SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi relatif à l'abrogation de la loi du 4 août 1887 qui a substitué le nécessaire individuel du système dit "Bouthéon" aux ustensiles collectifs de campement (marmite et gamelle à 4 hommes) et à la gamelle individuelle pour l'infanterie et les autres troupes à pied,... Présenté... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. Et Par M. Burdeau, Ministre des finances. (24 avril 1894)Auguste Burdeau, Auguste Mercier
← PrécédentPage 248 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Motteroz
1894
3
Projet de loi relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la veuve de M. A. Burdeau, président de la Chambre des Députés,Raymond PoincaréMotteroz18943
Projet de loi relatif à la formation de deux régiments de réserve de cavalerie,Raymond Poincaré, Charles Dupuy, Auguste MercierMotteroz18946
Projet de loi remplaçant la section temporaire du contentieux par une section permanente au Conseil d'Etat, Présenté,... Par M. Antonin Dubost, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (15 Janvier 1894)Antonin DubostMotteroz189412
Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire, Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, (16 Janvier 1894)Albert VigerMotteroz189420
Projet de loi sur l'inscription maritime... Présenté... Par M. Félix Faure, Ministre de la Marine. (5 juin 1894)Félix FaureMotteroz189494
Projet de loi sur la personnalité civile des Musées nationaux,Raymond Poincaré, Georges LeyguesMotteroz189410
Projet de loi sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde,... Présenté... Par M. Félix Faure, Ministre de la Marine. (5 juin 1894)Félix FaureMotteroz18948
Projet de loi sur le régime des bières,... Présenté... Par M. A. Burdeau,... (17 Mars 1894)Auguste BurdeauMotteroz189415
Projet de loi sur le transport des voyageurs et des marchandises par les chemins de fer et les tramways,... Présenté... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics (26 avril 1894)Charles JonnartMotteroz189452
Projet de loi sur les associations de malfaiteurs,... Présenté... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil,... Par M. Antonin Dubost,... Ministre de la Justice, Et par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, (11 décembre 1893)Jean Casimir-Périer, Antonin Dubost, David RaynalMotteroz18944
Projet de loi sur les justices de paix (Organisation et compétence),... Présenté,... Par M. Antonin Dubost, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (6 mars 1894)Antonin DubostMotteroz189428
Projet de loi sur les mines,... Présenté... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics. (5 mai 1894)Charles JonnartMotteroz1894255
Projet de loi tendant à autoriser l'ouverture, par décrets, au Ministre des Travaux publics, de crédits supplémentaires pour les études et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat,Louis Barthou, Raymond PoincaréMotteroz18945
Projet de loi tendant à autoriser le Ministre des Finances à faire au protectorat de l'Annam et du Tonkin, jusqu'à concurrence de 8,695,054 fr. 68 centimes, des avances pour l'achèvement du chemin de fer de Lang-Son et la liquidation de cette entreprise,... Présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce de l'Industrie et des Colonies, et Par M. Burdeau, Ministre des Finances. (30 Janvier 1894)Auguste Burdeau, Jean-Antoine MartyMotteroz18945
Projet de loi tendant à autoriser les jeunes gens originaires de l'île de la Réunion et domiciliés dans les possessions françaises de la côte orientale d'Afrique à contracter des engagements pendant la durée de l'expédition de Madagascar,... Présenté... Par M. Felix Faure, Ministre de la Marine, Par M. Delcassé, Ministre des Colonies, Et par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (11 décembre 1894)Félix Faure, Théophile Delcassé, Auguste MercierMotteroz18943
Projet de loi tendant à faire bénéficier les commissaires de police des dispositions de la loi du 9 Juin 1853 sur les pensions civiles, Présenté,... Par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (19 décembre 1893)Auguste Burdeau, David RaynalMotteroz18946
Projet de loi tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale,... Présenté,... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (17 décembre 1894)Auguste MercierMotteroz18944
Projet de loi tendant à modifier l'article 6 de la loi du 18 mars 1889 sur le rengagement des sous-officiers (composition des conseils d'enquête) le tableau A annexé à cette loi et l'article 68 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée, Présenté... Par M. le général Mercier, Ministre de la guerre. (15 janvier 1894.)Auguste MercierMotteroz189411
Projet de loi tendant à modifier les articles 63 (paragraphes 9 et 10) et 68 (paragraphe 10) de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (Pensions proportionnelles), Présenté,... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre, (9 juin 1894)Auguste MercierMotteroz18944
Projet de loi tendant à modifier les tableaux contenus dans les lois du 26 juillet 1892 déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans les bassins du Vaillon, du Var supérieur, Var moyen, et de la Vésubie, en exécution de la loi du 4 Avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne présenté,... par M. Viger, Ministre de l'Agriculture (25 Novembre 1893)Albert VigerMotteroz18943
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1.200.000 francs pour venir en aide aux populations de la région du Nord victimes d'inondations,Raymond Poincaré, Charles DupuyMotteroz18944
Projet de loi tendant à ouvrir, au Ministre de la Guerre, sur la 2e section du Budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 200.000 francs en vue de poursuivre les études entreprises sur l'aérostation militaireRaymond Poincaré, Auguste MercierMotteroz18943
Projet de loi tendant à rendre obligatoire la vérification et le poinçonnage par l'Etat des densimètres employés dans les distilleries pour contrôler la richesse de la betterave, présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (25 Janvier 1894)Jean-Antoine MartyMotteroz18947
Projet de loi tendant à réprimer les menées anarchistes Présenté... Par M. Charles Dupuy, Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur des Cultes, Et par M. Guérin, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, (9 juillet 1894)Léon GuerinMotteroz18945
Projet de loi tendant à réprimer les menées anarchistes. Présenté... Par M. Charles Dupuy, Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur et des Cultes, Et par M. Guérin, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (9 juillet 1894)Charles DupuyMotteroz18945
Projet de loi, portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit extraordinaire de 45.000 francs pour l'installation, au Louvre, de la collection Grandidier,Raymond Poincaré, Georges LeyguesMotteroz18944
Projet de résolution ayant pour objet de modifier le réglement de la Chambre des Députés par la création de grandes commissions,... Présentée Par MM. Henry Maret, Dindeau, Ville, Sembat,... (20 janvier 1894)Henry MaretMotteroz189412
Projet de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Règlement et d'instituer des Commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics,... Présentée Par M. Georges Graux,... (20 Janvier)Georges GrauxMotteroz189432
Projet de résolution concernant le recrutement de l'armée à l'île de la Réunion... Présentée par M. de Mahy,... (17 mars 1894),François de MahyMotteroz18943