Louis Joseph Martel

Œuvres26

Total pages267médiane 6 p.

Période d'activité1851–1879

Prochaine sortie estimée1884-07±116 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1884-07 (±116 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (26)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Benoit Champy, ayant pour objet d'ajouter une disposition à l'art. 488 du Code civil, par M. Martel,... Séance du 12 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Chouvy, tendant à créer un tarif général des droits et émoluments dus aux notaires pour les actes de leur ministère, par M. Martel,... Séance du 6 déc. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Rouher, touchant le notariat, par M. Martel,... Séance du 25 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Dain, Richardet, tendant à l'abrogation de l'art. 12 de la loi du 21 octobre 1814, par M. Martel,... Séance du 26 nov. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Morellet et autres membres de l'Assemblée relative aux traitements des fonctionnaires publics, par M. Martel,... Séance du 7 août 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Schoelcher et Perrinon, ayant pour objet d'accorder un secours de 500.000 fr. aux incendiés de la Pointe-à-Pitre, par M. Martel,... Séance du 1er juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Schoelcher, Perrinon... tendant à ouvrir au Ministre des finances un crédit de 10.800.000 fr. pour la Construction de bateaux à vapeur transatlantiques, par M. Martel,... Séance du 3 août 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. de La Boulie et Sevaistre, relative aux dispositions législatives à ajouter au Code de Commerce, pour accélérer la marche des faillites, par M. Martel,... Séance du 19 déc. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de MM. de Tinguy, Démarest, Tron,... tendantes à autoriser la réunion extraordinaire des Conseils généraux, par M. Martel,... Séance du 29 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1851	Rapport fait, au nom de la 19e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Baze, tendant à ajouter un troisième paragraphe à l'art. 1094 du Code civil, par M. Martel,... séance du 1er mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1865	Discours de M. Martel,... dans la séance du 22 juin 1865	E. Panckoucke	21
1865	Discours de M. Martel,... dans la séance du 31 mars 1865	E. Panckoucke	20
1865	Discours de M. Martel,... dans la séance du 5 avril 1865	E. Panckoucke	8
1866	Discours de M. Martel,... dans la séance du 13 mars 1866	E. Panckoucke	16
1867	Discours prononcé par M. Martel,... dans la séance du 10 mai 1867	E. Panckoucke	32
1867	Discours prononcés par M. Martel,... dans les séances des 25 mars et 16 avril 1867	E. Panckoucke	32
1872	Proposition de prorogation de l'Assemblée nationale... présentée par M. Martel,...	impr. de Cerf	—
1875	Rapport sur les travaux de la commission des grâces, présenté par MM. Martel (Pas-de-Calais) et Félix Voisin,... (20 décembre 1875.)	impr. nationale	44
1879	Allocution de M. Martel, président du Sénat, en prenant place au fauteuil	Impr. de P. Mouillot	2
1879	Proposition de loi ayant pour but de rendre obligatoire l'enseignement de la gymnastique, transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (28 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi provenant de l'initiative du Sénat... relative au rétablissement des perceptions de villes, transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (3 avril 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi relative au rétablissement des perceptions de ville, transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (19 juill. 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi relative aux attributions des Conseils généraux pour l'établissement, la suppression ou le changement des Foires et Marchés, transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (3 juill. 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi relative aux dessins et modèles industriels, transmise à la Chambre des députés au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (5 avril 1879)	Impr. de Cerf et fils	14
1879	Proposition de loi relative à l'établissement d'un Monument commémoratif à Versailles, sur la place où l'Assemblée nationale a tenu des séances depuis le 5 mai jusqu'au 15 oct. 1789, transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (13 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi relative à la nomination des membres des Commissions administratives des hospices et des hôpitaux et des bureaux de bienfaisance, transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. Martel, Président du Sénat (29 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Joseph Martel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Xavier Casabianca	E. Panckoucke (1865) · E. Panckoucke (1866)	4
Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de Parieu	E. Panckoucke (1865) · E. Panckoucke (1866)	4
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de P. Mouillot (1879)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	10
Impr. de Cerf et fils	7
E. Panckoucke	6
Impr. de P. Mouillot	1
impr. de Cerf	1
impr. nationale	1

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