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920 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de Prault×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Combat d'un habitant de finemarck // Contre un OursNoël Le MireImpr. de Prault1771—
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Dame Islandoise
Noël Le Mire
Impr. de Prault
1771
—
Déclaration... portant fixation d'un nouveau tarif des droits sur les papiers et cartons... Registrée en Parlement le 20 août [1771]...FranceP.-G. Simon1771—
Lapon dans un Traineau tiré par une RenneNoël Le MireImpr. de Prault1771—
Relation d'un voyage dans la mer du Nord, aux côtes d'Islande, du Groenland, de Ferro, de Schettland, des Orcades & de Norwège, fait en 1767 & 1768Yves-Joseph de Kerguelen de TrémarecImpr. de Prault1771220
Édit... concernant l'évaluation des offices... Registré en la Chambre des Comptes le 21 juin... [1771.]FranceImpr. de Prault177115
Édit... portant prorogation des 2 vingtièmes et de différens autres droits, et établissement de deux nouveaux sous pour livre en sus sur les droits des fermes et autres... Registré en Parlement le 14 décembre 1771Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17718
Édit... pour confirmation des anoblis depuis 1715... Registré en Parlement le 26 juillet [1771]...FranceImpr. de Prault17718
Édit... qui permet la clôture des héritages dans le Mâconnais, Auxerrois et Bar-sur-Seine... Registré en Parlement le 17 août 1771FranceP.-G. Simon17713
Philibert-Benoist de La RueImpr. de Prault1770—
Déclaration... qui règle l'étendue et consistance du Bureau des cartes de ParisFranceImpr. de Prault17703
Lettres patentes... concernant les demandes en interdictions pour démence, fureur et prodigalité... Registrées en Parlement le 19 janvier 1770FranceP.-G. Simon17703
[Portrait par C.N. Cochin]Philibert-Benoist de La RueImpr. de Prault1770—
Sentences du Châtelet de Paris. Des 17 janvier et 14 février 1770. Qui condamnent le nommé Bailly, directeur des chemins royaux d'Auvergne, en 500 liv. d'amende ; lui font défenses de ne plus à l'avenir faire de fausses déclarations pour favoriser les fraudes des loueurs de chevauxFrance. Châtelet de ParisImpr. de Prault1770—
Édit... concernant les clôtures en BourgogneFranceImpr. de Prault17703
Édit... qui détermine le droit de marc d'or qui sera perçu à l'avenir... Registré ès registres de l'Audience de France [le 5 décembre 1770]FranceP.-G. Simon17708
Marin FessardImpr. de Prault1769—
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, qui maintiennent et confirment les prévôts, baillifs et sénéchaux d'épée, dans le droit de survivance à eux accordés [sic] par l'édit... d'octobre 1693 et autres rendus depuis, et ce nonobstant la disposition portée par l'arrêt du 26 décembre 1719... [Enregistrées à la Chambre des Comptes le 12 janvier 1760.]FranceImpr. de Prault17697
Arrêt du conseil d'Etat du roi et Lettres patentes sur icelui... qui maintiennent et confirment les prévôts, baillis et sénéchaux d'épée, dans le droit de survivance à eux accordés par l'édit du mois d'octobre 1693...France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1769—
Arrêt du conseil d'Etat... contradictoire entre M. le duc d'Aiguillon et M. le Roy de Joinville, receveur général des domaines de Bordeaux, qui ordonne que les officiers du domaine en la Généralité de Bordeaux continueront de jouir dans l'étendue des comptés d'Agénois et Condomois des dix sols pour livre sur les droits d'échanges des biens situés dans la directe ou censive de S. M.France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1769—
Arrêt du conseil d'Etat... qui casse un arrêt du Parlement de Paris... qui défendait au receveur général des Domaines et bois de Champagne, d'exercer la formalité de l'ensaisinement dans le cas de succession en ligne directe... Condamne les sieurs Michelet et le Blanc, et tous nouveaux possesseurs... des terres et héritages dans la mouvance ou directe de S. M., tant en fief qu'en roture... à faire ensaisiner et contrôler leurs titres de propriété ou leurs déclarations, par les receveurs et contrôleurs généraux des Domaines et bois...France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1769—
Arrêt du conseil d'Etat... qui fixe les limites de la capitainerie des chasses de FontainebleauFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1769—
Arrêt du parlement rendu contre Léonard Laville et Marie Jeanne La Roque, sa femme, détailleresse de salines, en faveur de plusieurs marchands de salines en grosFrance. Parlement de ParisImpr. de Prault1769—
[Bandeau des Caractères de Théphraste]Marin FessardImpr. de Prault1769—
[Bandeau des Caractères ou les Mœurs de ce siècle, chap. XI]Marin FessardImpr. de Prault1769—
[Bandeau du Discours sur Théophraste]Marin FessardImpr. de Prault1769—
[Des Génies passant en revue divers portraits en médaillons]Marin FessardImpr. de Prault1769—
Déclaration... en interprétation de l'édit de décembre 1743, portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans la ville et fauxbourgs de Paris pour être perçus comme ils l'étaient avant l'édit de Mai 1715France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault176928
Edit... portant rétablissement des droits sur les marchandises et denrées entrant dans la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, pour être perçus sur le même pied qu'ils l'étaient avant l'édit du mois de mai 1715FranceImpr. de Prault176928
Eudoxie, tragédie en vers et en cinq actes...Michel Paul Guy de ChabanonImpr. de Prault176947