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Vivre est un criPhilippe CharpentierP. Charpentier2006155
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Ordonnances du roi Henry III confirmées par Henry IV et Louis XIII, contenant les statuts des maîtres tissutiers, rubaniers... de Paris...
France
P. Charpentier
1750
—
Ordonnances du roy Henri troisième, confirmez par Henry IV et Louis XIII. Contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent & soye, tissus, rubans et passements aussi d'or & d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil & cotton, et autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute & basse lice... de la ville... de ParisFranceP. Charpentier17508
Arrest notable de... parlement portant réglement général au profit de l'Université et de tous les messagers, contre les courriers, et restrinction des bureaux de postes aux routes ordinaires des généralitez, avec deffences d'en establir ailleursFrance. Parlement de ParisP. Charpentier165914
Déclaration... pour la qualité de Premiers présidens des présidiaux, aux anciens reçeus èsdits sièges ; avec attribution de quatre sols pour chacun jugement préparatoire et 5 sols pour chacun jugement deffinitif, et de 2 sols pour chacune expédition subjette au petit seau. Vérifiée en la Grande Chancellerie de France, le 10e décembre 1638FranceP. Charpentier16578
Édict du Roy portant creation et establissement, en chacune monnoye de ce Royaume, en faveur du sacre de Sa Majesté, d'un ouvrier et d'un monnoyeur du serment de France, outre le nombre d'officiers dont lesdites monnoyes sont composées pour jouir de tous les privileges a l'instar des anciens pourveues desdites chargesFranceP. Charpentier16578
Declaration du roy. portant establissement des controlleurs hereditaires en tous les greffes des maisons de villes, bourgs & communautez de ce RoyaumeFranceP. Charpentier16569
Lettres patentes accordées par S. M. aux sieurs Hector Boutheroue, sieur du Bourgneuf, conseiller et ingénieur du Roy, et Pierre Barillot et leurs associez, pour rendre navigables et flottables les rivières et ruisseaux de Marne, Blaize, Saur, Rougnon et autres, en la Généralité de ChampagneFranceP. Charpentier16568
Éditcs (sic)... (de décembre 1581 et d'avril 1597) pour la création, privilège, restablissement et règlement général des jurandes de tous les arts et mestiers de... Paris et en toutes les villes, faulxbourg, bourgs, bourgades de ce royaume ; avec la liste généralle et roolle de tous les arts et mestiers qui sont en jurande...FranceP. Charpentier16564
Édites (sic) des rois Henry III (de décembre 1581) et Henry IV (d'avril 1597) pour la création, privilège, restablissement et règlement général des jurandes de tous les arts et mestiers... de Paris et en toutes les villes, fauxbourgs, bourgs, bourgades de ce royaume... Avec la liste généralle et roolle de tous les arts et mestiers qui sont en jurande...FranceP. Charpentier165644
Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement sur le fait de la marine et police des marchandises qui se mettent en mer par les marchands français, espagnols, hollandais, flamands et autres trafiquants sur les mers...France. Conseil d'État (13..-1791)P. Charpentier1655—
Arrêt du parlement donné entre les lieutenants criminels et conseillers des sièges présidiaux, et les prévôts juges ordinaires des villes et châtellenies, (portant) que privativement à tous juges, lesdits prévôts sont premiers et seuls juges de la police, tant civils que criminels, dans les villes de leur établissementFrance. Parlement de ParisP. Charpentier1655—
Arrêts de parlement, des 26 juillet 1623 et 27 octobre 1654, portant règlement général pour les coches et carosses ordinaires établis par toutes les villes de France, pour la commodité du publicFrance. Parlement de ParisP. Charpentier1655—
Edict... pour la création des officiers quatriennaux des finances, comptables et non comptables... Vérifiez en la Chambre des Comptes le 11 septembre 1645. Avec deux arrests du Conseil d'Estat, l'un [du 4 octobre 1645], donné en faveur de ceux qui lèveront lesdits offices quatriennaux, et l'autre, du mois de septembre 1654, pour jouïr de 2 quartiers de leurs gages, droicts, taxations, augmentations d'iceux, en payant les taxes conformément audit arrestFranceP. Charpentier165516
Les Édits des roys François Ier, Henri IV, Louis XIII et Louis XIV... portant création en titre d'office des receveurs ordinaire et particulier de son domaine...FranceP. Charpentier1655—
Les édicts des roys François Ier, Henry IV, Louis XIII et Louis XIV... [arrêts du Conseil, de la Chambre des Comptes] portant création en titre d'offices des receveurs ordinaire et particulier de son domaine... en chacuns des bailliages, seneschaussées... et autres receptes particulières en ce royaume. Verifiez en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des AydesFrance. Chambre des comptes de ParisP. Charpentier1655—
Premier livre des privilèges des officiers domestiques et commençaux de la maison du Roy, des Reynes, enfans de France, princes et princesses, et autres des maisons royalesFranceP. Charpentier1655160
Recueil de plusieurs nouveaux arrests de la cour de parlement donnez en faveur des receveurs des consignations par lesquels ils sont confirmez en leurs droits... de leurs charges...France. Parlement (12..-1789)P. Charpentier1655—
Édict et declaration du Roy, sur le reglement des jurisdictions des baillifs, seneschaux, leurs lieutenans & les prevosts, vicomtes, viguiers, alloüez, & autres juges ordinaires de ce royaumeFranceP. Charpentier16558
Édict... portant création de nouveaux offices de polices, tant en l'Hostel de Ville que Chastelet de Paris...FranceP. Charpentier165511
Arrêt du conseil d'Etat portant règlement des offices de police et commissionnaires qui ont été omis en l'édit de la création du mois d'avril 1641...France. Conseil d'État (13..-1791)P. Charpentier1654—
Déclaration... portant attribution de la qualité et fonction de Premier président, aux présidens des élections de ce Royaume, pour jouir des privilèges, honneur, prérogative, prééminence, avec nouveaux droits tant des jugemens préparatoire [sic] que jugement deffinitif, et sur tous les actes et expédition qui seront scellées par le garde des petits sceaux desdites élections. Vérifié en la Grande Chancellerie de France et Cour des Aydes, les 10 décembre 1638 et 14 avril 1639FranceP. Charpentier165416
Déclaration... portant règlement des droicts et diminution d'iceux, fonctions, charges et exercices attribuez aux offices de receveurs des consignations, anciens, alternatifs, triannaux et quatriannaux... Avec l'arrest de la Cour sur la vérification et modification de ladite déclarationFranceP. Charpentier165412
Déclaration... portant union et fonction de la qualité de priseurs, vendeurs de biens meubles, à tous huissiers des Cours des Parlemens, Grand Conseil, Chambre des Comptes, Cour des Aydes, Requeste de l'Hostel du Palais, Chambre du Trésor, Bureau des Finances, et à tous autres huissiers sergens des sièges présidiaux, baillages, séneschaussées, prévostez, vicomtez, chastellenies, eaues et forests, admirautez, mareschaussées, eslections, greniers à sel, et autres jurisdictions de ce Royaume. Leu et publié à la Grande Chancellerie, le sceau tenant, le 14 décembre 1638FranceP. Charpentier16548
Déclaration... pour les greffiers des insinuations ecclésiastiques et arrest du Conseil donné en conséquence, portant règlemens des droicts, émolumens que doivent prendre les acquéreurs et possesseurs desdits greffes, leurs clercs et commis, pour tous les actes qu'ils expédiront, touchant les bénéfices et prises de possessions d'iceux et autres actes concernans les matières bénéficialles de ce RoyaumeFranceP. Charpentier16545
Ordonnances du roy Henry IIIe, confirmé par Henry IVe (avril 1594), contenant les édicts, statuts, privilèges donnez et octroyez aux bourgeois marchands de vin en gros, hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville... de Paris, pour estre unis en corps, confrairies et communautez...FranceP. Charpentier165412
Édict... portant création en tiltre d'office, de 40 commissaires controlleurs généraux de la police de l'Hostel de Ville de Paris... et création en tiltre d'office, de 100 aydes aux commissaires, controlleurs, jurez mouleurs... et visiteurs de toutes sortes de bois qui arrivent en ladite ville et fauxbourgs... Vérifié en la Cour des Aydes le 7 juin 1644FranceP. Charpentier16548
Édict... portant création en tiltre d'office, des commissionnaires de la Ville, avec attribution du parisis des droicts dont ils jouyssent à présent ; et nouvelle création d'officiers de police, dépendans de ladite Ville, lesquels officiers seront receus à payer le droit annuel, ainsi que les autres officiers de ladite Ville. Vérifié en la Cour des Aydes, le 4 juillet 1641, et enregistré au Bureau de la Ville le 15 dudit moisFranceA. Estiéne et P. Le Petit165422
Édict... portant création et augmentation de 104 offices de police en l'Hostel de Ville de Paris, avec le parisis de leurs droicts, tant aux anciens que nouveaux...FranceP. Charpentier16548
Édicts... de juin 1595 et décembre 1625 portant création en tiltre d'offices royaux, héréditaires et domaniaux, des greffiers des insinuations ecclésiastiques en tous les diocèses, pour enregistrer tous les actes... concernans les matières bénéficialles de ce royaume ...FranceP. Charpentier1654—