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4 183 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de P. Prault×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Recueil de diverses pièces de poésie, contenantÉtienne Mallemans de Messangesimpr. de P. Prault171424
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Arrêt du conseil d'état qui décharge les commis de Maitre Pierre Pointeau aux bureaux des fermes de la ville d'Angers, du payement des sommes pour lesquelles ils ont été compris dans le rôle de la répartition de six vingt-cinq mille livres imposés sur les habitants
France. Conseil d'État (13..-1791)
Vve Saugrain
1713
—
Déclaration... concernant les aydes d'Orléans... [Enregistrée à la Cour des Aides le 29 mai 1713.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17133
Histoire des Dauphins françois et des princesses qui ont porté en France la qualité de Dauphines, avec un extrait de la donation que le dernier Dauphin de la maison de La Tour du Pin fit du Dauphiné et pays en dépendans au prince Charles, petit-fils du roy Philippe de ValoisAnthelme Tricaudimpr. de P. Prault1713308
Le Supplément de "Tasse rouzi friou titave". Aux femmes, ou aux maris pour donner à leurs femmesLaurent BordelonP. Hüey et P. Prault1713338
Le Supplément de "Tasse rouzi friou titave". Aux femmes, ou aux maris pour donner à leurs femmes (par l'abbé L. Bordelon)Laurent Bordelonimpr. de P. Prault1713338
Gomgam, ou L'homme prodigieux, transporté dans l'air, sur la terre, et sous les eaux. Livre veritablement nouveau. TitetutefnosyLaurent Bordelonimpr. de P. Prault1712—
Les Coudées franches (par l'abbé L. Bordelon)Laurent Bordelonimpr. de P. Prault1712—
Les coudées franchesLaurent Bordelonimpr. de P. Prault1712—
[Ordonnance portant] Règlement pour la compagnie des 100 Suisses de la garde du RoyFrance—1712—
Déclaration... qui dispense les greffiers des justices seigneuriales de la province de Bretagne d'expédier les sentences diffinitives en parchemin timbré, dans les jurisdictions où elles s'expédioient en papier avant la déclaration du 19 juin 1691, et permet à toutes personnes de faire signifier des factums et mémoires imprimés sur papier timbré dans tous les procez qu'ils auront... Registrée en Parlement [à Rennes] le 18 aoust 1711FranceVve F. Vatar17114
Lettres patentes... qui ordonnent que les voituriers et autres qui conduiront, tant par eau que par terre, des eaux-de-vie et autres liqueurs venans des pays exempts des droits de courtiers jaugeurs, ou qui s'en sont rédimés, seront tenus de faire leurs déclarations, de payer les droits et de prendre des acquits aux premiers bureaux de passages établis dans les lieux qui y sont sujets, pour la conduite des dites eaux-de-vie et autres boissons... [Enregistrées à la Cour des Aides le 7 mars 1711.]FranceC. Girard17114
Édit... portant règlement général pour les duchez et pairies... Registré en Parlement le 21 may 1711Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17118
Édit... portant règlement pour les évaluations des domaines du Roy... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1711.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17114
Déclaration... pour la levée du dixième du revenu des biens du Royaume. Registrée en Parlement [, Chambre des Comptes et Cour des Aides]France—17108
Déclaration... qui fait défenses aux bouchers qui se sont retirez à la campagne depuis l'édit... de février 1704 de vendre aucune viande de boucherie, qu'en payant les droits attribuez aux inspecteurs des boucheriesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Édit... qui décharge les receveurs des domaines et bois de prendre des augmentations de gages, et leur attribue des taxations... [Enregistré au Parlement le 5 juin 1710.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Arrêt de la cour des aides portant enregistrement du bail de Maitre Charles Michaut, adjudicataire de la ferme générale du tabacFrance. Cour des aides. Parisimpr. de P. Prault1709—
(Arrêt de la cour des aides qui confirme 3 sentences rendues en l'élection du Chateau du Loir, par lesquelles, il est ordonné que le nommé Champoiseau, commis buraliste des droits de courtiers-jaugeurs à Saint Calais, payera la somme de 100 livres à laquelle il a été imposé dans le rôle des tailles de 1708.)France. Cour des aides. Paris—1709—
Édit... portant création d'offices de greffiers alternatifs et triennaux dans les villes de Paris et Lyon et dans tous les hostels de ville du Royaume, et de sergens, archers, hérauts, hoquetons, massarts, valets de ville, trompettes, tambours, fifres, portiers et gardes dans lesdits hostels de ville... Registré en Parlement le 24 avril... [1709.]Franceimpr. de P. Prault17098
Édit... portant rétablissement des offices de gouverneurs des villes où ils n'ont point esté levez, et création de lieutenans de Roy et majors dans toutes les villes où il y a des gouverneurs... Registré en Parlement le 4 janvier 1709Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17098
Déclaration... concernant les droits sur la bierre... Registrée en la Cour des Aydes le 21 juin 1708Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17084
Déclaration... en faveur des receveurs généraux des domaines et bois... Registrée en la Chambre des Comptes [le 14 février 1708]FranceF. Léonard17084
Déclaration... pour la perception des droits de courtiers jaugeurs... [Enregistrée au Parlement le 10 décembre 1708.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17084
Édit... portant suppressions des controlleurs généraux des bois dans chaque Parlement du Royaume, créez par édit... de février 1704, et des inspecteurs conservateurs des eaux et forests, créez par édit... de mars 1706, dans chacune maistrise des eaux et forests du Royaume, restans à vendre ; création de... controlleurs généraux, anciens, my-triennaux, alternatifs mitriennaux des bois, buissons, eaux et forests dans chaque département de gardes maistrises ; création de... premiers commis, anciens mitriennaux, alternatifs mitriennaux des receveurs généraux des domaines et bois dans chaque généralité ou pays d'estats, et réunion d'iceux ausdits receveurs généraux des domaines et bois ; suppression de tous les gardes généraux des eaux et forests, créez dans chaque département, et des sergens collecteurs des amendes, restitutions et confiscations, créez par édit... de novembre 1689 ; et au lieu d'iceux, création d'un garde général receveur des amendes, restitutions et confiscations dans chacune maistrise des eFranceimpr. de P. Prault170823
Ordonnance du Roy portant défenses aux soldats du régiment de ses Gardes françoises de commettre le barillage [commerce du vin en contre-bande], à peine d'estre passez par les baguettes, et les galères en cas de récidiveFranceF. Léonard17074
Règlement au sujet des capitaineries royales des chassesFrance—17073
Édit... portant création de 100 offices de trésoriers de la bourse des marchez de Seaux et de Poissy... Registré en Parlement le 10 mars 1707Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet170711
Édit... portant création des offices de controlleurs des greffes, octrois et péagesFranceVve et M. G. Jouvenel17077
Édit... portant création en titre formé et héréditaire d'offices de conseillers du Roy maires et de lieutenans de maires alternatifs et my-triennaux dans toutes les villes, lieux et communautez du Royaume... et union de la moitré de l'office de triennal aux anciens maires et leurs lieutenans, sans payer pour raison de ce aucune finance... Registré en Parlement [le 31 janvier 1707]FranceF. Léonard170720