SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Proposition de loi relative à la nomination des gardes champêtres et des gardes particuliers, présentée par MM. A. Gourju, Charles Prévet... [10 novembre 1908.]Antonin GourjuImpr. de P. Mouillot190810
← PrécédentPage 5 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Proposition de loi tendant à modifier l'article 2 du décret du 23 prairial an XII (zone de servitude des cimetières dans les villes), présentée par MM. Paul Strauss, de Freycinet... [21 décembre 1908.]Paul StraussImpr. de P. Mouillot19084
Proposition de loi tendant à modifier l'article 331 du code civil, présentée par MM. Catalogne et Cicéron,... [26 novembre 1908.]Jacques-Mathieu-Damien CatalogneImpr. de P. Mouillot19085
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 2 août 1884 sur les vices rédhibitoires en matière de ventes d'animaux et à abroger l'article 6 de la même loi relatif à l'augmentation des délais de garantie... présentée par M. Fortier,... [26 mai 1908.]Édouard-Dominique FortierImpr. de P. Mouillot19085
Proposition de loi à l'effet de déterminer les conditions auxquelles seront soumises désormais les autorisations données pour les ouvertures d'abattoirs publics, présentée par MM. Gomot, Méline,... [10 décembre 1908.]Hippolyte GomotImpr. de P. Mouillot19083
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Théodore Girard, tendant à modifier la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, par M. Vagnat,... Texte rectifié [6 février 1908]Charles-Auguste VagnatImpr. de P. Mouillot19083
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Théodore Girard, tendant à modifier la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, par M. Vagnat,... [6 février 1908]Charles-Auguste VagnatImpr. de P. Mouillot190811
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des Députés, concernant la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [6 avril 1908.]René BérengerImpr. de P. Mouillot190831
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, par M. Bérenger... [27 mars 1908.]René BérengerImpr. de P. Mouillot19088
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée (1) sur l'amendement de M. Louis Pichon (2) à la loi de finances de l'exercice 1908, tendant à modifier et à compléter les articles 54 et 61 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée], par M. Charles Humbert,... [3 avril 1908.]Charles HumbertImpr. de P. Mouillot19086
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la protection de la propriété industrielle dans les expositions internationales étrangères, officielles ou officiellement reconnues et dans les expositions organisées en France ou dans les colonies avec l'autorisation de l'administration ou avec son patronage, par M. Georges Trouillot,... [8 avril 1908.]Georges TrouillotImpr. de P. Mouillot19089
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examinerErnest MonisImpr. de P. Mouillot190862
Rapport sommaire... [Création d'un sanatorium destiné aux ajournés pour imminence de tuberculose pulmonaire], par M. Guillaume Poulle,... [21 janvier 1908.]Guillaume PoulleImpr. de P. Mouillot190810
Rapport sommaire... [Interdiction de la fabrication et de la vente de l'absinthe], par M. Brager de La Ville-Moysan,... [3 juillet 1908.]Eugène Brager de La Ville-MoysanImpr. de P. Mouillot19082
Rapport sommaire... [Modification de la loi du 2 août 1884 sur les vices rédhibitoires en matière de ventes d'animaux, et abrogation de l'article 6 de la même loi, relatif à l'augmentation des délais de garantie], par M. Basire,... [22 juin 1908.]Elphège BasireImpr. de P. Mouillot19083
Rapport supplémentaire... [Modification de la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis], par M. Vagnat,... [27 février 1908.]Charles-Auguste VagnatImpr. de P. Mouillot19085
Rapport...Georges-Albert FessardImpr. de P. Mouillot190828
Rapport...Antoine PerrierImpr. de P. Mouillot190815
Rapport...Victor LourtiesImpr. de P. Mouillot190879
Rapport...Marcel Saint-GermainImpr. de P. Mouillot19087
Rapport...Antoine PerrierImpr. de P. Mouillot190813
Rapport...Eugène TouronImpr. de P. Mouillot190866
Rapport...Charles DupuyImpr. de P. Mouillot190851
Rapport...Charles BidaultImpr. de P. Mouillot1908135
Rapport...Eugène TouronImpr. de P. Mouillot19087
Rapport...Gustave RivetImpr. de P. Mouillot1908101
Rapport...Jean-Baptiste Bienvenu-MartinImpr. de P. Mouillot190855
Rapport...Adolphe CicéronImpr. de P. Mouillot190879
Rapport...Georges-Albert FessardImpr. de P. Mouillot190871
Rapport... (Décorations dans l'ordre national de la Légion d'honneur à l'occasion de la célébration du cinquantenaire de la Société chimique de France), par M. Maurice-Faure,... [23 juillet 1908.]Maurice FaureImpr. de P. Mouillot19083