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2 163 œuvres

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Opinion de Vimar,... sur la résolution du 17 thermidor an 6, relative aux aliénations de biens domaniaux faites par l'ancien gouvernementNicolas VimarMicro Graphix1992
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Opinion du citoyen Berlier,... sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards...Théophile BerlierMicro Graphix1992—
Opinion du citoyen Lebrun, sur la résolution relative aux hospices civilsCharles-François LebrunMicro Graphix1992—
Opinion et projet de décret sur les enfans naturelsLéonard RobinMicro Graphix1992—
Opinion et projets de décrets sur la mendicité, présentés à l'Assemblée nationaleLouis-Alphonse de Savary de LancosmeMicro Graphix1992—
Opinion sur le divorce, prononcée au Conseil des Cinq-cents, le 12 pluviôse an 5Jean-Henri Bancal DesissartsMicro Graphix1992—
Opinion sur les moyens de relever le commerce et les artsJoseph EschassériauxMicro Graphix1992—
Ouvrez encore les yeux sur les nouvelles erreurs du comité ecclésiastique, dans son projet concernant les empêchemens, les dispenses et la forme des mariagesPierre-Toussaint Durand de MaillaneMicro Graphix1992—
Petit Saint-Cyr national, fondé par la Société de bienfaisance pour l'éducation des pauvres demoiselles...Veuve AmiardMicro Graphix1992—
Placement de l'administration départementale des Basses-Pyrénées, l'opinion du citoyen Pémartin, opposée aux faitsPierre-Clément de LaussatMicro Graphix1992—
Plaidoyer en faveur de la loi du 17 nivôseAuguste-Louis Bertin d'AntillyMicro Graphix1992—
Plainte de la mère Saint-Clément, religieuse de l'Hôtel-DieuLa mère Saint-ClémentMicro Graphix1992—
Plan d'établissemens à former sous la direction de la maison philantropique de Paris, pour élever les enfans trouvés, sans leur donner de nourrices...Georges de GestasMicro Graphix1992—
Plan de la municipalité proposé aux membres composant le comité chargé par l'Assemblée des représentans de la Commune, de travailler au plan d'organisation du corps municipal de la Ville de ParisÉtienne-Louis-Hector de JolyMicro Graphix1992—
Plan de municipalité populaire et civique à l'usage de Paris, propre à servir de base aux citoyens vertueux qui s'occupent de la régénération du régime municipalA. C. N. de Closquinet de La RocheMicro Graphix1992—
Plan général pour les hôpitaux de toutes les provinces de FranceJean-Baptiste Percheron de La GalézièreMicro Graphix1992—
Plan nourricier ou Recherches sur les moyens à mettre en usage pour assurer à jamais le pain au peuple français, ainsi qu'à rendre le commerce des blés vraiment légal, et par conséquent libre et indépendantFrançois-Antoine RauchMicro Graphix1992—
Point de banqueroute, plus d'emprunts, et, si l'on veut, bientôt plus de dettes en réduisant les impôts à un seul, avec un moyen facile de supprimer la mendicité... plan proposé à tous les peuples libres, & notamment, à l'Assemblée nationale de FranceSimon-Nicolas-Henri LinguetMicro Graphix1992—
Police sur les mendians, les vagabonds, les joueurs de profession, les intrigans, les filles prostituées, les domestiques hors de maison depuis long-tems...Denis-Laurian Turmeau de La MorandièreMicro Graphix1992—
Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, & sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigensFrance. Convention nationale. Comité de salut publicMicro Graphix1992—
Première adresse des officiers du Jardin des plantes & du Cabinet d'histoire naturelle, lue à l'Assemblée nationale, le 20 Août 1790Louis-Jean-Marie DaubentonMicro Graphix1992—
Procès-verbaux de la députation des Gardes-avignonaises à la Confédération nationale de Paris, du 14 juillet 1790France. Garde nationale. Avignon (1789-1827)Micro Graphix1992—
Procès-verbaux et rapports du Comité de mendicité de la ConstituanteFrance. Assemblée nationale constituante. Comité de mendicité (1789-1791)Micro Graphix1992—
Projet d'articles additionnels et d'ordre du jour... sur diverses pétitions... concernant les enfans nés hors du mariageCharles-François OudotMicro Graphix1992—
Projet d'encouragement de l'agriculture, du commerce et des arts, par la suppression de la milice, ou tirage au sortPierre-Augustin Boissier de SauvagesMicro Graphix1992—
Projet de décret concernant les droits supprimés sans indemnité, et les justices seigneuriales, aliénés au nom de l'Etat, présenté à l'Assemblée nationale au nom de des Comités des domaines et de féodalité, réunisAlexis-François Pison Du Galland, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante. Comité de féodalité (1789-1791)Micro Graphix1992—
Projet de décret proposé par le Comité des contributions publiquesFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Micro Graphix1992—
Projet de décret présenté par le Comité des contributions publiquesFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Micro Graphix1992—
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités féodal et de liquidation réunis, sur le remboursement des offices seigneuriauxFrance. Assemblée nationale constituante. Comité de liquidation (1789-1791), Jean-Baptiste-Dominique RollandMicro Graphix1992—
Projet de décret sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines et de judicature, réunisAlexis-François Pison Du Galland, France. Assemblée nationale constituante. Comité de judicature (1789-1791)Micro Graphix1992—