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3 575 œuvres

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Lettres patentes du Roi qui statuent sur les honneurs à rendre à l'avenir, par sa Chambre des Comptes, à Monsieur et à Mgr le comte d'Artois, frères du Roi... Registrées en la Chambre des Comptes le 20 [décembre 1776]...FranceP.-G. Simon17773
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Lettres patentes en forme d'édit, qui autorisent Monsieur, frère du Roi, à accenser ou inféoder à titre incommutable, par les commissaires de son Conseil, les terres vaines, vagues et incultes situées dans l'étendue des domaines de son apanage... Registrées en Parlement le 11 septembre 1777FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... concernant les collèges d'Arras et de Béthune... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]Franceimpr. royale177711
Lettres patentes... concernant les collèges de Saint-Omer, Aire et Hesdin... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]FranceP.-G. Simon177712
Lettres patentes... confirmatives de la bulle d'érection de l'évêché de Saint-Diez en Lorraine [du 21 août 1777]... Registrées en Parlement le 5 septembre 1777FranceP.-G. Simon17778
Lettres patentes... portant confirmation du don fait au sieur Quoynat, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Mantes, de 2 offices de conseillers audit bailliage et des gages y attribués... Registrées en Parlement le 20 juin... [1777.]Franceimpr. royale17773
Lettres patentes... portant nomination de commissaires pour procéder à l'évaluation des objets abandonnés par le Roi à M. Mesnard de Chouzy,... contrôleur général de la Maison du Roi et procureur général de l'ordre de Saint-Lazare, pour la soulte à lui due, résultante du procèsverbal d'évaluation des biens échangés entre le feu Roi et ledit sieur de Chouzy [le 4 juin 1773]... Registrées en la Chambre des Comptes le 6 septembre... [et à la Commission pour l'évaluation des biens échangés le 7 septembre 1776.]FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... portant ratification d'un Traité d'alliance [ci-inclus,] conclu entre le Roi et le Corps helvétique, à Soleure, le 28 mai 1777... Registrées en Parlement le 12 décembre 1777FranceP.-G. Simon17777
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 7 mai 1777, ci-incluse] touchant l'extension de l'exemption du droit d'aubaine accordé aux sujets du prince de Nassau-Usingen... Registrées en Parlement le 30 juin... [1777.]Franceimpr. royale17774
Lettres patentes... portant réunion au domaine de Versailles de la terre et seigneurie de Villepreux... Registrées en la Chambre des Comptes le 23 avril [1776]...FranceP.-G. Simon17773
Lettres patentes... portant union de l'ordre hospitalier de Saint-Antoine de Viennois à l'ordre hospitalier et militaire de Saint-Jean de Jérusalem... Registrées en Parlement le 20 juin 1777FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... portant union et translation de justices [dans la seigneurie de Chantilly] pour M. le prince de Condé... Registrées en Parlement le 26 février 1777FranceP.-G. Simon177729
Lettres patentes... portant établissement d'un Mont de Piété... Registrées en Parlement le 12... [décembre 1777.]Franceimpr. royale17778
Lettres patentes... portant établissement d'un marché sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 12 décembre [1777]...FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... pour la réunion et l'incorporation de l'ordre de Saint-Antoine à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem... Registrées en Parlement le 12 août 1777FranceP.-G. Simon17773
Lettres patentes... qui envoient Dominique Compant en possession des droits d'hypothèques et des quatre deniers pour livre du prix des ventes de biens meubles... Registrées en Parlement [en vacations, et définitivement] le 19 décembre 1777FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... qui ordonnent la translation du cimetière de l'église de Notre-Dame de Versailles... Registrées en Parlement le 30 [juin 1777]...Franceimpr. royale17774
Lettres patentes... qui ordonnent que M. le duc de Penthièvre jouira en toute propriété des terres vaines et vagues situées dans l'étendue des domaines de Gisors, Vernon, Andely et Lihons-la-Forêt, ainsi que des directes, rentes seigneuriales et mouvances des fiefs, terres et seigneuries situées dans l'enclave desdits domaines, cédés par le Roi à feu M. le comte d'Eu en contre-échange de la principauté de Dombes par contrat du 19 mars 1762... Registrées en la Chambre des Comptes le 26 juin [1777]...FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... qui ordonnent que le Conseil provincial d'Artois sera tenu de déclarer, dans les jugemens qu'il rendra en dernier ressort, qu'il juge en vertu de l'attribution à lui donnée par l'article X de l'édit... de novembre 1774... Registrées en Parlement le 12 mai [1777]...FranceP.-G. Simon17773
Lettres patentes... qui règlent la forme des comptes à rendre par les receveurs des consignations des cours et juridictions de Paris... Registrées en Parlement le 13 mars... [1777.]FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... qui valident l'emploi fait par anticipation dans les états des finances, des gages attribués aux officiers créés dans les Conseils supérieurs établis en 1771, et approuvent le payement des gages et droits attribués aux offices créés sans finance, tant dans les Parlemens que dans lesdits Conseils supérieurs... Registrées en la Chambre des Comptes le 23 juin [1777]...FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes... qui valident les payemens faits aux officiers des maisons de Mgr. le comte et de Madame la comtesse d'Artois... Registrées en la Chambre des Comptes le 16 avril [1777]...FranceP.-G. Simon17774
Lettres patentes..., bulles du Pape [des 17 décembre 1776 et 7 mai 1777] et Décret de fulmination [du 3 juillet 1777] concernant les union et incorporation de l'ordre hospitalier de Saint-Antoine de Viennois à l'ordre hospitalier et militaire de Saint-Jean de Jérusalem... Registrées en Parlement le 20 juin 1777. - Lettres patentes ... [du 25 juillet 1777] pour la réunion et incorporation de l'ordre de Saint-Antoine à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem... Registrées en Parlement le 12 août 1777FranceP.-G. Simon177739
Mémoires pour servir a l'histoire de Louis, dauphin de France, mort à Fontainebleau le 20 décembre mil sept cent soixante-cinqHenri GriffetP.-G. Simon1777384
Ode latine à S. A. Mgr le prince Louis de Rohan, coadjuteur de Strasbourg,... avec la traduction françoise, par M. Hérivaux,...Louis-Pierre HérivauxP.-G. Simon177715
Ordonnance de Nosseigneurs de l'Amirauté de France... portant injonction à toutes personnes... qui ont à leur service des nègres ou mulâtres, de l'un ou de l'autre sexe, d'en faire la déclaration...France. Amirauté de FranceP.-G. Simon1777—
Ordonnance du Roi portant règlement sur les pavillons et marques de commandement que ses vaisseaux porteront à la mer...FranceP.-G. Simon17778
Ordonnance du Roi pour régler le semestre des officiers, bas-officiers, cavaliers, hussards, dragons et soldats de ses troupes...Franceimpr. royale177712
Ordonnance du roi, portant établissement d'un corps de cadets et d'un cours d'instruction à l'Hôtel de l'école royale militaire. Du 17 juillet 1777FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... concernant le régiment des Gardes françoises de S. M...FranceP.-G. Simon177726