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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation au ministre de la marine et des colonies de commander deux croiseurs à l'industrie, par M. Gerville-Réache,... (26 janvier 1889.)Gaston Gerville-RéacheQuantin188912
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1890 (ministère de l'agriculture), par M. Labrousse,... (23 mars 1889.)Philippe-Michel LabrousseQuantin188981
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (budget de l'Algérie), par M. Gadaud,... (21 mars 1889.)Antoine GadaudQuantin188939
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de l'instruction publique et des beaux-arts) (2e section, service des beaux-arts), par M. Henry Maret,... (28 mars 1889.)Henry MaretQuantin188911
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de l'intérieur) (1re section. Service de l'intérieur), par M. Emile Jamais,... (7 mars 1889.)Émile JamaisQuantin188988
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de l'intérieur) (services pénitentiaires), par M. Georges Leygues,... (26 mars 1889.)Georges LeyguesQuantin188911
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la guerre), par M. Wickersheimer,... (14 mars 1889.)Émile WickersheimerQuantin188957
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la justice et des cultes) (budget annexe de l'Imprimerie nationale), par M. Albert de La Berge,... (21 mars 1889.)Albert de La BergeQuantin188919
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la justice et des cultes) (service de la justice), par M. Monis,... (25 mars 1889.)Ernest MonisQuantin188915
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la marine), par M. Gerville-Réache,... (23 mars 1889.)Gaston Gerville-RéacheQuantin188975
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère des affaires étrangères), par M. Hanotaux,... (21 mars 1889.)Gabriel HanotauxQuantin188911
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère des travaux publics), par M. Salis,... (28 mars 1889.)Jacques-Michel SalisQuantin188917
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890, ministère des finances (budget annexes des monnaies et médailles), par M. Fonbelle,... (30 mars 1889.)Georges FonbelleQuantin188935
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890, ministère du commerce, de l'industrie et des colonies (Service colonial), par M. Arthur Leroy,... (21 mars 1889.)Arthur-Paul LeroyQuantin188937
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890, ministère du commerce, de l'industrie et des colonies, 1re section, commerce et industrie, par M. Leydet,... (26 mars 1889.)Victor LeydetQuantin188927
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1890 (budget extraordinaire de la guerre), par M. Wickersheimer,... (23 mai 1889.)Émile WickersheimerQuantin188928
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 660.450 francs, sur l'exercice 1889, pour l'acquisition d'un tableau de Millet et d'un tableau de Courbet, par M. Henry Maret,... (13 juillet 1889.)Henry MaretQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1889, d'un crédit extraordinaire de un million de francs pour les fêtes du Centenaire, par M. Henry Maret,... (4 avril 1889.)Henry MaretQuantin18894
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministère de l'instruction publique, d'un crédit supplémentaire de 30.568 francs applicable aux dépenses du personnel de l'administration centrale... par M. Jamais,... (15 juillet 1889.)Émile JamaisQuantin18892
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 132.000 francs au titre du budget ordinaire du ministère de la guerre (chapitre des vivres et chapitre des fourrages)... par M. Wickersheimer,... (15 juillet 1889.)Émile WickersheimerQuantin18892
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 2,461,450 francs, au titre du budget ordinaire du ministère de la guerre (chapitre des fourrages), par M. Wickersheimer,... (6 juillet 1889.)Émile WickersheimerQuantin18892
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1890), par M. Emile Jamais,... (6 juin 1889.)Émile JamaisQuantin18894
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux funérailles du vice-amiral Jaurès, sénateur, ministre de la marine et des colonies... par M. Maurice-Faure,... (16 mars 1889.)Maurice FaureQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle élevant à 6.000 francs celle qui revient à la veuve de M. le vice-amiral Jauréguiberry, par M. Albert de La Berge,... (16 mars 1889.)Albert de La BergeQuantin18892
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer et du port de La Réunion par M. Arthur Leroy,... (6 juin 1889.)Arthur-Paul LeroyQuantin188934
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à allouer, sur l'exercice 1888, une subvention de 300.000 francs à la colonie de la Guyane française pour réparation des désastres causés par l'incendie de Cayenne, du 11 août 1888, par M. Arthur Leroy,... (11 avril 1889.)Arthur-Paul LeroyQuantin18893
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le rachat de la concession des magasins généraux et centraux d'Haïphong, par M. Raynal,... (26 janvier 1889.)David RaynalQuantin188917
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 200.000 francs pour secourir les victimes de la catastrophe des puits Saint-Louis et Verpilleux (mines de Saint-Etienne) (Loire)... par M. Labrousse,... (12 juillet 1889.)Philippe-Michel LabrousseQuantin18892
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations... par M. Labrousse,... (12 juillet 1889.)Philippe-Michel LabrousseQuantin18892
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le rapport de M. le général de Frescheville, présenté le 2 mars 1889 au nom de la Commission chargée de procéder à une enquête générale sur tous les faits touchant à l'administration qui lui paraîtront de nature à mériter soit un blâme, soit une répression (Affaire Mottu), par M. Wickersheimer,... (1er juillet 1889.)Émile WickersheimerQuantin18892