SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 18 du décret du 27 vendémiaire an II (vente des navires), présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (28 juin 1897)Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot
← PrécédentPage 91 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
1897
4
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 concernant la marine marchande, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (12 juillet 1897)Armand BesnardImpr. de P. Mouillot189722
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification à la loi du 24 déc. 1896 sur l'inscription maritime, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... (30 nov. 1897)Armand BesnardImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1ere section. - Service de l'Instruction publique) d'un crédit extraordinaire de 306.000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet, à Nantes, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Alfred Rambaud,... par Georges Cochery,... et par M. Louis Barthou,... (23 déc. 1897)Louis Barthou, Alfred Rambaud, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18975
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 257.000 fr. destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie de peste aux Indes, présenté, au nom de M. Félix Faure, par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (6 avril 1897)Louis BarthouImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 300.000 fr. au titre du budget annexe de la Caisse des Invalides de la Marine (Fonds ordinaire de secours), présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... et par M. Georges Cochery,... (10 juin 1897)Georges Cochery, Armand BesnardImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Affaires Etrangères, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour les frais du voyage en Russie du Président de la République, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Jules Méline,... par M. G. Hussotaux,... et par M. Georges Cochery,... (6 juillet 1897)Gabriel Hanotaux, Jules Méline, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15000 fr., pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, gouverneur général de l'Indo-Chine, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (19 janvier 1897)André Lebon, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1897, de crédit d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (12 juillet 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture de crédits au Ministre de l'Agriculture sur l'exercice 1897, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, sur l'exercice 1897, d'un crédit d'inscription de 100.000 fr. pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (27 mars 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation du privilège de la Banque de France, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (2 juillet 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot189712
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation provisoire du privilège de la Banque de l'Algérie, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (8 juillet 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret rendu le 16 janvier 1897, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 461.000 fr., présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (30 mars 1897)Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret rendu le 16 janvier 1897, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 461.000 fr., présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (30 mars 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant réduction du droit fixe de recommandation applicable aux objets affranchis à prix réduits, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (28 juin 1897)Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1898), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (15 juillet 1897)Louis BarthouImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatifAlfred Rambaud, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18978
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatifAndré Lebon, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au cautionnement des receveurs d'octroi, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (7 déc. 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au régime fiscal des alcools dénaturés, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (23 nov. 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18978
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (3 déc. 1897)Louis BarthouImpr. de P. Mouillot189714
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de Bruxelles, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... (23 déc. 1897)Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à diverses mesures de décentralisation et de simplification concernant les services du Ministère des Finances, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (6 juillet 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18978
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hotel des postes et des télégraphes à Parthenay (Deux-Sèvres), présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18976
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (20 mai 1897)Louis Barthou, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18979
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les vignes à Complant, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Jules Méline,... (3 déc. 1897)Jules MélineImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à une nouvelle catégorie de fils de laine, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (16 juillet 1897)Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la modification des conditions de perception du droit de quai établi par l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,... (3 avril 1897)Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la prorogation jusqu'au 31 mai 1898 de la loi du 13 janvier 1892, en ce qui concerne les primes à la filature de soie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,... (10 juin 1897)Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18973