France. Convention nationale. Comité des secours publics

Œuvres13

Total pages0

Période d'activité1991–1992

Prochaine sortie estimée1992-12±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1992-12 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1991	Projet de décret sur le service de santé des armées & des hôpitaux militaires	Maxwell	—
1992	Compte rendu à la Convention nationale, de ce qui s'est passé à l'établissement des sourds-muets, dans la séance tenue en présence des membres du Comité des secours publics, présenté au nom de ce Comité, pour servir de suite au Rapport de Maignet, sur les sourds-muets	Micro Graphix	—
1992	Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, au nom des Comités de la guerre & des secours	Micro Graphix	—
1992	Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret sur l'extinction de la mendicité, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive de l'établissemens fondé à Paris pour les aveugles travailleurs, présentés à la Convention nationale, au nom des trois Comités, des finances, d'instruction publique & des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive des deux établissemens fondés à Paris & à Bordeaux pour les sourds & muets, présentés à la Convention nationale au nom des trois Comités, d'instruction publique, des finances et des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires de la République, présentés au nom des Comités de la guerre & des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, sur les bases de l'organisation générale des secours publics, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, sur les formalités à observer pour l'évaluation des pertes que les départemens-frontières ont éprouvées à raison de la guerre, et sur les indemnités qui leur seront dues, présentés au nom des Comités des finances et des secours, réunis	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait au nom du Comité de salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie	Micro Graphix	—
1992	Rapport ou Exposé des travaux du Comité des secours publics de l'Assemblée législative	Micro Graphix	—
1992	Rapport sur les récompenses & indemnités à accorder aux veuves, pères, mères & enfans des citoyens tués, & aux blessés dans la journée du 10 août 1792, lu au nom du Comité des secours publics, le 25 décembre 1792, l'an premier de la République	Micro Graphix	—

Comme éditeur intellectuel (14)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Rapport au nom du Comité des secours publics, par le citoyen Peyssard, 27 frimaire de l'an II de la République	Jean-Paschal-Charles de Peyssard	Micro Graphix
1992	Rapport et projet de décret, fait et présenté au nom du Comité des secours publics, sur le mode de répartition des secours à accorder aux citoyens indigens qui ont essuyé des pertes par l'intempérie des saisons	Élie Lacoste

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Convention nationale. Comité des secours publics.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Olympe de Gouges	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	2
France. Convention nationale	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	2
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	12
Maxwell	1

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