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397 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Prault père×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts de Metz qui maintient les officiers de la maîtrise des eaux et forêts de Sedan et les officiers de la gruerie royale de Montmédy dans les droits de juridiction et fonctions appartenant auxdits officiers, chacun en droit soiFrance. Maîtrise des eaux et forêts. MetzPrault père1756
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Ordonnance... [du 6 mai 1755] sur l'exercice de l'infanterie..., avec plusieurs nouveaux règlemens [du Roi] en faveur des officiersFrancePrault père1756209
Arrêt de parlement qui juge que les consuls d'Anjou, séant à Angers, ont droit de connaitre de toutes causes entre marchands et pour fait de marchandises dans l'étendue de la Sénéchaussée de SaumurFrance. Parlement de ParisPrault père1755—
Essai sur la génération de la chaleur dans les animauxRobert DouglasPrault père1755—
La ****, comédie anonime... Nouvelle éditionLouis de BoissyPrault père1755—
Lettres patentes... qui ordonnent que l'huile de pavot, dite d'oeillet, sera mélangée avec l'essence de thérébentine... [Enregistrées au Parlement le 29 janvier 1755.]FranceP.-G. Simon17553
Ordonnance... sur l'exercice de la cavalerieFranceimpr. royale175576
Statuts et ordonnances pour les marchands épiciers et les marchands apoticaires épiciers de la ville... de ParisFrancePrault père175516
A Madame la Dauphine, sur la naissance de Monseigneur le duc de Berry.Charlotte BourettePrault père1754—
Arrêt du conseil d'état qui annulle l'arrêt du conseil et lettres patentes sur icelui, des premier et huit janvier 1754 rendues en faveur du sieur Satis, avocat et procureur de Sa Majesté en l'élection de Paris, qui l'autorisaient à faire les visites avec les commis du fermier de la marque d'or et d'argentFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1754—
Histoire de la banlieue ecclésiastique de Paris... suivie de l'histoire de plusieurs autres paroisses situées tant à Saint-Denis qu'autour de la même ville... lesquelles forment le commencement du doyenné de MontmorenciJean LebeufPrault père1754432
Histoire de la ville et de tout le diocèse de ParisJean LebeufPrault père1754—
Histoire de la ville et de tout le diocèse de Paris...Tomes I-IIJean LebeufPrault père1754680
Instructions sur la pénitence du Carême, tirées de l'Écriture, des Conciles et des Pères, par M. Ballet,François BalletPrault père1754292
Le Triomphe de l'amour, comédie de M. de Marivaux, représentée par les Comédiens italiens au mois d'avril 1732Pierre de MarivauxPrault père1754144
Le tombeau de Monsieur Néricault-Destouches, de l'Académie françoiseAlexandre TanevotPrault père1754—
Les Dehors trompeurs ou l'Homme du jour, comédie... Nouvelle éditionLouis de BoissyPrault père175478
Manuel des médecins, ou Recueil d'aphorismes choisis, tirés des ouvrages d'Hypocrates et de Celse, recueillis par M. Guyot et traduits en françois par M. L. R., avec une préface... laquelle contient un abrégé de la vie de ces deux grands médecinsHenri GuyotPrault père1754148
Arrest du Conseil d'Estat qui ordonne que les particuliers qui ont interjette appel au Conseil, ou qui le feront à l'avenir, des jugements & ordonnances rendus par les commissaires députez pour connoistre des Domaines, & confection du papier terrier seront tenus de les faire juger dans six mois, faute de quoi, ils seront executez par provision, etc. (SignéFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arret du Conseil d'Etat portant qu'il sera procédé à la vente et aliénation des maisons appartenantes au Roi, en la ville de Paris employées en l'état arrêté au Conseil, pour en jouir par les acquéreurs à perpetuitéFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt contradictoire de la Cour de Parlement qui condamne les boulangers de Paris, à prendre du fermier des Domaines, des lettres d'ouverture de boutique et de payer pour chacune soixante sols parisisFrance. Parlement de ParisPrault père1753—
Arrêt de la cour des aides confirmatif d'une sentence de l'élection de Joinville, du 17 mai 1734 par laquelle Louis Hutin, marchand à Vassy, a été condamné en la confiscation de 10 muids et une feuillette de vin et en 75 livres d'amende, avec dépens, pour vente de vin en détail sans déclarationFrance. Cour des aides. ParisPrault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat portant que les fermiers des Domaines n'auront que la moitié des amendes des eaux et forêtsFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat portant que les fonctions des offices de garde-scel des sentences, contrats obligations et autres actes des notaires et tabellions et les offices de controleurs des expéditions d'iceux qui ne sont point aliénés seront et demeureront réunis au domaine du RoiFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat portant que les propriétaires et détenteurs des maisons et heritages dont la censive a été cédée à Sa Majesté par M. l'archevèque de Paris, par le contrat d'échange regle par les ordonnances de M. Pussort... en passeront déclaration au Roi, aux frais modiques portés par ledit arrêtFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat qui décharge les fermiers généraux du domaine, leurs commis et preposés, des assignations à eux données à la Cour des Aides pour procéder sur des oppositions formées à l'exécution d'arrêts et rôles d'amendesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat qui déclare la directe universelle emportant censive lots et ventes et prélation aux mutations en l'étendue de la ville et territoire d'Arles appartenir au RoiFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défenses à tous les officiers des Compagnies qui jugent en dernier ressort et des justices et juridictions de taxer et liquider aucuns dépens sans qu'il leur apparaisse des actes d'affirmations, délivrés et signésFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'il sera procéde à la vente et alienation des moulins, fours, pressoirs, halles, étangs, maisons etc dépendant des domaines du Roy, sujets à réparations, dans la généralité de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que le fermier général des domaines de France et ses sous-fermiers seront reçus parties intervenantes en toutes les instances qui seront intentées en conséquence des dons, faits par le Roi, des droits d'aubaine, batardise, etc.France. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1753—