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202 œuvres

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Dissertation sur la tolérance civile et religieuse en Angleterre et en France à l'égard des non-conformistes à la religion dominante [par Émilien Petit]Émilien PetitKnapen et fils1778208
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Dissertations sur des parties intéressantes du droit public en Angleterre et en FranceÉmilien PetitKnapen et fils1778676
Dissertations sur le droit public des colonies françaises, espagnoles et angloises, d'après les loix des trois nations comparées entr'ellesÉmilien PetitKnapen et fils1778—
Dissertations sur le droit public des colonies françoises, espagnoles et angloises, d'après les lois des trois nations comparées entr'elles [par Émilien Petit]Émilien PetitKnapen et fils1778507
Déclaration... concernant les privilèges des gens de mer... Registrée en la Cour des Aides le 27 mai 1778FranceKnapen et fils17784
Déclaration... portant règlement sur la forme de procéder en matière de taille... Registrée en la Cour des Aides le 5 mai [1778]FranceKnapen et fils177812
Déclaration... qui ordonne que celle du 1er septembre 1775, concernant les audiences des seconde et troisième Chambres de la Cour des Aides de Paris, sera exécutée jusqu'aux vacances de l'année 1779... Registrée en la Cour des Aides le 2 septembre 1778FranceP.-G. Simon17783
Extrait des registres de la cour des Aides. (Au sujet d'un imprimé qui aurait contenu les remontrances de la cour des Aides, et dont la suppression est ordonnée.)France. Cour des aides. ParisKnapen et fils1778—
Histoire critique des opinions des anciens et des systèmes des philosophes sur le bonheur, par M. de Rochefort,Guillaume Dubois de RochefortKnapen et fils1778326
Lettres patentes... enregistrées à la Cour des Aides le 16 octobre 1778, et Arrest de la Cour des Aides du 21 octobre 1778, qui enjoignent aux créanciers du sieur Élie Forien, receveur des tailles... de Poitiers... de ne se pourvoir qu'en ladite Cour des AidesFranceKnapen et fils17787
Lettres patentes... qui règlent la manière dont les arrêts, sentences, jugemens et contraintes doivent être mis à exécution contre l'adjudicataire des férmes générales ou ses cautions... Registrées en la Cour des Aides le 28 août [1778]FranceKnapen et fils17784
Lettres patentes... qui règlent les précautions à prendre... pour la validité des procès-verbaux de ceux des employés de la Ferme générale qui ne savent lire ni écrire... Registrées en la Cour des Aides le 4 décembre... [1778.]Franceimpr. royale17784
Sentence de police pour les village et paroisse du grand Montrouge. Du 25 septembre 1778France. Châtelet de ParisKnapen et fils17786
Sentences de l'Election de Paris, des 31 janvier et 2 avril 1778. Qui font main-levée de la saisie faite sur le sieur Guignard, à la requête du régisseur des droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argentFrance. Election. ParisKnapen et fils1778—
Arrest du Conseil... [du 19 juin 1777] et Lettres patentes sur icelui... qui font défenses d'introduire de Bretagne dans les pays de gabelles, du sel déguisé sous la forme de pains de seigle, de sarrazin ou d'autres grains, à peine contre les contrevenants d'être poursuivis et punis comme faux-sauniers. Registrées en la Cour des Aides le 8 octobre 1777FranceKnapen et fils17774
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Aides le 30 août 1777, concernant l'entrée des raisins dans Paris, et portant réglement pour les droits qui seront perçus sur les vins provenant des vignes situées dans le fauxbourg Saint-Antoine et autres dispositionsFranceKnapen et fils17778
Arrêt du conseil d'Etat... et lettres patentes sur icelui, du 13 septembre 1777. Qui font défenses d'introduire, de Bretagne dans les pays de gabelles, du sel déguisé sous la forme de pains de seigleFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1777—
Arrêt du conseil d'état qui fait défense d'introduire de Bretagne dans le pays de Gabelles, du sel déguisé sous la forme de pains de seigle, de sarrazin et d'autres grains, à peine contre les contrevenants d'être poursuivis comme faux-sauniersFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen et fils1777—
Déclaration... concernant la perception des droits réservés... Registrée en la Cour des Aides le 30 août 1777FranceKnapen et fils17778
Lettres patentes... qui ordonnent qu'à compter du 1er octobre 1777, Dominique Compant fera la régie, recette et exploitation du droit unique sur les cuirs et peaux, des droits de contrôle et marque des ouvrages d'or et d'argent, des droits de la marque des fers, des droits des offices supprimés par l'édit... d'avril 1768 et des droits anciennement établis pour le payement des dons gratuits, et à compter du 1er janvier 1778, celle des octrois municipaux... Registrées en la Cour des Aides le 5 septembre 1777FranceKnapen et fils177712
Sentence du Châtelet de Paris, rendue en faveur de la communauté des huissiers-commissaires priseurs Vendeurs de biens meubles audit Châtelet, qui ordonne l'exécution des édits, déclarations... concernant les fonctions desdits huissiers-priseursFrance. Châtelet de ParisKnapen et fils1777—
Extrait des registres du Conseil d'EtatFrance. Conseil d'État (13..-1791)—1615—