SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

1 616 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :P.-J. Mariette×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... qui ordonne que lorsque des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes... seront adressées à la Chambre des Comptes à Paris... pour les faire enregistrer, la Chambre des Comptes, avant que d'y procéder, pourra représenter au Roy ce qu'elle jugera à propos pour le bien public du Royaume... [Enregistrée à la Chambre des Comptes.]FranceVve F. Muguet1715
← PrécédentPage 48 / 54 · 1 616 résultatsSuivant →
3
Édit... portant réunion au corps des trésoriers de France au Bureau des Finances de la généralité de Lyon, de l'office de trésorier de France conservateur des gages intermédiairesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17158
Déclaration... qui attribue des taxations aux maistres de la Chambre aux DeniersFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17148
Déclaration... qui décharge et dispense les officiers de la Cour des Monnoyes de Paris, à l'instar de ceux des autres cours supérieures, de l'enregistrement de leurs provisions en la Chambre des Comptes, ordonné par l'édit... d'avril 1704... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 28 novembre 1710.]Franceimpr. royale17144
Édit... portant establissement d'une nouvelle lotterie royale en forme de tontineFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17148
Édit... portant union au corps des officiers du Bureau des Finances de la généralité de Paris de l'office de trésorier de France, conservateur des gages intermédiairesFrance—17134
Déclaration pour distinguer dans les estats finaux des comptes les débets clairs et débets provenans de formalitez, et les débets de quittances, d'avec les débets de souffrances, faute de formalitez... [Enregistrée à la Chambre des Comptes le 28 mai 1712.]France—17123
Édit... portant création de 1.200.000 livres de rente au denier 20 sur les aydes et gabellesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17114
Édit... portant suppression des charges de premiers commis des trésoriers des écuries du RoyFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17114
Arrêt de la Cour de Parlement qui fait défenses de jouer aux dés, au hoca, à la bassette et autres jeux de hasardFrance. Parlement de ParisP.-J. Mariette1710—
Déclaration... portant que la réunion des 600 offices de secrétaires du Roy aux corps des sénéchaussées, présidiaux et autres sièges ne pourra avoir lieu dans la Cour des Monnoyes, sénéchaussée et siège présidial de Lyon ... [Enregistrée au Parlement le 30 juillet 1710.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Déclaration... qui ordonne la réduction des rentes et des augmentations de gages au denïer 20Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Déclaration... qui unit aux charges de receveurs des tailles celles de receveurs des deniers communs des villesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17108
Édit... portant qu'à commencer du 1er jour d'octobre 1710, il sera payé pendant 6 années un double droit des deniers et revenus d'octrois et tarifs qui se perçoivent dans les villesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17107
Édit... portant réunion au Bureau des Finances de Lyon des deux offices de trésoriers de France, créez par édit... de novembre 1707Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Édit... portant réunion des offices de receveurs et payeurs alternatifs et my-triennaux des deniers communs d'octrois, aux villes d'Orléans, Amiens, Bordeaux et autresFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Édit... qui décharge les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles d'acquérir des augmentations de gages, et leur attribue un denier pour livre de taxationsFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17104
Déclaration... concernant les inspecteurs généraux des domainesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17094
Déclaration... portant que ceux qui acquèreront des charges restant à vendre des précédens édits de création seront dispensez de payer aucune somme pour confirmation de compatibilité de chargesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17094
Édit... portant rachat et amortissement du prest et annuel au denier 16 en faveur des officiers qui y sont sujets ; et que tous les offices qui estoient casuels et héréditaires, gages, taxations, augmentations de gages et autres droits y joints, seront à l'avenir possédés à titre de survivance, et ordonne la levée de la fixation de tous les officesFrance—17098
Édit... portant établissement de 8 nouvelles parties de rentes sur l'Hôtel de Ville ; création d'offices de payeurs, de controlleurs et de syndics ponr lesdites parties ; et attributions de 18.000 livres de taxations fixes et héréditaires au denier 12 ausdits payeurs et controlleurs... Registré en Parlement le 14ème juin 1709 et en la Chambre des Comptes le 26eme dudit moisFrance—170911
Déclaration... portant que les payeurs des 20 nouvelles parties de rentes, établies par les édits... d'aoûst et septembre 1707, seront et demeuront déchargez du payement des intérests des billets de monoye et des comptes qu'ils auroient esté tenus d'en rendre en la Chambre des Comptes... Registrée en la Chambre des Comptes [le 4 août 1708]FranceF. Léonard17083
Déclaration... portant réunion des offices de conservateurs des offices de France à ceux des Bureaux des Finances qui n'ont point encore réuni lesdits officesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17084
Déclaration... qui ordonne la publication, au prône des messes paroissiales, de l'édit... de février 1556 [a. st.], qui établit la peine de mort contre les femmes qui, ayant caché leur grossesse et leur accouchement, laissent périr leurs enfants sans recevoir le baptesme... [Enregistrée au Parlement le 2 mars 1708.]FranceP.-J. Mariette1708—
Déclaration... qui réunit au Bureau des Finances de la généralité de Lyon l'office de conservateur des offices de ladite généralitéFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17088
Édit... portant création d'offices de l'artillerieFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17084
Édit... portant réunion de 101 offices de syndics alternatifs des rentes sur l'Hostel de Ville de Paris aux 101 offices de syndics anciensFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17088
Édit... portant réunion de 6 offices alternatifs de syndics onéraires de la tontine aux 6 anciens officesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17084
Édit... portant suppression des offices de conservateurs des domaines aliénez, et création d'un inspecteur général des domaines en chacune généralité du RoyaumeFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17088
Édit... portant union de deux offices de trésoriers de France, auditeurs des comptes des étapes, au corps des trésoriers de France au Bureau des Finances de la généralité de ParisFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17084