SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 259 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de l'Assemblée nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à faire changer la circonscription des communes d'Aynac et de Leyme, par M. Gicqueau,... Séance du 29 juillet 1850Marie-claude-Désiré de GicqueauImpr. de l'Assemblée nationale1851
← PrécédentPage 20 / 109 · 3 259 résultatsSuivant →
8
Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à former, sous le nom de Saint-Suliac et de la Ville-ès-Nonais, 2 communes distinctes du territoire actuel de la Commune de St Suliac... par M. Legros-Devot,... Séance du 16 juillet 1850Nicolas Auguste Legros DevotImpr. de l'Assemblée nationale18518
Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à former, sous le nom de Sigalens, une nouvelle Commune dont le territoire est distrait de la Commune d'Aillas, par M. Vernhette,... Séance du 30 janv. 1851Amédée VernhetteImpr. de l'Assemblée nationale18515
Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à modifier la limite entre les Communes de Saint-Renan et de Plouzané... par M. de Lafosse,... Séance du 25 nov. 1850De LafosseImpr. de l'Assemblée nationale18516
Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à modifier le 2e § de l'art. 9 de la loi sur l'indemnité coloniale, par M. Sauvaire-Barthélemy,... Séance du 15 juillet 1850François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale18518
Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Inst. pub. un crédit extraordinaire de 22.309 fr. 96 c. pour acquitter les dépenses du matériel de l'administration centrale de l'inst. pub., par M. Gaslonde,... Séance du 17 juillet 1850Charles Pierre GaslondeImpr. de l'Assemblée nationale185110
Assemblée législative. Rapport fait sur les amendements renvoyés à la Commission spéciale chargée de l'examen de la proposition de M. Félix de Saint-Priest sur le délit d'usure, par M. Paillet,... Séance du 18 déc. 1850Alphonse PailletImpr. de l'Assemblée nationale18518
Assemblée législative. Rapport fait sur les cinq propositions... relatives, soit à l'exercice de la contrainte par corps contre les Représentants du peuple, soit au cas de saisie de l'indemnité législative, par M. Moulin,... Séance du 9 janv. 1851Gabriel-Michel MoulinImpr. de l'Assemblée nationale185114
Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de MM. Creton et Sauvaire-Barthélemy, relatives aux demandes de crédits supp. et extraordinaires, par M. Sauvaire-Barthélemy,... Séance du 25 fév. 1851François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale18519
Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de MM. Emile de Girardin, André... tendant à réduire et à rendre incessible et insaisissable l'indemnité des Représentants, par M. Benoit-Champy,... Séance du 5 août 1850Adrien-Théodore Benoît-ChampyImpr. de l'Assemblée nationale185110
Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de MM. G. de Girard et Michaut, de Douhet... tendant à modifier diverses dispositions du règlement de l'Assemblée, par M. Lequien,... Séance du 23 juillet 1850Félix LequienImpr. de l'Assemblée nationale185110
Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de MM. de Tinguy, Démarest, Tron,... tendantes à autoriser la réunion extraordinaire des Conseils généraux, par M. Martel,... Séance du 29 mai 1850Louis Joseph MartelImpr. de l'Assemblée nationale18517
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour but d'autoriser le dépt de la Gironde à modifier l'emploi des ressources créées par deux lois antérieures, par M. Eschasseriaux,... Séance du 5 juillet 1850Eugène EschassériauxImpr. de l'Assemblée nationale18517
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'attribuer à la commune de Suresnes, les terrains dépendant du Mont-Valérien, par M. Ladoucette,... Séance du 22 juillet 1850Louis-Napoléon-Laetitia-Charles de LadoucetteImpr. de l'Assemblée nationale18516
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département de la Charente à s'imposer extraordinairement de 3/10me de centime additionnels sur les 4 contributions directes de 1851, dont le produit sera affecté au service de l'instruction primaire, par le Gal Vast-Vimeux,... Séance du 24 juillet 1850Charles-Louis Vast-VimeuxImpr. de l'Assemblée nationale18514
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Pyrénées Orientales à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, par M. de Limairac,... Séance du 25 juillet 1850Edmond de LimairacImpr. de l'Assemblée nationale18513
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le dépt d'Eure et Loir à s'imposer extraord. pour travaux sur les chemins vicinaux... par M. Mathieu Bourdon,... Séance du 25 nov. 1850Mathieu BourdonImpr. de l'Assemblée nationale18518
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le dépt de la Manche à contracter un emprunt pour le paiement de diverses dettes départementales et s'imposer extraordinairement, par M. Mathieu Bourdon,... Séance du 24 juillet 1850Mathieu BourdonImpr. de l'Assemblée nationale185112
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le dépt de la Mayenne à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. le Gal Tartas,... Séance du 8 juillet 1850Louis-Émile TartasImpr. de l'Assemblée nationale18513
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le dépt du Finistère à contracter un emprunt pour travaux des routes départementales et des chemins vicinaux, par M. Postel,... Séance du 5 juin 1850Joseph-Augustin-François-Louis PostelImpr. de l'Assemblée nationale18519
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le dépt du Morbihan à contracter un emprunt de 80.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. M. Bourdon,... Séance du 8 juillet 1850Mathieu BourdonImpr. de l'Assemblée nationale18517
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet de former trois communes du territoire de la commune de Bas... par M. Desmars,... Séance du 25 novembre 1850Joseph DesmarsImpr. de l'Assemblée nationale18514
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet l'allocation d'un crédit extraord. de 234.942 fr. 77 c. pour l'achèvement des travaux de construction du palais de Justice de Montpellier, par M. Paulin Gillon,... Séance du 19 déc. 1850Paulin GillonImpr. de l'Assemblée nationale18516
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi portant ouverture d'un crédit supp. de 24.495 fr. sur l'ex. 1850, frais de régie... par M. Germonière,... Séance du 1er août 1850Louis-Hippolite Rangeard de la GermonièreImpr. de l'Assemblée nationale185115
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi portant ouverture de crédits s'élevant à la somme de 290.700 fr. 1 ° pour augmentation du personnel dans le service des douanes au nouveau port de la Joliette à Marseille ; 2 ° pour subvention à payer... par l'adm. des Postes, à la Cie Valery frères... par M. de Ravinel,... Séance du 13 fév. 1851Charles de RavinelImpr. de l'Assemblée nationale185110
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendantCharles-Louis Vast-VimeuxImpr. de l'Assemblée nationale18517
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Beaune à contracter un emprunt de 40.000 fr... par M. Raulin,... Séance du 25 juillet 1850Hector-Jacques RaulinImpr. de l'Assemblée nationale18516
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Fontenay à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement, par M. de Limairac,... Séance du 2 août 1850Edmond de LimairacImpr. de l'Assemblée nationale18515
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Fontenay à contracter un emprunt, par M. de Limairac,... Séance du 2 août 1850Edmond de LimairacImpr. de l'Assemblée nationale18514
Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Lorient à contracter un emprunt de 50.000 fr. pour concourir au paiement des frais de construction d'une église à Kentrech, par M. Legros-Devot,... Séance du 29 juillet 1850Nicolas Auguste Legros DevotImpr. de l'Assemblée nationale18513