Charles-Auguste Vagnat

Œuvres7

Total pages46médiane 5 p.

Période d'activité1900–1908

Prochaine sortie estimée1910-12±28 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1910-12 (±28 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1900	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif à la cession au département des Hautes-Alpes de l'hospice national du Mont-Genèvre, par M. Vagnat,... (2 avril 1900)	Impr. de P. Mouillot	4
1904	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'amnistie	Impr. de P. Mouillot	12
1906	Rapport... (Proposition de loi concernant les droits et frais, en cas d'amnistie, imposés à des contrevenants qui auront justifié de leur indigence)	Impr. de P. Mouillot	5
1908	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Théodore Girard, tendant à modifier la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, par M. Vagnat,... Texte rectifié [6 février 1908]	Impr. de P. Mouillot	3
1908	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Théodore Girard, tendant à modifier la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, par M. Vagnat,... [6 février 1908]	Impr. de P. Mouillot	11
1908	Rapport supplémentaire... [Modification de la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis], par M. Vagnat,... [27 février 1908.]	Impr. de P. Mouillot	5
1908	Rapport... [Modification de l'article 105 du code forestier (Affouage], par M. Vagnat,... [27 février 1908.]	Impr. de P. Mouillot	6

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Auguste Vagnat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Paul Strauss	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1904)	4
Raphaël Milliès-Lacroix	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1904)	4
Antoine Perrier	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1904)	4