SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Saint-Quentin au Catelet, par M. Krantz,... (11 juillet 1885.)Jean-Baptiste KrantzImpr. de P. Mouillot
← PrécédentPage 227 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
1885
6
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantEtienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot188561
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits supplémentaires au ministère de la guerre, sur l'exercice 1884, montant à 4,450,000 francs, par M. Gouin,... (31 juillet 1885.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot18855
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'agrandissement de l'Ecole nationale des beaux-arts, par M. Edouard Millaud,... (3 février 1885.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot188510
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des beaux arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50,000 francs, sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'oeuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux musées nationaux, par M. Paul de Rémusat,... (17 juin 1885.)Paul de RémusatImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1885, d'un crédit extraordinaire de 50,000 francs pour les frais de réception de l'Ambassade marocaine, par M. Paul de Rémusat,... (31 juillet 1885.)Paul de RémusatImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ; ayant pour objetEugène GouinImpr. de P. Mouillot18858
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet d'ouvrir au ministre de la guerre un crédit extraordinaire de 600,000 francs, au titre du budget ordinaire de l'exercice 1884, pour l'administration provisoire de la ligne de Méchéria, par M. Gouin,... (30 juillet 1885.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot1885—
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés concernantÉdouard MillaudImpr. de P. Mouillot188518
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886, par M. Edouard Millaud,... (5 août 1885.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18858
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une Convention passée entre l'Etat et la ville de Marmande (Lot-et-Garonne) pour la construction dans cette ville d'un magasin de tabacs en feuilles par M. Léopold Faye,... (20 mars 1885.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la location, au profit du département de la Seine, pour une durée de trente années, du domaine d'Yzeure (Allier), par M. Paul de Rémusat,... (11 juillet 1885.)Paul de RémusatImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le président de la République à ratifier la Convention conclue à Phnom-Penh le 17 juin 1884 entre le gouverneur de la Cochinchine agissant au nom de la République française et le roi de Cambodge, par M. de Marcère,... (25 juin 1885.)Émile de MarcèreImpr. de P. Mouillot18858
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, un crédit extraordinaire de 500,000 francs, comme subvention à la colonie de l'Inde française pour réparation des désastres payés par les inondations, par M. Emile Lenoël,... (24 juillet 1885.)Émile LenoëlImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, sur l'exercice 1884, un crédit supplémentaire de 600,000 fr. pour les encouragements aux pêches maritimes, par M. Edouard Millaud,... (5 mars 1885.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire célébrer aux Invalides, par les soins de l'Etat et aux frais du Trésor public, les funérailles du vice-amiral Courbet, par M. Léopold Faye,... (26 juin 1885.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 22 août 1881 pour les expropriations des terrains nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local du Blayais et des Landes de la Gironde, par M. Gailly,... (1er août 1885.)Gustave-Adrien GaillyImpr. de P. Mouillot18853
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de prélever, au profit des départements et des communes de la métropole, une somme de 20,000,000 de francs, sur la dotation d'emprunts à la Caisse des chemins vicinaux réservée à l'Algérie par l'article 3, paragraphe 3, de la loi du 10 avril 1879, par M. Merlin,... (31 juillet 1885.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18855
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation de la Convention passée entre le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes et M. Guimet, en vue du transport à Paris et de la cession à l'Etat de l'établissement connu à Lyon sous le nom de Musée Guimet et portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes (1re section), sur l'exercice 1885 ; 1 ° d'un crédit extraordinaire de 45,000 francs, en exécution des articles 3 et 6 de ladite convention, par M. Merlin,... (6 août 1885.)Charles MerlinImpr. de P. Mouillot18854
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer du Midi de la ligne de Pont-de-Montgon à Arvant, par M. le colonel Meinadier,... (7 juillet 1885.)Pierre MeinadierImpr. de P. Mouillot18857
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCasimir FournierImpr. de P. Mouillot188549
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCasimir FournierImpr. de P. Mouillot188519
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCasimir FournierImpr. de P. Mouillot188547
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantLéon-Charles RenaultImpr. de P. Mouillot188595
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantÉmile LenoëlImpr. de P. Mouillot18856
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantÉdouard MillaudImpr. de P. Mouillot188537
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la concession d'une pension à titre de récompense nationale à la veuve de M. Eugène Pelletan, par M. Scheurer-Kestner,... (11 juillet 1885.)Auguste Scheurer-KestnerImpr. de P. Mouillot188513
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la signature et la certification des transferts des rentes sur l'Etat, par M. Léopold Faye,... (23 mai 1885.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18855
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et les taxes y assimilées de l'exercice 1886, par M. Edouard Millaud,... (18 juillet 1885.)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot188551
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantEugène GouinImpr. de P. Mouillot18854