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146 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de J. Didot l'aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Chambre des pairs de France. Session de 1821. Séance du... 5 mars 1822. Discours prononcé par M. de Vatimesnil, commissaire du Roi, pour la défense du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publicationHenri de Vatimesnilimpr. de J. Didot l'aîné1822
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57
Chambre des pairs de France. Session de 1822. Séance du 25 juillet 1822. Discours prononcé par M. de Villèle,... sur l'article 6 du projet de loi relatif aux douanesJoseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné182214
Chambre des pairs de France. Session de 1822. Séance du... 16 août 1822. Discours prononcé par M. de Villèle,... pour la défense du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823Joseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné182210
Chambre des pairs de France. Session de 1822. Séance du... 8 juin 1822. Discours de M. le cardinal duc de Bausset à l'occasion de la mort de M. le duc de RichelieuLouis-François de Baussetimpr. de J. Didot l'aîné182248
Discours prononcé... par M. le Comte de Lacépède, à l'occasion de la mort de M. le Comte de "Valence"Étienne de Lacépèdeimpr. de J. Didot l'aîné182222
Galerie de son Altesse Royale Madame la duchesse de BerryFéréol Bonnemaisonimpr. de J. Didot l'aîné1822—
Lettre adressée à M. Becquey, conseiller d'État, directeur général des ponts et chaussées, par M. le Cte de Montalivet, ancien directeur général des ponts et chaussées... (18 juillet 1822.)Marthe-Camille Bachasson Montalivetimpr. de J. Didot l'aîné182237
Livre de lecture pour les écoles primaires, ou Cours de morale pour les enfants, par M. E. DelapalmeÉmile Delapalmeimpr. de J. Didot l'aîné1822286
Opinion de M. le comte de Montalivet sur le projet de loi relatif à l'approbation d'un emprunt pour la construction de plusieurs canauxJean-Pierre Bachasson Montalivetimpr. de J. Didot l'aîné182225
Projet de loi relatif aux moyens d'assurer provisoirement le service du Trésor royal jusqu'à la promulgation de la loi de finances de 1822Joseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné18227
Projet de loi relatif à l'aliénation des bâtiments occupés par le ministère des Finances, et à la démolition de l'ancienne salle de l'Opéra, adopté par la Chambre des députés le 20 juin 1822, présenté à la Chambre des pairs le 26 du même mois, discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs du projet de loiJoseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné18228
Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823 ; Adopté par la chambre des députés le 8 août 1822 ; présenté à la chambre des pairs le 16 (ou le 10 ?) du même mois, par le ministre des finances. Discours du ministre, (J. de Villèle) contenant l'exposé des motifs du projet... Ordonnance du Roi portant consentement de la part de sa Majesté aux amendements proposés par la chambre des députés. Texte du projet amendéJoseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné182234
Projet de loi sur les douanes, adopté par la Chambre des députés le 4 juillet 1822, présenté à la Chambre des pairs le 8 du même mois. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs du projet de loiJoseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné182221
Rapport fait à la chambre par M. le Comte de Lacépède, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la proposition tendant à provoquer une loi pour la révision des procès criminels dans certains cas non prévus par le CodeÉtienne de Lacépèdeimpr. de J. Didot l'aîné182211
Vers à M. Delavau, préfet de police, et à M. Bonneau, inspecteur général des prisons, à l'occasion de la Saint-Louis.A M R Gilbertimpr. de J. Didot l'aîné18225
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Projet de loi sur la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication... Discours de M. le Garde des sceaux [Peyronnet]... Imprimé par ordre de la ChambreCharles-Ignace Peyronnetimpr. de J. Didot l'aîné182117
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 11 décembre 1821. Opinion de M. le maréchal duc d'Albufera sur le projet de loi relatif au régime sanitaireLouis Gabriel Suchetimpr. de J. Didot l'aîné18218
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 18 décembre 1821. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le Cte Ferrand, et relative aux formes de procéder de la Cour des PairsAntoine-François-Claude Ferrandimpr. de J. Didot l'aîné182117
Chambre des Pairs de France... Séance du... 27 novembre 1821. Discours prononcé dans cette séance par M. l'archevêque de Rouen (François de Pierres de Bernis) à l'occasion de la mort de M. le cardinal-duc de Talleyrand-Périgord, archevêque de ParisFrançois de Pierres de Bernisimpr. de J. Didot l'aîné18218
Chambre des Pairs de France... Séance du... 27 novembre 1821. Discours... par M. le Mis de Jaucourt à l'occasion de la mort de M. le Mis de GarnierFrançois Jaucourtimpr. de J. Didot l'aîné182119
Projet de loi qui autorise le recouvrement provisoire, sur les rôles de 1821, des trois premiers douzièmes des contributions directes de 1822, et le paiement des dépenses publiques jusqu'à concurrence de 200 millions ; adopté par la Chambre des députés le 24 décembre 1821, présenté à la Chambre des pairs le 26 du même mois. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], en présentant ce projet à la Chambre des pairsJoseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné18216
Projet de loi sur la police de la presse périodiqueCharles-Ignace Peyronnetimpr. de J. Didot l'aîné18218
Projets de loi relatifs soit à divers suppléments de crédits sur le budget de l'exercice 1820, soit au règlement définitif de ce même budget, adoptés par la Chambre des députés, les 27 février, 1er, 5 et 9 mars 1822, présentés à la Chambre des pairs le 13 mars suivant. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs des projets de loiJoseph de Villèleimpr. de J. Didot l'aîné182124
La démence de Charles VINépomucène-Louis Lemercierimpr. de J. Didot l'aîné1820—
Notice des principaux écrits relatifs à la personne et aux ouvrages de J.-J. Rousseau, par A.-A. B. (Barbier.)Antoine-Alexandre Barbierimpr. de Mme Hérissant-Le Doux181843
[Circulaire de A. Méchin, préfet de l'Ille-et-Villaine, au clergé de son département pour l'engager à accepter l'autorité de Napoléon Ier, 14 mai 1815.]Alexandre-Edme MéchinCousin-Danelle18154