imp. de Knapen

(S. l.)

Œuvres52

Éditions52

Auteurs distincts12

Médiane pages—

Période1710–178879 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	14
France. Cour des aides. Paris	14
France. Parlement de Paris	7
France. Cour des monnaies de Paris	5
France. Election. Paris	4
France. Grand conseil	2
France. Bailliage. Meulan, Yvelines	1
France. Grande maîtrise des eaux et forêts	1
France. Parlement de Bordeaux	1
France. Chambre des comptes de Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1788	Sentence de l'élection qui fait défenses, à peine de mort, à tous soldats et autres de s'attrouper au nombre de cinq et au-dessus, avec armes, bâtons et chiens, pour frauder les droits d'entrée	—
1778	Arrêt de la cour des Aides qui condamne Piere Boursault, l'un des collecteurs des tailles de la paroisse d'Esvres, pour l'année 1775... et les nommés Jean Brechot, Barthelemy Roncin, et François Arrault autres collecteurs...	—
1778	Arrêt du conseil d'Etat... qui fait défenses au nommé Bossie et à tous autres notaires... de s'établir et passer aucun acte, tant dans les villes et faubourgs de Coulommiers qui dans les bourgs, paroisses... dépendant... de Coulommiers, à peine de faux	—
1777	Arrêt de la Cour des aides confirmatif d'une sentence de l'élection de Paris, du 5 août 1775, qui enjoint à la veuve de Louis Mothet, marchande orfèvre à Paris, de souffrir et laisser faire aux commis les visites qu'ils requerront dans les lieux occupés par ladite veuve Mothet	—
1777	Arrêt de la cour de Parlement, portant règlement pour l'administration des fabriques	—
1777	Arrêt de la cour des Aides et sentence de l'élection de Paris. Qui ordonnent que les réglements, concernant les droits de marque et contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent, et les visites et exercices des commis seront exécutés selon leur forme et teneur, enjoignent à Pierre-Nicolas Sommé, marchand orfèvre à Paris, de s'y conformer... Des 5 juin 1775 et 6 février 1777	—
1777	Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les règlements, concernant les droits de marque et contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent et les visites et exercices des commis seront exécutés selon leur forme et teneur	—
1777	Arrêt du conseil d'Etat... qui ordonne que les vassaux, censitaires, et détenteurs des fiefs mouvant et dépendant des terres cédées par le roi à M. le duc de Bouillon, en contr' échange des souverainetés de Sedan et Raucourt, par le contrat du 20 mars 1651, continueront de lui rendre foi et hommage...	—
1777	Sentence de l'Election de Paris, qui maintient les grands messagers jurés de l'Université de Paris dans le privilège d'exemption du droit de gros à la vente du vin de leur crû	—
1777	Sentence de l'élection de Paris qui ordonne que les réglements concernant les droits de marque et contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent et les visites et exercices des commis seront exécutés selon leur forme et teneur	—
1776	Arrêt de la cour de Parlement, qui ordonne l'exécution du testament fait au profit de la marquise de Salvert par le baron de Lavaur et qui supprime les mémoire imprimé et requêtes de la dame veuve de la Ronade, comme injurieux à la dame marquise de Salvert	—
1776	Arrêt de la cour des Aides, contre les carriers, plâtriers et voituriers de pierres et moëllons de la ville, banlieue... de Paris... Confirmatif des sentences de l'Election...	—
1776	Arrêt de la cour des aides contenant règlement sur le commerce au Pecq, des cendres, soudes et gravelées, et les formalités requises à ce sujet	—
1776	Arrêt de la cour des aides qui déclare bonnes et valables les saisies faites sur François Moussu, marchand épicier-distillateur à Paris des eaux de vie de melasse qu'il y fabriquait	—
1776	Arrêt de la cour des monnaies qui décharge le sieur Josse, marchand orfèvre, de l'accusation contre lui intentée à la requête de M. le procureur général	—
1776	Extrait des registres de la cour des Aides... (Arrêt rendu par la cour, en forme de règlement, dans le but de remédier à différents abus qui se sont introduits dans l'instruction et expédition des affaires pendantes au siège de l'Election de Paris.)	—
1776	Extrait des registres de la cour des Aides... (concernant l'exécution de la Déclaration du 5 fevrier, qui défend à tous, commis et employés aux barrières de Paris, de percevoir aucun droit sur les pois, fèves, lentilles et riz.)	—
1776	Procès-verbaux de la cour des Aides de Paris, des 22, 26, 31 janvier, et 7 février 1776. Au sujet de l'incendie du Palais, présentés au roi par M. le Premier Président, le dimanche 11 février suivant avec la réponse dudit seigneur roi, du même jour	—
1776	Sentence de l'Election de Paris, qui annulle la nomination faite par les habitants de Tremblay de la personne du Sr Billouard, garde du gouvernement de Paris, et qui le maintient dans ses privilèges d'exemption	—
1775	Arrêt du conseil et lettres-patentes, du 30 mai 1775, servant de règlement pour l'usage du sel dans les paroisses de Nouvion, Bergues, Boué et Barzy, situées dans le ressort du grenier à sel de guise	—

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