Alexis-François Pison Du Galland

1747 – 1826

Œuvres32

Total pages369médiane 8 p.

Présence au catalogue1780–1992rééditions incluses

Bibliographie (32)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1780	Déclaration des droits de l'homme et du citoyen	impr. de Baudouin	15
1789	Articles présentés a l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume, par A. F. Pison du Galland, à la suite de son Opinion, dans la séance du 10 novembre, dont elle a ordonné l'impression.	—	3
1789	Opinion d'A. F. Pison Du Galland, député de Dauphiné a l'Assemblée nationale, sur la dénonciation faite, dans la séance du 26 octobre, de la convocation des Etats de cette province & de leur doublement.	—	4
1789	Opinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume	—	24
1790	Opinion d'A. F. Pison Du Galland, membre de l'Assemblée nationale, sur la proposition faite dans la séance du 19 juillet, de rendre les tribunaux de district appellables des uns aux autres.	—	8
1791	Projet de décret concernant les droits supprimés sans indemnité, et les justices seigneuriales, aliénés au nom de l'État	—	12
1791	Projet de décret sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux	—	8
1791	Rapport du Comité des domaines, sur l'aliénation du domaine ci-devant baronnie de Fénétranges en Lorraine	—	22
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom des cinq Comités des domaines, de marine, des finances	—	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'A. F. Pison-Dugalland, sur le renouvellement des bureaux centraux	—	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-Dugalland, sur le projet d'institution présenté par Leclerc	—	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-Dugalland, sur le projet d'établissement d'avoués	—	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-Dugalland, sur le rapport de la commission de l'instruction publique	—	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Pison Du Galland sur la solemnisation des jours décadaires, naissances, mariages et sépultures. Séance du 24 vendémiaire an 6	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pison-Du-Galland sur le message du Directoire exécutif pour la translation des tribunaux civil et criminel du département des Hautes-Alpes. Séance du 24 vendémiaire an 6	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pison-Dugalland, au nom d'une commission spéciale, sur diverses propositions d'ordre faites au Conseil	—	22
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pison-Dugalland, concernant les expropriations pour un service public	—	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pison-Dugalland, sur l'ordre du travail relatif au Code civil	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pison-Dugalland, sur la première formation du tableau des hommes de loi, & les dépens ou frais judiciaires	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pison-Dugalland, sur la pétition du citoyen Gentillon, relative à l'indemnité d'une propriété employée au service public	—	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-Du-Galland, sur le projet présenté par Joubert concernant les pensions militaires	—	23
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-Dugalland, sur les écoles primaires	—	74
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet présenté par Pison-Dugalland, concernant l'établissement des écoles primaires	—	18
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport additionnel fait par Pison-Dugalland, au nom de la commission de la poste, sur la résiliation du bail actuel	—	7
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Pison-Dugalland, au nom d'une commission spéciale, sur la poste aux lettres	—	26
1801	Corps législatif. Discours prononcé par A. F. Pison-Dugalland, a l'occasion du décès du citoyen Périer, membre du Corps législatif	—	3
1801	Corps législatif. Rapport fait par A. F. Pison-Dugalland, au nom d'une commission, sur diverses questions relatives aux séances tenues en comité secret, par le Corps législatif, sur la demande du gouvernement	—	8
1992	Opinion de Pison-Dugalland sur le projet d'établissement d'avoués	Micro Graphix	—
1992	Projet de décret concernant les droits supprimés sans indemnité, et les justices seigneuriales, aliénés au nom de l'Etat, présenté à l'Assemblée nationale au nom de des Comités des domaines et de féodalité, réunis	Micro Graphix	—
1992	Projet de décret sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines et de judicature, réunis	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Pison-Dugalland, sur la première formation du tableau des hommes de loi, & les dépens ou frais judiciaires	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des cinq Comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture, sur le nombre, la répartition & le traitement des agens de l'administration forestière	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexis-François Pison Du Galland.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	3
Charles-François Oudot	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	3
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	4
impr. nationale	2
Maxwell	1
impr. de Baudouin	1

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