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219 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de J. Didot aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Résumé de M. le Comte Ferrand, rapporteur de la commission... chargée de l'examen du projet de loi relatif aux communautés... de femmesAntoine-François-Claude Ferrandimpr. de J. Didot aîné1824148
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Statistique des provinces de Savone, d'Oneille, d'Acqui, et de partie de la province de Mondovi, formant l'ancien département de MontenotteGilbert-Joseph-Gaspard de Chabrol de Volvicimpr. de J. Didot aîné1824—
ÉlégiesAmédée de Pastoretimpr. de J. Didot aîné1824154
Chambre des Pairs de France. Session 1823. Séance du... 29 avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontierimpr. de J. Didot aîné18239
Chambre des Pairs de France. Session de 1823, séance du... 4 avril 1823. Opinion de M. le Cte Roy sur les cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1821Antoine Royimpr. de J. Didot aîné182328
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Opinion de M. le baron de Montalembert sur le projet de loi relatif au rappel des sous-officiers et soldats libérés le 31 décembre dernierMarc René Anne Marie baron de Montalembertimpr. de J. Didot aîné182314
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif au rappel des sous-officiers et soldats, libérés le 31 décembre dernier, adopté par la Chambre des Députés le 6 mars 1823, présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du ministre de la Guerre (duc de Bellune) contenant les motifs du projet de loiMaréchal Victorimpr. de J. Didot aîné18237
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823, adopté par la Chambre des Députés le 23 avril 1823, présenté à la Chambre des Pairs le 25 du même mois. Discours du ministre de la Guerre (duc de Bellune) contenant les motifs du projet de loiMaréchal Victorimpr. de J. Didot aîné18236
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du 6 mai 1823. Discours prononcé par M. le Bon Thirat de Saint-Agnan, dans la discussion du projet de loi de financesPhilippe-Auguste Thirat de Saint-Agnanimpr. de J. Didot aîné182311
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du mardi 1er avril 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des cinq projets de loi relatifs au règlement définitif du budget de l'exercice 1821François-Nicolas Mollienimpr. de J. Didot aîné182327
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du mercredi 30 avril 1823. Opinion de M. le baron de Montalembert sur le projet de loi relatif à l'appel des jeunes Français de la classe de 1823Marc René Anne Marie baron de Montalembertimpr. de J. Didot aîné182315
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 14 mars 1823. Opinion de M. le Cte de Polignac sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit... de cent millions pour l'exercice de 1823Jules de Polignacimpr. de J. Didot aîné182355
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 14 mars 1823. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de cent millions pour l'exercice de 1823Alexis Jacques Serre Saint-Romanimpr. de J. Didot aîné182324
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 19 février 1823. Développements d'une proposition faite... par M. le Cte Ferrand, et relative aux communautés religieuses de femmesAntoine-François-Claude Ferrandimpr. de J. Didot aîné182320
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 1er avril 1823. Opinion de M. le Bon Pasquier, sur la proposition relative aux communautés religieuses de femmesÉtienne-Denis Pasquierimpr. de J. Didot aîné182317
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 2 avril 1823. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur la proposition relative aux communautés religieuses de femmesJean-Denis Lanjuinaisimpr. de J. Didot aîné182331
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 25 février 1823. Développements d'une proposition faite... par M. le Cte Ferrand, et relative à la juridiction et aux formes de procéder de la Cour des PairsAntoine-François-Claude Ferrandimpr. de J. Didot aîné182311
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 5 mai 1823. Discours prononcé par M. le Cte de Peyronnet, dans la discussion du projet de loi de finances. Imprimé par ordre de la ChambreCharles-Ignace Peyronnetimpr. de J. Didot aîné18236
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 6 mars 1823. Rapports faits à la Chambre par le Mis d'Orvilliers au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à divers échangesJean Louis Tourteau Tortorel Orvilliersimpr. de J. Didot aîné182334
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 8 avril 1823. Opinion de M. le Cte de Sèze sur la proposition relative à la compétence... de la Cour des PairsRaymond de Sezeimpr. de J. Didot aîné182351
Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 8 avril 1823. Opinion de M. le Mis d'Orvilliers sur la proposition relative à la compétence... de la Cour des PairsJean Louis Tourteau Tortorel Orvilliersimpr. de J. Didot aîné182325
Chambre des Pairs de France... Séance du mercredi 30 avril 1823. Opinion de M. le baron de Barante sur le projet de loi relatif à l'appel des jeunes français de la classe de 1823Prosper Brugière baron de Baranteimpr. de J. Didot aîné182322
Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 14 mars 1823. Opinion de M. le baron de Barante, sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions pour l'exercice de 1823Prosper Brugière baron de Baranteimpr. de J. Didot aîné182323
Chambre des Pairs de France... Séance du... 15 mars 1823. Opinion de M. le Cte de Ségur sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de cent millions pour l'exercice de 1823Philippe de Ségurimpr. de J. Didot aîné182314
Chambre des Pairs de France... Séance du... 25 février 1823. Discours prononcé... par M. le Cte de Ségur à l'occasion de la mort de M. le Mis de GraveLouis-Philippe de Ségurimpr. de J. Didot aîné18237
Chambre des pairs de France. Session de 1823. Opinion de M. le Cte de Sèze sur le projet de loi relatif à un crédit éventuel de cent millions pour l'exercice de 1823Cte de Sèzeimpr. de J. Didot aîné1823—
Chambre des pairs de France. Session de 1823. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de cent millions pour l'exercice de 1823Claude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. de J. Didot aîné1823—
Chambre des pairs de France. Session de 1823. Projet de loi portant confirmation de trois baux emphytéotiques et de huit contrats d'échanges passés entre le domaine de la Couronne et divers particuliers, présenté à la Chambre des pairs le 12 février 1823. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs du projet de loiJoseph de Villèleimpr. de J. Didot aîné18238
Chambre des pairs de France. Session de 1823. Projet de loi qui autorise l'échange de l'hôtel de Valentinois et de ses dépendances contre l'hôtel de l'Élysée-Bourbon, présenté à la Chambre des pairs le 12 février 1823. Discours du ministre des Finances [Jh de Villèle], contenant les motifs du projet de loiJoseph de Villèleimpr. de J. Didot aîné18238
Chambre des pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif à divers échanges convenus entre le domaine de l'État, des établissements publics ou des particuliers, présenté à la Chambre des pairs le 18 février 1823. Discours du ministre [Jh de Villèle], contenant les motifs du projet de loiJoseph de Villèleimpr. de J. Didot aîné182312