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27 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de J. Lamesle×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt de parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus des pauvres de l'église royale et paroissiale de Saint BarthélemyFrance. Parlement de Parisimpr. de J. Lamesle1763
—
Ouvrage touchant les hernies ou descentes, divisé en deux partiesFerdinand Dejeanimpr. de J. Lamesle1762345
Arrest du Conseil d'Estat... [et Lettres patentes sur ledit arrêt, du même jour,] portant règlement pour les marchands, fabriquans, passementiers de... Rouen... [Enregistrées au Parlement de Roüen le 4 mars 1749.]Franceimpr. de J. Lamesle17508
Arrêt de parlement rendu en forme de réglement pour la communauté des maîtres-selliers-lormiers-Carrosiers de ParisFrance. Parlement de Parisimpr. de J. Lamesle1749—
Ordonnance de Mgr. l'intendant de la généralité de Roüen, portant règlement pour les 8 métiers que les marchands, fabriquans, passementiers de... Roüen, doivent avoir tant chez eux que dans la ville et faux bourgs seulement...France. Intendance. Rouenimpr. de J. Lamesle17494
Sentence... [condamnant l'imprimeur libraire J.-B. Gonichon à 200 livres d'amende, pour avoir distribué des cartes portant qu'il imprime les billets d'enterrement, etc. mieux et à meilleur marché que les demandeurs.]Parisimpr. de J. Lamesle1749—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que Monsieur le marquis de Puizieux, engagiste du domaine de Sainte-Menchould en Champagne, jouira des droits de bourgeoisie, de minage ; hallage et mesurage et des autres droits domaniaux y mentionnés en ladite villeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Lamesle1748—
Arrêt des Requêtes de l'Hotel qui fait defense aux anciens échevins du Cateau Cambresis de continuer leurs fonctions et à tous particuliers de servir de greffier dans la ville... à peine de faux...France. Requêtes de l'Hôtelimpr. de J. Lamesle1747—
Arrêt du Conseil d'Etat portant attribution aux Requêtes de l' Hotel des Contestations nées et à naître au sujet des fonctions, droits et prérogatives attachés à la charge de secretaire greffier du Cateau en CambresisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Lamesle1747—
Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les merciers et fourbisseurs étalants sur le Pont-Neuf de leur opposition à l'arrêt du 5 août 1746France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Lamesle1747—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'exécution provisoire des articles 26 et 33 des statuts des maîtres fourbisseurs de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Lamesle1746—
Statuts et ordonnances pour les maîtres fevres-couteliers, graveurs et doreurs sur fer et acier de cette ville et faubourgs de Paris,...Franceimpr. de J. Lamesle1744—
(Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement entre la communauté des maîtres Selliers et Celle des Maîtres bourreliers.)France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Lamesle1742—
Statuts et ordonnances pour les maistres fèvres-couteliers, graveurs et doreurs sur fer et acier trempé et non trempé... de Paris...Franceimpr. de J. Chardon173920
Arrêt du Parlement rendu sur la requête respective de la communauté des maîtres gaîniers et de celle des maîtres miroitiersFrance. Parlement de Parisimpr. de J. Lamesle1738—
(Sentence de police qui homologue la délibération des maîtres tailleurs de Paris du 26 mars 1737.)France. Châtelet de Parisimpr. de J. Lamesle1737—
Arrêt du Parlement rendu en faveur de la Communauté des Maîtres et marchands verriers-faïenciers-émailleurs et patenôtriers de ParisFrance. Parlement de Parisimpr. de J. Lamesle1734—
Délibération de la Communauté des marchands et maîtres brasseurs de bierre de la ville... de Paris, du vingt-cinq février mil sept cent trente-deuxFranceimpr. de J. Lamesle1732—
Sentence de police qui ordonne l'homologation de la précédente délibération faite en l'assemblée des marchands et maîtres brasseurs de bière de la ville de Paris le 25 février 1732France. Châtelet de Parisimpr. de J. Lamesle1732—
(Arrêt du Conseil d'Etat entre Armand de Béthune, comte d'Orval, et Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully.)France. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J. Lamesle1731—
Déclaration... portant que les bleds, farines et autres grains ne pourront estre vendus, achetez ny mesurez ailleurs que dans les halles et marchez... [Enregistrée au Parlement.]FranceL.-D. Delatour17233
Recueil des statuts et règlements, édits et déclarations du Roy rendus en faveur des maistres miroitiers, lunetiers et bimblotiers, doreurs sur cuir, garnisseurs et enjoliveurs de... Paris...Franceimpr. D. Jollet172235
[Sentence rendue par M. le lieutenant civil... contre les enlumineurs portant que deffense leur est faite d'ériger une maistrise]France. Châtelet de Paris—1608—
Ordonnance pour les maistres ceinturiers. (Enregistrée le 29 novembre 1596.)Franceimpr. de J. Lamesle1596—
Ordonnance pour les maistres ceinturiersFranceimpr. de J. Lamesle159512
Recueil des statuts et règlements, édits et déclarations du Roy, rendus en faveur des maistres miroitiers, lunetiers et bimblotiers, doreurs sur cuir, garnisseurs et enjoliveurs... de Paris (en août 1581, décembre 1611 et février 1722)Franceimpr. de J. Lamesle158135
[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]France—1510—