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Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (poteries, nos 341 à 353 du Tarif général). par M. Henry Boucher,... (21 mars 1891.)Henry BoucherMotteroz189137
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Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (verres et cristaux, nos 354 à 362 "bis" du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (21 mars 1891.)Henry BoucherMotteroz189135
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des douanes (ouvrages de sparterie et de vannerie, nos 606 à 614 du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (28 février 1891.)Henry BoucherMotteroz189119
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examinerÉmile JamaisMotteroz1891211
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loiCharles-Marie Le Myre de VilersMotteroz18914
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Arc supérieur (Savoie), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Joseph Reinach,... (23 juin 1891.)Joseph ReinachMotteroz18915
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Var moyen (Alpes-Maritimes) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Joseph Reinach,... (23 juin 1891.)Joseph ReinachMotteroz18915
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1892 (Ministère de l'Intérieur, service de l'Intérieur)Emmanuel ArèneMotteroz1891243
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère des finances, chapitres 6, 13 et 85 réservés)Raymond PoincaréMotteroz18916
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur d'un crédit extraordinaire de 250,000 francs destiné à la réparation des dégâts causés par les inondations aux routes départementales de l'ArdècheEmmanuel ArèneMotteroz18913
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1892)Emmanuel ArèneMotteroz18919
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des sucresFrancis CharmesMotteroz189124
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner les diverses propositions de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur des crédits extraordinaires pour venir en aide aux populations des départements éprouvés par les derniers orages, par M. Emmanuel Arène,...(9 juillet 1891)Emmanuel ArèneMotteroz18912
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Méline et plusieurs de ses collègues tendant au dégrèvement de l'impôt foncier pour les champs ensemencés en blé au printemps... par M. Adrien Bastid,... (5 mars 1891.)Adrien BastidMotteroz18918
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère des Travaux publics), par M. Bastid,... (17 juillet 1891.)Adrien BastidMotteroz189169
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892. (Ministère de la justice et des cultes, 1re section, Service de la Justice), par M. Louis Barthou,... (22 juin 1891.)Louis BarthouMotteroz189138
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Cluseret, député... par M. Lévêque,... (20 janvier 1891.)Henri-Frédéric LévêqueMotteroz18912
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Terrail-Mermein, député,... par M. Lévêque,... (20 janvier 1891.)Henri-Frédéric LévêqueMotteroz18912
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat ayant pour objet d'abroger le 3e paragraphe de l'article 435 du Code de commerce et de modifier l'article 436, par M. Lebon,... (17 mars 1891.)André LebonMotteroz18913
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagniesRaymond PoincaréMotteroz18918
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Albert Chiché et plusieurs de ses collègues tendant à interdire le cumul des mandats électifs, par M. Lebon,... (20 juin 1891.)André LebonMotteroz18916
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier, Jullien et Rivet, relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère, par M. Jullien,... (16 novembre 1891.)Philippe-Émile JullienMotteroz189162
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emile Moreau et plusieurs de ses collègues tendant à la création de comités de secours... par M. Vian,... (30 avril 1891.)Georges VianMotteroz18914
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jullien et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier l'article 310 du Code civil (Divorce) par M. Jullien,... (2 décembre 1890.)Philippe-Émile JullienMotteroz189112
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Philipon ayant pour objet de modifier les articles 129 et 130 de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation des conseils municipaux, par M. Philipon,... (28 novembre 1890.)Édouard PhiliponMotteroz18916
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Martinière et plusieurs de ses collègues sur le remboursement des valeurs mobilières par voie de tirage au sort, par M. Achille Adam,... (19 mars 1891.)Achille AdamMotteroz18917
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Mège et plusieurs de ses collègues tendant à consacrer une séance par semaine à la discussion des diverses propositions dont elle est saisie et qui se rapportent à l'amélioration du sort des travailleurs... par M. Emile Moreau,... (30 mai 1891.)Émile MoreauMotteroz18914
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modification par le Sénat, tendant à autoriser le Mont-de-Piété de Paris à faire des avances sur valeurs mobilières au porteur, par M. André Ouvré,... (7 juillet 1891.)André OuvréMotteroz18917
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat relatif à l'avancement des sous-lieutenants dans l'infanterie, la cavalerie et le train des équipages... par M. le baron Reille,... (19 mars 1891.)René ReilleMotteroz18915
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 21 de la loi du 28 avril 1887 relatif aux ressources budgétaires du service de la propriété indigène en Algérie, par M. Alfred Letellier,... (19 novembre 1890.)Alfred LetellierMotteroz18915