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Édit... portant rétablissement du bailliage et siège présidial d'Auxerre... Registré en la Cour des Aides le 28 août 1776FranceKnapen17764
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Arrêt de la cour des aides portant réglement pour les huissiers de ladite cour
France. Cour des aides. Paris
Knapen
1775
—
(Arrêt de la cour des aides qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titreFrance. Cour des aides. ParisKnapen1775—
Déclaration... concernant les audiences des seconde et troisième chambres de la Cour des Aides de Paris... Registrée en la Cour des Aides le 6 septembre 1775FranceKnapen17754
Lettres patentes qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe et Nègre de Rivières, anciens conseillers au Grand Conseil, l'exercice de six offices de conseillers en la Cour des Aides, non rétablis... Registrées en la Cour des Aides le 6 septembre 1775FranceKnapen17754
Lettres patentes... portant établissement d'une commission à l'effet de connoitre par voie de police et d'administration et juger en dernier ressort de l'introduction et vente du tabac dans les villes de Paris et de Versaillés et dans l'étendue des prévôtés et vicomtés en dépendantes... Registrées en la Cour des Aides le 1er septembre [1775]...Franceimpr. royale17754
Lettres patentes... servant de règlement pour l'usage du sel dans les paroisses de Nouvion, Bergues, Boué et Barzy, situées dans le ressort du grenier à sel de Guise... [Enregistrées à la Cour des Aides le 5 juillet 1775.]FranceKnapen17758
Traité des successions, divisé en quatre livres... par feu M. Denis Le Brun,... avec de nouvelles décisions et des remarques critiques, par Mre François-Bernard Espiard de Saux,... Nouvelle édition augmentée par M.*** [J.-A. Sérieux], ancien avocat au ParlementDenis Le BrunKnapen1775—
Éloge historique de M. Quesnay, par M. le comte d'AlbonClaude-Camille-François d' AlbonKnapen1775—
Arrest du conseil d'état du Roy qui ordonne que les droits qui se perçoivent sur la partie de la Loire, de Saint-Rambert à Roanne, au profit des propriétaires d'iceux, demeureront exempts des huit sols pour livre, et que, dans le cas où quelques marchands fréquentans les auraient payés ils leur seront remboursés par les receveurs ; à quoi faire ils seront contraints par toutes voies raisonnablesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen17743
Fable dédiée à la Reine par le chevalier de Bérainville, en reconnaissance de la bonté avec laquelle Sa Majesté a reçu le médaillon allégorique qu'il a eu l'honneur de lui présenter à Marly, le 29 juillet 1774Pierre-Claude Person de BérainvilleKnapen17747
Jugement rendu par M. de Sartine contre Nicolas Lambelin, ancien colporteur de billets de loteries, colporteur sans qualité de faux tiers de billets de la loterie généraleFrance. Châtelet de ParisKnapen17743
Ode sur l'heureux avènement du roi à la couronneA Le TonnelierKnapen17748
Plaidoyer en faveur de la rosière, pour les syndic et habitants du village de Salency, contre le sieur Danré, seigneur dudit SalencyGuy-Jean-Baptiste TargetKnapen1774—
Procès verbal de ce qui s'est passé à la séance tenue en la Cour des Aides de Paris en présence de Monseigneur le Comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774France. Cour des aides. Parisimp. de Knapen1774—
Procès-verbal de ce qui s'est passé à la séance tenue en la Cour des Aides... le samedi 12 novembre 1774 [et édits enregistrés à cette séance]FranceKnapen177438
Traité des prêts de commerce et réponse aux six lettres de l'auteur des "Principes théologiques, canoniques et civils sur l'usure" [l'abbé J.-B. de La Porte], par M..... docteur de la Faculté de théologie de Paris [Étienne Mignot.] Tome VÉtienne MignotKnapen1770487
Arrêt de la cour des aydes, concernant la régie des droits domaniaux de François Tessier, des vingt quatre février et 5 mars mil sept cent soixante-huitFrance. Cour des aides. ParisKnapen17683
Arrêt de la cour des monnoyes qui condamne Gilles Dupont à être attaché à un poteau qui sera planté au-devant de la principale porte de l'ancien hôtel de Conti, où se construit le nouvel hôtel des monnoyes, et y demeurer depuis une heure jusqu'à troisFrance. Cour des monnaies de ParisKnapen1768—
Déclaration... concernant la perception de la taille... [Enregistrée à la Cour des Aides.]FranceP.-G. Simon17688
Plaidoyer de M. l'avocat général du Sénat littéraire. Ce plaidoyer sur le méchanisme de l'univers est curieux et intéressantJacques Ch François de La Perrière de RoifféKnapen176859
Requête au Roy pour Balthazar-Pascal Celse, fils aîné du Roy et héritier présomptif des royaumes de Timor et de Solor, dans les MoluquesAndré LethinoisKnapen176831
Arrêt du conseil d'état qui déboute les sieurs Faribault et de Turbilly de toutes leurs demandes et prétentions et maintient les usagers du comté de Beaufort dans la propriété et possession de leurs communes pour enjouir à perpétuité et par indivisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen1767—
La Vie de Louis de Bourbon, II du nom, prince de Condé, faisant la suite des Hommes illustres de la FranceFrançois-Henri TurpinKnapen1767—
Le Mausolée de Marie-Josèphe de Saxe, dauphine de France, poëme, par M. W... d'A***François-Jean Villemain d'AbancourtKnapen17678
Édit... concernant les privilèges d'exemption de tailles... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17678
Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiquesJoseph RenauldonKnapen1765—
Lettres d'un avocat au parlement de ***, a Messieurs les auteurs du Journal des sçavants, sur un projet de traduction du corps entier du droit civil.André AlbertKnapen1765—
Lettres patentes enregistrées au Parlement [le 3 septembre 1765] rendues en faveur des enfans des maîtres limonadiers de Paris, nés avant la maîtrise de leurs pèresFranceKnapen176526
Cours de jurisprudence pratique, qui sera ouvert le treize février 1764,... par M. Groustel,...Louis GroustelKnapen17648