France. Assemblée nationale constituante. Comité de liquidation (1789-1791)

Œuvres8

Total pages87médiane 16 p.

Période d'activité1790–1992

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Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de liquidation, par M. de Batz	—	11
1791	Plan pour l'organisation de la comptabilité, présenté au nom du Comité de liquidation, par Jean de Batz	—	16
1791	Projet de décret pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au premier janvier 1791, exclusivement	—	12
1791	Rapport fait au nom des comités de l'extraordinaire & de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans	—	30
1791	Rapport lu à l'Assemblée nationale, sur l'arriéré de la comptabilité, au nom du Comité central de liquidation	—	18
1992	Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités féodal et de liquidation réunis, sur le remboursement des offices seigneuriaux	Micro Graphix	—
1992	Rapport au nom du comité de liquidation, par M. Amy, député du département d'Eure-&-Loire, concernant les indemnités dues aux fermiers et sous fermiers des anciennes messageries	Micro Graphix	—
1992	Rapport du comité de liquidation, sur la dette ancienne	Maxwell	—

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1791	Rapport fait au nom du Comité central de liquidation et en exécution du décret du 19 mars 1791, par M. Camus	Armand-Gaston Camus	—
1790	Rapport du Comité de liquidation sur la dette ancienne	Jean de Batz	—

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale constituante. Comité de liquidation (1789-1791).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles-François Oudot	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	2
Pierre-Samuel Dupont de Nemours	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	2
Joseph Cambon	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	2

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	2
Maxwell	1