunFranceimpr. royale171920
Ordonnance du roy, pour permettre aux officiers reformez, tant d'infanterie que de cavalerie & dragons des troupes françoises, de rester encore dans leurs provinces pendant la presente année 1719. Et pour deffendre à tous officiers reformez, de suivre les regimens qui marcheront à l'armée d'Espagne, sans ordre exprés de Sa MajestéFranceimpr. royale17194
Ordonnance du roy, pour proroger le semestre aux officiers des troupes qui ont servi à l'armée d'Espagne, et dans les places du Roussillon, & de la frontiere des PirenéesFranceimpr. royale17194