Édouard-Dominique Fortier

Œuvres8

Total pages113médiane 5 p.

Période d'activité1882–1908

Prochaine sortie estimée1912-07±173 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1912-07 (±173 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Rapport fait au nom de la commission des voies navigables chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet	Impr. de P. Mouillot	5
1900	Rapport sommaire... (complément de l'article 46 de la loi du 21 juin 1898 sur le code rural. Livre III	Impr. de P. Mouillot	3
1900	Rapport... (augmentation de l'effectif général des étalons nationaux), par M. Fortier,... (14 juin 1900)	Impr. de P. Mouillot	65
1902	Rapport... (projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux des rivières et des ports maritimes	Impr. de P. Mouillot	13
1903	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Legrand, ayant pour objet de modifier la loi du 18 juillet 1898 sur les warrants agricoles, par M. Fortier,... (19 février 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Rapport fait au nom de la commission des voies navigables chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un second bassin à flot au port de Bordeaux, par M. Fortier,...	Impr. de P. Mouillot	4
1908	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 2 août 1884 sur les vices rédhibitoires en matière de ventes d'animaux et à abroger l'article 6 de la même loi relatif à l'augmentation des délais de garantie... présentée par M. Fortier,... [26 mai 1908.]	Impr. de P. Mouillot	5
1908	Rapport... [Proposition de loi tendant à une modification de l'article 2102 du code civil], par M. Fortier,... [10 novembre 1908.]	Impr. de P. Mouillot	15

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Édouard-Dominique Fortier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Richard Waddington	Impr. de P. Mouillot (1882) · Impr. de P. Mouillot (1900)	6
Marcel Saint-Germain	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1902)	5
Raphaël Milliès-Lacroix	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1902)	5

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