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Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, précédemment adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, relatif à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Michel,... (20 mars 1882.)Eugène MichelImpr. de P. Mouillot1882
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Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, sur les accidents et les collisions en mer, par M. Robert de Massy,... (22 juin 1882.)Paul-Alexandre Robert de MassyImpr. de P. Mouillot188248
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de MM. Testelin, Cuvinot, Malens, Viellard-Migeon, et Calmon, relatif à la nomination d'une commission spéciale et annuelle pour l'examen des projets de lois portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer, par M. Vivenot,... (18 février 1882.)Auguste VivenotImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilitéJules HonnoréImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité chargée d'examiner le projet de résolution présenté, par MM. Toupet Des Vignes, le général Pelissier et Pelletan, élevant de 5 à 15 francs la retenue mensuelle opérée sur l'indemnité des sénateurs, par M. Foubert,... (11 mars 1882.)Paul-Louis-Amédée FoubertImpr. de P. Mouillot18823
Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat, pour l'exercice 1881, par M. Jules Honnoré,... (22 décembre 1882.)Jules HonnoréImpr. de P. Mouillot188215
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construites ou rachetées par l'Etat et non concédées, par M. Vivenot,... (15 juin 1882.)Auguste VivenotImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, de Denain à la limite du département de l'Aisne dans la direction du Catelet, par M. Noblot,... (7 août 1882.)Théophile NoblotImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Fontenay-le-Comte à Breuil-Barret, par M. Merlin,... (29 juillet 1882.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Draguignan à Cagnes, comprise entre Draguignan et Grasse, par M. Vivenot,... (27 juin 1882.)Auguste VivenotImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetCésar-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot188226
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser l'exécution des travaux d'établissement de la seconde voie, de réfection et de parachèvement sur le chemin de fer d'Amagne à Vouziers et à Apremont, par M. Merlin,... (20 juillet 1882.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Indre-et-Loire d'un chemin de fer d'intérêt local de Ligré-Rivière à Richelieu, par M. Malens,... (5 août 1882.)César-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne d'un chemin de fer d'intérêt local de la limite du département du Nord, vers Villers-Outréau, au Catelet, par M. Noblot,... (7 août 1882.)Théophile NoblotImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant, par M. Malens,... (31 juillet 1882.)César-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 23 mars 1874 pour rendre définitive la concession du chemin de fer de Pont-de-Montgon à Arvant, accordée à titre éventuel à la Compagnie des chemins de fer du Midi, par M. Vivenot,... (23 décembre 1882.)Auguste VivenotImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Nyons à Pierrelatte, sur la ligne de Lyon à Marseille, par Valréas, par M. Vivenot,... (8 juillet 1882.)Auguste VivenotImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Maurice-sur-Moselle à Bussang, par M. Noblot,... (9 août 1882.)Théophile NoblotImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Givors à Paray-le-Monial, comprise entre Lozanne et Paray-le-Monial, par M. Merlin,... (22 juin 1882.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Gerbéviller à Bruyères, par M. Noblot,... (27 juillet 1882.)Théophile NoblotImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Lannemezan à Arreau, par M. Merlin,... (20 juillet 1882.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, d'un chemin de fer de Carhaix à Guingamp, par M. Noblot,... (10 juin 1882.)Théophile NoblotImpr. de P. Mouillot18828
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetPaul de RémusatImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, par M. Merlin,... (24 juillet 1882.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18826
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantEugène GouinImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture de crédits au titre du budget sur ressources extraordinaires, par M. Gouin,... (8 juin 1882.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la création de bons de poste de sommes fixes, par M. Parent,... (15 juin 1882.)Nicolas ParentImpr. de P. Mouillot18829
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargées d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 350,000 fr. applicable au chapitre 73 ; (manufactures de l'Etat, matériel), par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1882.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18827
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetCésar-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18824
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetCésar-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18826