Charles de Ravinel

1839 – 1905

Œuvres20

Total pages218médiane 8 p.

Présence au catalogue1851–1875rééditions incluses

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de loi tendant à réunir à la commune de Piedigriggio, une portion de territoire enclavé dépendant de la commune de St-Laurent, par M. de Ravinel,... Séance du 20 déc. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit supp. de 61.383 fr. 84 c., applicable aux travaux de restauration de l'amphithéâtre d'Arles, par M. de Ravinel,... Séance du 3 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi présenté par le Min. des finances portant régularisation d'un crédit extraord. de 1200 fr. pour frais d'ameublement des Justices de Paix de Coléah et de Saint Cloud... par M. de Ravinel,... Séance du 4 décembre 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi portant ouverture de crédits s'élevant à la somme de 290.700 fr. 1 ° pour augmentation du personnel dans le service des douanes au nouveau port de la Joliette à Marseille ; 2 ° pour subvention à payer... par l'adm. des Postes, à la Cie Valery frères... par M. de Ravinel,... Séance du 13 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendant à ouvrir à la Légion-d'Honneur un crédit extraord. de 31.072 fr. 60 c., pour l'acquisition d'un terrain et la construction d'un bâtiment servant à la maison d'éducation de Saint-Denis, par M. de Ravinel,... Séance du 10 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1851	Rapport fait au nom de la Commission chargée de régler définitivement le compte d'emploi des fonds secrets fait par le général de La Hitte, ministre des affaires étrangères depuis le 1er novembre 1849 jusqu'au 31 décembre 1850, par M. de Ravinel,... Séance du 15 mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1851	Rapport fait au nom de la Commission des crédits supplémentaires sur un projet de loi tendant à ouvrir au budget de la Légion d'honneur un crédit additionnel de 7983 fr. 30 c. à l'effet de couvrir les dépenses faites avant les réductions prononcées par la loi de finances du 15 mai 1850, par M. de Ravinel,... séance du 7 mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1851	Rapport fait au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur un projet de loi tendant à ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice de 1851, un crédit supplémentaire de 40 000 fr. applicable au service de perception des contributions directes pour hâter la nouvelle réorganisation en venant en aide aux percepteurs réformés, ainsi qu'aux veuves et orphelins sans fortune d'anciens percepteurs, par M. de Ravinel,... Séance du 25 juin 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	24
1851	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires sur un projet de loi portant ouverture d'un crédit de 125,136 fr. 78 c., sur l'exercice 1851, pour remboursement à la compagnie de la canalisation de l'Oise (emprunts spéciaux pour canaux et travaux divers), par M. de Ravinel,... Séance du 3 mars 1851...	Impr. de l'Assemblée nationale	15
1851	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires sur un projet de loi tendant à ouvrir à la Légion d'honneur un crédit extraordinaire de 31072 fr. 60 c. pour l'acquisition d'un terrain et la construction d'un bâtiment servant à la maison d'éducation de Saint-Denis, par M. de Ravinel,... séance du 10 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1851	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur un projet de loi portant ouverture, au budget de la Légion d'honneur, sur l'exercice 1850, d'un crédit supplémentaire de 20 184 fr. 25 cent. pour payer à la Caisse des dépôts et consignations les intérêts qui lui sont dus, par M. de Ravinel,... Séance du 2 juin 1851	Impr. de l'assemblée législative	6
1851	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur un projet de loi tendant à ouvrir au ministre des finances divers crédits supplémentaires pour frais de perception des contributions directes, par M. de Ravinel,... séance du 25 juillet 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	23
1862	De la Propriété et de ses conséquences...	impr. C. de Mourgues	63
1863	A MM. les électeurs de la 3e circonscription électorale du département des Vosges...	imp. de Trotot	—
1871	Proposition de loi relative à l'installation des différents ministères à Versailles, présentée par MM. le Bon de Ravinel, Dufournel, Paul Mayaud, de Guiraud, Delacour, Vinay, le duc de Marmier,...	impr. du Journal officiel	—
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. le Mis d'Andelarre, relative à la composition de la commission de surveillance des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations... par M. le Bon de Ravinel,...	impr. du Journal officiel	5
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi relatif à la répartition des indemnités pour dommages résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française en 1870-1871, par M. le Bon de Ravinel,... (11 juin 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de la remise de 3 p. % accordée aux débitants sur le montant des droits de détail (vins, cidres et spiritueux), par M. le Bon de Ravinel,... (22 février 1875.)	Impr. de Cerf et fils	6
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif aux droits sur les manquants chez les marchands en gros, bouilleurs et distillateurs, par M. le Bon de Ravinel,... (27 janvier 1875.)	Impr. de Cerf et fils	8

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles de Ravinel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3
Anatole Melun	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3
Claude-Marie Raudot	Impr. de Cerf et fils (1875) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	11
Impr. de Cerf et fils	4
impr. du Journal officiel	2
Impr. de l'assemblée législative	1
imp. de Trotot	1
impr. C. de Mourgues	1

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